23 janvier 2023
33
délibérations
6
Social & Santé
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Ce conseil municipal compte 31 délibérations votées selon les procédures habituelles : forte activité d'aménagement urbain, soutien culturel et social.
Finances
Adoption du rapport d'orientations budgétaires 2023 et rapport développement durable 2022. Avance de trésorerie pour la Caisse des écoles.
Urbanisme
Six opérations d'aménagement et acquisitions immobilières : ZAC Maurepas-Gayeulles (Territoires Publics), ZAC Blosne-Est (parking), ZAC Haut Sancé (Archipel Habitat), cessions à Bâti-Armor, Réalités et autres promoteurs.
Culture
Conventions pluriannuelles 2023-2026 signées avec Terre des Arts, Lillico (théâtre), Electroni[k]. Gestion MusikHALL : 2ème avenant avec modification des tarifs.
Social
Subventions aux jeunes : D-Code (partenariat Métropole-CDAD 35), Jeunes en projets, projets étudiants, Rennes de la nuit.
Sport
Rapport d'activité 2021 du SIGAR (golf intercommunal). Approbation Avant-Projet Définitif du centre aqualudique de Villejean.
Environnement
Renouvellement convention Animal dans la Ville (FGDON 35). Subvention à la FUB pour congrès national 2023.
Administration
Installation du nouveau conseiller ESNEAULT suite démission. Modifications désignations CCAS et Commission d'Appel d'Offres. Rapports d'activité Rennes Métropole et Commission Consultative. Quatrième avenant CASDEC.
Délibérations (33)
Subventions Jeunes en projets 2023
Subventions projets étudiants 2023
Subventions Rennes de la nuit 2023
D — Code - Partenariat CDAD 35
Modification désignations CCAS
Provision solidarité internationale 2023
Cession parcelles rue Fougères - Bâti-Armor
Cession 74 rue de Paris
Cession terrain rue Châteaugiron - Réalités
ZAC Haut Sancé — Cession Archipel Habitat
ZAC Blosne — Est - Acquisition parking
ZAC Maurepas — Gayeulles - Cession Territoires Publics
Plan d'action commerce centre — ville ACTE II
Projet Éducatif Local — Actualisation
Convention CASDEC — 4ème avenant
CAO permanent — Modification désignations
Commission Consultative Services Publics - Bilan 2022
Convention Lillico 2023-2026
Convention Terre des Arts 2023-2026
Convention Electroni[k] 2023-2026
MusikHALL — 2ème avenant, modification tarifs
DCM 2023 — 0020 - Aménagement et services urbains, environnement 85 rue de Châteaugiron - Cession de terrain à Réalités
Installation ESNEAULT, indemnités élus
Animal dans la Ville — Convention FGDON 35
Subvention FUB — Congrès national 2023
Rennes Métropole — Rapport développement durable 2021
Rapport d'orientations budgétaires 2023
Avance trésorerie Caisse des écoles
Rapport orientations budgétaires 2023 — Développement durable 2022
Centre aqualudique Villejean - APD
SIGAR — Rapport d'activité 2021
Délégation Maire — Compte-rendu novembre 2022
DCM 2023 — 0005 - Enseignement, formation - Projet Éducatif Local - Actualisation Présentation
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