26 juin 2023
96
délibérations
26
Finances & Budget
26
Sport
12
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Rennes du 26 juin 2023 : 79 délibérations adoptées dans un contexte administratif, sans opposition notable. Le conseil valide notamment un important programme de subventions associatives, des décisions budgétaires et des projets d'aménagement.
Finances
Affectation des résultats 2022, budget supplémentaire 2023, modifications des autorisations de programme. Allocations massives de subventions déclinées en plusieurs vagues pour sports, culture, jeunesse, petite enfance et vie associative.
Urbanisme
Approbation du dossier de ZAC Bois Perrin, suppression de la ZAC Atalante Villejean, modification des objectifs ZAC Baud Chardonnet. Acquisition rue Nantaise et cessions immobilières.
Sport & Jeunesse
Financement « Cet été à Rennes » (animations estivales), équipements de quartier (Jeu de Paume), soutien aux clubs, conventions avec le Campus de l'excellence sportive de Bretagne.
Culture
Conventions pluriannuelles 2023-2026 avec Trans Musicales, 40mcube, Le Jardin Moderne. Bourses artistiques, règlements du Conservatoire à Rayonnement Régional.
Social
Registre des personnes vulnérables, lutte contre les violences faites aux femmes, accueil petite enfance, conventions d'aide sociale.
Environnement & Logistique
Convention logistique urbaine La Poste/Rennes Métropole, modification stationnement payant.
Ressources Humaines
Créations et transformations d'emploi 2023, Indemnité pour Mission Particulière enseignants artistiques Conservatoire.
Administration
Délégation à la Maire, dénominations voies/espaces, adhésion Centrale d'achat RESAH, conventions de données avec Département.
Délibérations (96)
Indemnité d'assurance incendie Centre Alain Savary
Modifications autorisations de programme APCP 2023
Solidarité internationale — 4ème attribution subventions 2023
Contrat de Ville — 1ère attribution subventions équipement
Contrat de Ville — 2ème attribution subventions 2023
Taxe Locale Publicité Extérieure — Tarifs 2024
Animations commerciales — Braderie, commerçants centre-ville
Actions quartiers — 2ème attribution subventions 2023
Contrat de Ville — Postes adultes relais - 2ème attribution
AIVS — Modification subvention de fonctionnement
Fonds Échanges Internationaux — 1ère attribution 2023
Affectation résultats clôture exercice 2022
Modalités facturation activités périscolaires 2023
Budget supplémentaire exercice 2023
Commerçants non sédentaires — Convention partenariat 2023-2026
Associations émergentes — 2ème attribution subventions 2023
Aide projets caractère international — 2ème attribution
Fêtes, cérémonies — Anciens combattants et victimes
Institut Régional Cancérologie — Garantie emprunts 100%
Comptes de gestion exercice 2022
Comptes administratifs exercice 2022
Emploi associatif local — Avenant et subventions 2023
Indemnité assurance dommages église Saint-Aubin
MaM EVENT — Animations commerciales 2023-2024
Écoles privées 1er degré — Participation charges fonctionnement
DCM 2023 — 0139 - Enseignement, formation Participation charges fonctionnement écoles privées 1er degré sous contrat d'association Ass Rennaise Organismes Gestion Écoles catholiques (ARDOGEC) et Direc
Mise à disposition de véhicules aux associations - Action socio-éducative
Cet été à Rennes — 1ère attribution animations 2023
Loisirs Vacances Jeunes — Attribution subventions 2023
Droits de l'enfant — Attribution subventions 2023
Équipements de quartiers — 1ère attribution subventions 2023
Maison des Associations — Approbation grille tarifaire
Activités périscolaires — 1ère attribution subventions 2023
Stationnement payant — Modification du périmètre
Engagement citoyen jeunes — 3ème attribution 2023
Jeu de Paume — Équipement quartier 2ème attribution
Campus excellence sportive Bretagne — 3ème avenant
Projets étudiants — 4ème attribution subventions 2023
Loisirs Pluriel — Mise à disposition personnel et subvention
Équipement, vie associative quartier — 1ère attribution
Manifestations sportives — 3ème attribution 2023
Évènementiels sportifs — 2ème attribution 2023
Stade Hautes Ourmes — Équipements sportifs extérieurs
Jeunes en projets — 3ème attribution subventions 2023
Fonds d'Aide Vie Associative — 3ème attribution 2023
Charte territoriale — 2ème attribution subventions 2023
Open France basket 3x3 2023 — Subventions exceptionnelles
Aide aux clubs et animation — 2ème attribution 2023
Stationnement payant — Dérogation collecte numéro immatriculation
Tarifs 2023 ALSH petites vacances et mini-camps
Rennes de la Nuit (R2LN) — 4ème attribution 2023
Espaces Numériques de quartier — Attribution subvention
Auberge de Jeunesse 10 canal Saint Martin - Bail emphytéotique
ZAC Bois Perrin — Dossier de réalisation
ZAC Baud Chardonnet — Modification objectifs et concertation
ZAC Atalante Villejean — Suppression avec bilan financier
Allée de la Goupillais — Cession à Bati Armor
Bilan des acquisitions et cessions foncières 2022
Le Blosne — Groupement de commandes aménagement
Rue d'Antrain — Poste transformation électrique
École Clemenceau — Restaurant scolaire restructuration
35 rue Nantaise — Acquisition local commercial et appartement
ZAC Bois Perrin — Programme équipements publics
ZAC Baud Chardonnet — Cession extension chaufferie
Accueil petite enfance — Association Rennaise des Espaces Jeux
Registre des personnes vulnérables — Échange de données Département
Asfad — Convention pluriannuelle avenant petite enfance
Centre Culturel Musulmans Rennes — Convention partenariat
Iskis — Convention partenariat renouvellement
Handicap — 1ère attribution subventions 2023
Crèches et halte — garderie - 1ère attribution équipement
Actions prévention sanitaire — 1ère attribution 2023
La Clef des Champs — Multi-accueils plein air convention
Égalité femmes — hommes - 2ème attribution subvention
Fourneaux Économiques - Convention
Échange avec la Région Bretagne — Domaine public
Entrée de Saint — Jacques-de-la-Lande au capital de Citédia Métropole
Parc Auto — Fourgon électrique, abandon des pénalités de retard
Dénominations de voies, espaces et équipements
Nouvelle dénomination d'un quartier
Adhésion Centrale d'achat RESAH
Trans Musicales — Convention pluriannuelle 2023-2026
40mcube — Convention pluriannuelle 2023-2026
Le Jardin Moderne — Convention pluriannuelle 2023-2026
Les Rennais prennent l'art — 2ème attribution 2023
Arts visuels — Attribution bourses aide à la création
Conservatoire Rayonnement Régional — Règlements intérieurs
Créations, suppressions et transformations d'emplois 2023
Indemnité pour Mission Particulière enseignants artistiques
CRR — Mise à disposition personnel Formation Musiciens
STSPD Médiation nuit — Convention groupement de commandes
CLSPD — 1ère attribution provision tranquillité 2023
CLSPD — Lieu dédié violences femmes - 2ème attribution
Délégation du Conseil municipal à la Maire - Avril 2023
Logistique urbaine — Convention La Poste et Rennes Métropole
Radios locales et Club de la Presse — 1ère attribution 2023
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