Conseil municipal du 2024-01-22

DCM 2024 — 002 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est Opération de revitalisation artisanale et commerciale Déclaration dUtilité Publique, enquête parcellaire, déclaration d

DCM 2024 — 020 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Bois Perrin Établissement Public Foncier de Bretagne Troisième tranche Acquisition

DCM 2024 — 014 - Aménagement et services urbains, environnement Rue Saintonge Rétrocession Acquisition d'un volume espace vert auprès de Bouygues Immobilier

DCM 2024 — 015 - Aménagement et services urbains, environnement 83 boulevard Villebois-Mareuil Acquisition

DCM 2024 — 029 - Services à caractère industriel ou commercial - Production et Vente Énergie Photovoltaïque - Rapport d'activité 2022

DCM 2024 — 023 - Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent Modification du règlement interne

DCM 2024 — 010 - Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton-Vitré-Foulon Sécurisation Avant-Projet et enveloppe financière Convention de maîtrise d'ouvrage unique Appro

DCM 2024 — 014 - Aménagement et services urbains, environnement Rue Saintonge Rétrocession Acquisition d'un volume espace vert auprès de Bouygues Immobilier

DCM 2024 — 018 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne-Est Lot E33 Cession d'un terrain à Linkcity DCM 2023-0421 Modification

DCM 2024 — 009 - Administration générale Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM 2024 — 012 - Aménagement et services urbains, environnement 148 rue d'Antrain Déclassement Cession DCM 2020-0303 Modification

DCM 2024 — 019 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est 45 avenue des Pays-Bas Lot EO6 Déclassement - Cession au groupe DUVAL

DCM 2024 — 021 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Madeleine Rue de Nantes, rue Jean Jouvenet Déclassement partiel et cession

DCM 2024 — 016 - Aménagement et services urbains, environnement Quartier de Bréquigny Cession de terrain Parc de Bréquigny

DCM 2024 — 013 - Aménagement et services urbains, environnement Allée de la Goupillais - Cession de voirie à Bati Armor

DCM 2024 — 007 - Culture - Action culturelle Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026

DCM 2024 — 005 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable

DCM 2024 — 006 - Culture Conservation et diffusion des patrimoines Bibliothèque municipale Le Souffle et la Flamme Adhésion

DCM 2024 — 004 - Finances Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2024

DCM 2024 — 008 - Relations internationales Aide pour projets à caractère international - Provision soutien projets acteurs territoire Première attribution de subventions sur provision 2024

DCM 2024 — 024 - Administration générale - Délégation de compétences du Conseil municipal à la Maire et subdélégations DCM 2020-0098 Modification

DCM 2024 — 022 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois d'octobre 2023

DCM 2024 — 024 - Administration générale - Délégation de compétences du Conseil municipal à la Maire et subdélégations DCM 2020-0098 Modification

DCM 2024 — 027 - Administration générale Personnel Recensement de la Population 2024 Enquête pilote Famille - Agents recenseurs Rémunération complémentaire

DCM 2024 — 025 - Administration générale Personnel - Mise à disposition du service de trois agents du Service Propreté et Hygiène des Locaux de la Ville de Rennes - Convention

DCM 2024 — 026 - Administration générale Personnel Processus électoraux Rémunération des personnels non permanents

DCM 2024 — 003 - Aménagement et services urbains, environnement Centre-ville de Rennes Adaptation de la ville au changement climatique Renforcement de la stratégie de végétalisation

DCM 2024 — 001 - Administration générale Conseil municipal Démission de Madame Sandrine CAROFF URFER Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal Indemnités de fonctions de

DCM 2024 — 028 - Administration générale Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Modification