Conseil municipal du 2023-01-23

DCM 2023 — 0031 - Finances - Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2023 - Rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable

DCM 2023 — 0015 - Interventions sociales et santé Renforcement D-Code Convention partenariat avec Rennes Métropole et le CDAD 35

DCM 2023 — 0010 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Jeunes en projets Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0007 - Culture - Action culturelle Association Terre des Arts - Convention de partenariat 2023-2026

DCM 2023 — 0004 - Action économique Commerce Plan d'action commerce centre-ville - Présentation ACTE II 2023-2026

DCM 2023 — 0011 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision pour projets étudiants Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0006 - Culture - Action culturelle Activités Théâtrales - Association Lillico - Convention financière de 2023 à 2026

DCM 2023 — 0002 - Finances Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2023

DCM 2023 — 0030 - Finances Avance de trésorerie Caisse des écoles

DCM 2023 — 0014 - Interventions sociales et santé - Animal dans la Ville Contrôle des espèces animales prolifiques ou gênantes FGDON 35) - Convention Renouvellement

DCM 2023 — 0012 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0031 - Finances - Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2023 - Rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable

DCM 2023 — 0026 - Administration générale Personnel Convention cadre de financement et de fonctionnement du CASDEC en date du 15 janvier 2018 N°18C0015 Quatrième avenant

DCM 2023 — 0024 - Relations internationales Provision solidarité internationale Première attribution de subventions sur provision 2023 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DCM 2023 — 0016 - Aménagement, services urbains et environnement Convention - Subvention à la FUB - Congrès national 2023

DCM 2023 — 0008 - Culture - Action culturelle Association Electroni[k] - Convention de partenariat 2023-2026

DCM 2023 — 0023 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas- Gayeulles 7 et 9 allée de Rochester et 277 rue de Fougères Cession à la SPLA Territoires Publics

DCM 2023 — 0018 - Aménagement et services urbains, environnement Angle rue de Fougères, boulevard Albert Burloud Cession de trois parcelles au promoteur Bâti- Armor

DCM 2023 — 0019 - Aménagement et services urbains, environnement - 74 rue de Paris Lots divers Cession

DCM 2023 — 0021 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC du Haut Sancé Lot D2 Cession à Archipel Habitat

DCM 2023 — 0020 - Aménagement et services urbains, environnement 85 rue de Châteaugiron - Cession de terrain à Réalités

DCM 2023 — 0029 - Administration générale Commission Consultative des Services Publics Locaux Bilan d'activité 2022

DCM 2023 — 0027 - Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent Désignation des membres Modification

DCM 2023 — 0027 - Administration générale CAO caractère permanent Désignation des membres Modification

DCM 2023 — 0022 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne-Est Acquisition d'un parking auprès d'Espacil Habitat et Espacil Résidences

DCM 2023 — 0009 - Culture - Liberté_Étage_MusikHALL - Contrat CSP Citédia Services 2ème avenant - Modification tarifs

DCM 2023-0003 - Sports et jeunesse Piscines Centre aqualudique de Villejean Construction neuve Avant-Projet Définitif - Approbation

DCM 2023 — 0028 - Administration générale - Rennes Métropole Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole 2021

DCM 2023 — 0001 - Administration générale Conseil municipal Démission M. GOMBERT Installation M. ESNEAULT, nouveau conseiller municipal Indemnités de fonctions des élus

DCM 2023 — 0013 - Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activité 2021

DCM 2023 — 0017 - Administration générale Désignation de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale Modification

DCM 2023 — 0025 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois de novembre 2022

DCM 2023 — 0005 - Enseignement, formation - Projet Éducatif Local - Actualisation Présentation