Conseil municipal du 2023-06-26

DCM 2023 — 0224 - Administration générale Indemnité d'assurance suite à l'incendie survenu dans un bâtiment situé dans le Centre Alain Savary

DCM 2023 — 0182 Famille - Accueil de la petite enfance Association Rennaise des Espaces Jeux Convention Renouvellement

DCM 2023 — 0229 - Finances APCP - Budget principal, budget annexe Modifications des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations de programme au titre de 2023

DCM 2023 — 0211 - Relations internationales Provision Solidarité internationale Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0201 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Équipement Provision Contrat de Ville Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0200 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Programmation 2023 Provision pour diverses actions - Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0185 - Aménagement et services urbains, environnement Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Fixation des tarifs année 2024

DCM 2023 — 0163 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2023 - Provision Animations sportives été 2023 Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0166 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Loisirs Vacances Jeunes Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0164 - Sports et jeunesse Autres actions en faveur de l'enfance Provision Droits de l'enfant Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0159 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Équipement Provision Équipements de quartiers Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0156 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Soutien vie associative - Maison des Associations Concession Service Public - Avenant n°1 de la CSP du 9 déc 2019 Approbation grille tarif

DCM 2023 — 0146 - Culture - Action culturelle Association Trans Musicales Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

DCM 2023 — 0145 - Culture - Action culturelle Association 40mcube Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

DCM 2023 — 0140 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0215 - Administration générale Information-communication - Soutien à l'information Radios locales et Club de la Presse Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0208 - Action éco. Commerce Provisions Animations commerciales Grande Braderie Convention partenariat - Ass commerçants centre-ville le Carré Rennais Fête Paresse Ass commerçants rue de

DCM 2023 — 0204 - Aménagement et services urbains, environnement Provision Actions quartiers Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0202 - Aménagement et services urbains, env. Politique Ville Contrat de Ville Provision cofinancement postes adultes relais Deuxième attribution de subventions 2023 Renouvellement conven

DCM 2023 — 0184 - Logement - Aides au secteur locatif - Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement DCM 2023-0035 Modification

DCM 2023 — 0178 - Interventions sociales et santé Tranquillité publique, prévention de la délinquance Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) Provision pour CLSPD - Premièr

DCM 2023 — 0180 - Famille Accueil de la petite enfance Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (Asfad) Convention pluriannuelle d'objectifs Premier avenant Micro

DCM 2023 — 0168 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision Engagement citoyen Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0160 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Animation dans les quartiers Équipement de quartier Le Jeu de Paume - Provision Jeu de Paume - Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0150 - Sports et jeunesse Groupement d'intérêt public Campus de l'excellence sportive de Bretagne Sport Bretagne Troisième avenant à la convention constitutive Approbation

DCM 2023 — 0213 - Relations internationales Soutien aux projets du dispositif Fonds d'Échanges Internationaux - Provision - Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0228 - Finances Exercice 2023 - Affectation des résultats de clôture de fonctionnement 2022

DCM 2023 — 0232 - Finances Modalités de facturation des activités périscolaires et extrascolaires

DCM 2023 — 0230 - Finances Exercice 2023 Budget supplémentaire

DCM 2023 — 0207 - Action économique Commerce Association des commerçants non sédentaires pour la promotion des marchés d'Ille-et-Vilaine Convention pluriannuelle de partenariat 2023-2026

DCM 2023 — 0203 - Aménagement et services urbains, environnement Provision Associations émergentes Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0176 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Iskis Convention de partenariat Renouvellement

DCM 2023 — 0172 - Interventions sociales et santé Provision Handicap Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0169 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision pour Projets étudiants Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0165 - Sports et jeunesse Autre action en faveur de l'enfance - Association "Loisirs Pluriel" - Convention de mise à disposition de personnel Subvention

DCM 2023 — 0158 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Équipement, vie associative de quartier Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0152 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0153 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Conventions financières - Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0144 - Culture - Action culturelle Association Le Jardin Moderne Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

DCM 2023 — 0176 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Iskis Convention de partenariat Renouvellement

DCM 2023 — 0212 - Relations internationales Provision Aide pour projets à caractère international Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0218 - Administration générale Fêtes et cérémonies Manifestations publiques Provision associations d'anciens combattants et victimes de guerre Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0231 - Finances Garantie d'emprunts - Institut Régional de Cancérologie - Centre Eugène Marquis - Garantie à 100 % de deux emprunts Banque des Territoires DCM n°2023 0078 Modification

DCM 2023 — 0226 - Finances Comptes de gestion de l'exercice 2022

DCM 2023 — 0227 - Finances Désignation d'un Président de séance ad hoc - Comptes administratifs de l'exercice 2022

DCM 2023 — 0220 - Administration générale Adhésion à la Centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

DCM 2023 — 0210 - Action économique Actions pour l'emploi Provision pour emploi associatif local Conventions bipartites Avenant - Deuxième attribution de subvention 2023 Subventions exceptionnelles

DCM 2023 — 0183 - Famille Accueil de la petite enfance Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Provision Équipement Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0171 - Interventions sociales et santé Actions de prévention sanitaire Provision Santé Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0167 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Jeunes en projets Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0162 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0155 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Charte territoriale Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0154 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour Subventions exceptionnelles Open de France basket 3x3 2023 Comité d'Organisation - Convention financière - Deuxième attributio

DCM 2023 — 0151 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provisions Aide aux clubs et animation Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0148 - Culture - Action culturelle - Provision "Les Rennais prennent l'art" Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0147 - Culture Action culturelle Arts visuels Attribution de bourses d'aide à la création

DCM 2023 — 0223 - Administration générale Indemnité d'assurance suite dommages survenus dans l'église Saint-Aubin

DCM 2023 — 0233 - Finances - Tarifs 2023 Sports jeunesse Accueil de loisirs sans hébergement ALSH petites vacances accueil de loisirs été - Mini-camps

DCM 2023 — 0209 - Action économique Commerce Provisions Animations commerciales - Association MaM EVENT Convention de subventionnement 2023 2024 - Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0181 - Famille Accueil de la petite enfance Association La Clef des Champs-Multi-accueils plein air à gestion parentale - Convention d'équipement

DCM 2023 — 0177 - Interv. sociales et santé Conseil Local Sécurité Prévention Délinquance CLSPD Provision Action Lieu dédié Lutte ctre violences faites aux femmes - Accès Droit Aide victimes - Deuxièm

DCM 2023 — 0174 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Égalité femmes-hommes - Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0170 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Provision Manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0161 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Espaces Numériques de quartier - Provision Espace public numérique - Attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0141 - Enseignement, formation Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques Convention

DCM 2023 — 0139 - Enseignement, formation Participation charges fonctionnement écoles privées 1er degré sous contrat d'association Ass Rennaise Organismes Gestion Écoles catholiques (ARDOGEC) et Direc

DCM 2023 — 0194 - Aménagement et services urbains, environnement Domaine Public Échange avec la Région Bretagne

DCM 2023 — 0219 - Administration générale Parc Auto - Fourniture d'un fourgon à motorisation électrique Abandon des pénalités de retard

DCM 2023 — 0179 - Interventions sociales et santé STSPD Médiation nuit Approbation convention constitution d'un groupement commande en vue renouvellement marché public de médiation de nuit - Désignat

DCM 2023 — 0199 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Bois Perrin Dossier de réalisation Approbation

DCM 2023 — 0197 - Aménagement et services urbains, environnement Modification de la ZAC Baud Chardonnet Objectifs de l'opération et modalités de concertation préalable

DCM 2023 — 0195 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Atalante Villejean Bilan financier de clôture au 31 décembre 2022 Suppression de la ZAC Approbation

DCM 2023 — 0206 - Aménagement et services urbains, environnement Le Blosne Groupement de commandes avec Rennes Métropole, Archipel Habitat, Neotoa et Espacil Habitat Convention constitutive

DCM 2023 — 0186 - Aménagement et services urbains, environnement Parcelles situées rue d'Antrain Installation d'un poste de transformation de courant électrique Convention de mise à disposition avec

DCM 2023 — 0138 - Enseignement, formation - École Clemenceau Restructuration Extension du restaurant scolaire - Agrandissement de la capacité d'accueil - Programme et enveloppe financière prévisionnel

DCM 2023 — 0149 - Sports et jeunesse Stade des Hautes Ourmes Création d'équipements sportifs extérieurs Programme

DCM 2023 — 0190 - Aménagement et services urbains, environnement 35 rue Nantaise - Acquisition d'un local commercial et d'un appartement

DCM 2023 — 0198 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Bois Perrin Programme des équipements publics Approbation

DCM 2023 — 0192 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Dérogation au droit d'opposition des usagers à la collecte de leur numéro d'immatriculation

DCM 2023 — 0157 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Convention cadre de mise à disposition de véhicules Ville de Rennes à des associations

DCM 2023 — 0187 - Aménagement et services urbains, environnement Mise à disposition d'un bâtiment "Auberge de Jeunesse" situé 10 canal Saint Martin Bail emphytéotique administratif avec la société SAS

DCM 2023 — 0222 - Administration générale Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM 2023 — 0193 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application

DCM 2023 — 0191 - Aménagement et services urbains, environnement Allée de la Goupillais - Cession à Bati Armor

DCM 2023 — 0188 - Aménagement et services urbains, environnement Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2022

DCM 2023 — 0175 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales - Association Centre Culturel des Musulmans de Rennes Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux Reno

DCM 2023 — 0221 - Administration générale Nouvelle dénomination d'un quartier

DCM 2023 — 0196 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud Chardonnet Cession à Rennes Métropole pour l'extension de la chaufferie

DCM 2023 — 0217 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2023 Deuxième complément

DCM 2023 — 0216 - Administration générale Personnel Régime indemnitaire Instauration de l'Indemnité pour Mission Particulière (IMP) au bénéfice des enseignants artistiques du Conservatoire à Rayonnem

DCM 2023 — 0143 - Culture Expression musicale, lyrique et chorégraphique Personnel Convention mise à dispo personnel CRR auprès Centre Formation Musiciens Intervenants de l'Université Rennes 2

DCM 2023 — 0225 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole - Entrée de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande au capital

DCM 2023 — 0214 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois d'avril 2023

DCM 2023 — 0173 - Interventions sociales et santé Registre des personnes vulnérables Convention déchanges de données avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine

DCM 2023 — 0205 - Aménagement et services urbains, environnement Logistique urbaine - Convention avec La Poste et Rennes Métropole

DCM 2023 — 0142 - Culture Expression musicale, lyrique et chorégraphique Règlements intérieur et spécifiques du Conservatoire à Rayonnement Régional Approbation