22 janvier 2024
29
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
4
Autres decisions
Conseil municipal du 22 janvier 2024 comptant 27 délibérations portant essentiellement sur l'aménagement urbain, la gestion du domaine public et l'administration communale.
Urbanisme
Trois ZAC majeures : Blosne-Est (DUP, cessions Linkcity et Duval), Bois Perrin (acquisition EPF), Madeleine (déclassement). Sécurisation carrefour Danton-Vitré-Foulon.
Finances
Rapport orientations budgétaires 2024 et rapport développement durable 2023 adoptés.
Culture
Convention Collectif des festivals 2024-2026 et adhésion bibliothèque Le Souffle et la Flamme.
Environnement
Végétalisation du centre-ville pour adaptation climatique. Rapport photovoltaïque 2022.
Administration
Délégations compétences à la Maire, désignations représentants, installation nouveau conseiller. Mise à disposition agents, rémunérations électorales et recensement. Nombreuses acquisitions-cessions immobilières.
Délibérations (29)
ZAC Blosne — Est - Déclaration d'Utilité Publique
Sécurisation carrefour Danton — Vitré-Foulon
148 rue d'Antrain — Déclassement cession
Allée Goupillais — Cession voirie
83 boulevard Villebois — Mareuil - Acquisition
Bréquigny — Cession terrain Parc
ZAC Blosne — Est lot E33 - Cession Linkcity
ZAC Blosne — Est avenue Pays-Bas - Cession Duval
ZAC Bois Perrin — Acquisition EPF Bretagne
ZAC Madeleine — Déclassement partiel cession
Installation nouveau conseiller municipal
Végétalisation centre — ville, adaptation changement climatique
Production Énergie Photovoltaïque — Rapport 2022
DCM 2024 — 001 - Administration générale Conseil municipal Démission de Madame Sandrine CAROFF URFER Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal Indemnités de fonctions de
Dénominations de voies et équipements
Commission Appel d'Offres — Modification règlement
Désignation représentants organismes extérieurs
DCM 2024 — 028 - Administration générale Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Modification
Mise à disposition agents Service Propreté
Rémunération personnels non permanents électoraux
Agents recenseurs Population 2024 — Rémunération
Rapport orientations budgétaires 2024
Rapport développement durable 2023
Adhésion Bibliothèque Le Souffle et la Flamme
Convention Collectif des festivals 2024-2026
Délégation Maire — Compte rendu octobre 2023
Délégation compétences Conseil à la Maire
Aide projets caractère international 2024
Rue Saintonge — Acquisition espace vert
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