Conseil municipal du 2022-09-23

Développement économique — Insertion – Emploi – Convention Territoriale d'Exercice des Compétences dans le domaine de l'Insertion, la Formation et l'Emploi – Service Public de l'Insertion et de l'Empl

Habitat — Saint Jacques-de-la-Lande – 38 rue du Temple du Blosne (Bât. A, B et C) – Réhabilitation de 75 logements....Garantie d'emprunts – Décision n° B 20.320 - Convention n° 21C0109 – Avenant n° 1

Habitat — Programmation logement – Accession sociale à la propriété – Cesson-Sévigné "Arty" – Subvention complémentaire à Néotoa – Convention n° 19C0480 – Avenant n° 1

Mobilité — Association la Petite Rennes - Subvention 2022

Développement durable du territoire — Plan Climat Air Energie Territorial - Participation de la SEML ENERG’IV au capital de Sociétés par Actions Simplifiées (SAS) de ENGIE Green sur le Rheu et Bruz –

Enseignement supérieur — Recherche – Soutien aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche – Soutien exceptionnel à l'accueil de scientifiques ukrainiens - Subventions – Conventions

Numérique — Soutien à l'École Européenne des Arts de Bretagne pour son LabFab (Laboratoire de fabrication numérique) – Programme 2022 – Subvention de fonctionnement

Habitat — Rennes – " Ile O Bois" – Acquisition en VEFA de 11 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)– ...– Garantie d'emprunts – Convention

Habitat — Maîtrise d’OEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) – Subvention 2022 – Convention entre Rennes Métropole et l’État – Convention entre Rennes Métropole

Habitat — Hébergement d'Urgence – Convention avec ENVIE 35 – Subvention de fonctionnement

Transports collectifs — Réseau STAR et service HANDISTAR – Association des Usagers des Transports en Ille-et-Vilaine (AUTIV) – Subvention

Numérique — Laboratoire de Fabrication Numérique – LabFab – Association BUG – Soutien Programme 2022 – Subvention de fonctionnement

Enseignement supérieur — Recherche – Soutien aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche – Trophées Valorisation – Subvention

Développement économique — Insertion – Emploi - Plan Emploi Quartiers – Démarche "Cité de l'Emploi" – Subventions - Conventions

Développement durable du territoire — Plan Climat Air Énergie Territorial - Participation de la SEML ENERG’IV au capital de la Société par Actions Simplifiées (SAS) du projet éolien de Ercé-en-Lamée –

Service de la donnée — RUDI – Projet Européen Actions Urbaines Innovatrices –Conventions de reversement – Avenants

Développement économique — Insertion - Emploi – SCOP LE RELAIS BRETAGNE - Aide à l’investissement – Achat d'un pont-bascule et d'un quai niveleur – Subvention – Convention

Développement économique — Insertion – Emploi – Développement de la formation à distance dans les tiers-lieux – Société par Actions Simplifiée (SAS) "La Cordée" – Subvention – Convention

Économie circulaire — Développement d'une filière de bouteilles consignées – SCIC Distro – Subvention – Prise de participation

Habitat — La Chapelle-des-Fougeretz – Ilot Carlets – Construction de 20 logements... – Emprunts .. – Garantie d'emprunts – Convention

Habitat — Hébergement d'Urgence – Conventions – Subventions de fonctionnement

Habitat — Délégation de compétences – Aide au logement privé – Maîtrise d'OEuvre Urbaine et Sociale – Subvention d'investissement

Habitat — Programmation logement – Accession sociale à la propriété – Saint-Armel "ZAC des Boschaux" – Subvention complémentaire à Néotoa – Convention n° 14C0499 – Avenant n° 2

Habitat — Programmation logement – Accession à la propriété - "Maison + Jardin" aidé – Nouvoitou - Subvention d'investissement aux aménageurs – Convention

Formes urbaines — Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de Rennes (IAUR) – Programme de recherche et de développement ECOMATERRE – Subvention de fonctionnement 2022

Économie circulaire — Développement d'une filière de bouteilles consignées – SCIC Distro – Subvention – Prise de participation

Enseignement supérieur — Recherche – Groupement "Centre de Mobilité Internationale de Rennes" – Université Rennes 2 – Subvention 2022 – Convention

Technologies de l’information et de la communication - Rapport annuel 2021 de la Délégation de Service Public pour le réseau métropolitain en fibre optique

Aménagement opérationnel – Bruz – ZAC "Ker Lann" – Compte rendu financier au 31 décembre 2021 – Approbation

Voirie et Infrastructures – Saint Jacques-de-la-Lande – Quartier Pigeon Blanc – Requalification de voirie – Évolution du programme – Avant-projet - Enveloppe financière - Approbation

Transports collectifs — Ligne a du métro automatique –Remplacement des appareils d'appuis du viaduc nord – Définition du programme et enveloppe financière – Étendue des missions – Prestation Supplémen

Habitat — Délégation de compétences – Aide au logement privé – Bilan 2021 et mise à jour du Programme d'actions territorial

Voirie et Infrastructures — Diverses communes – Désaffectation – Déclassement – Acquisition – Cession - Incorporation dans le domaine public

Aménagement opérationnel — Acigné – Parc d'activités économiques de Joval 3 – Lot n° 4 – Cession à l'entreprise Enseigne et Publicité

Mobilité — Semaine de la mobilité 2022 – "Mobil'acteurs" édition 8 – Tirage au sort défi "Tous Mobil’acteurs"