Conseil municipal du 2022-11-17

C22_169Finances — Bilan quinquennal des attributions de compensation

C22_170Finances — Détermination des montants de Dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2023 – Échéanciers de versement - Délibération n° C 22.072 – Correction d'une erreur matérielle

C22_183Habitat — Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole – Versement des subventions de fonctionnement aux 5 bailleurs sociaux – Conventions

C22_165Finances — Budget 2022 – Décision modificative n° 1

C22_185Habitat — Programme Hospitalité – Centre d'Hébergement Estrémadure Rennes – Subvention de fonctionnement – Convention avec le CCAS

C22_173ESupérieur — Recherche – Soutien à la rénovation énergétique des campus – Restructuration de la Bibliothèque Jacques Fauvet – Sciences Po Rennes – Subvention d’équipement – Convention

C22_166Transports collectifs — Étude de faisabilité de lignes TRAMBUS – Information du Conseil métropolitain

C22_167Finances — Transports Collectifs – Participation du budget principal au budget annexe des transports urbains pour l'exercice 2022 – Ajustement

C22_168Finances — Centre des congrès – Subvention d'équipement du budget principal au budget annexe du Centre des congrès pour l'exercice 2022

C22_185BISHabitat — Programme Hospitalité – Centre d'Hébergement Estrémadure Rennes – Subvention de fonctionnement – Convention avec le CCAS

C22_173BISEnseignement supérieur — Recherche – Soutien à la rénovation énergétique des campus – Restructuration de la Bibliothèque Jacques Fauvet – Sciences Po Rennes – Subvention d’équipement – Conve

C22_184Action Foncière — Saint-Gilles – "La Vigne" – Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé"

C22_175Assainissement — Contrat de délégation de service public de la commune de Le Rheu – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_176Assainissement — Contrat de délégation de service public des communes de Bécherel, Miniac-sous-Bécherel et Longaulnay – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_177Assainissement — Contrat de délégation de service public de la commune de Thorigné-Fouillard – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_180Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité – Convention n° 17.540 – Avenant n° 7 – Évolutions exploitation services de mobilité

C22_181Voirie et Infrastructures — Rennes Métropole – Rénovation des installations d'éclairage public 2023-2025 – Modernisation du système de commande – Installation de télégestion sur l'ensemble du t

C22_182Opérations d'aménagement — Approche intégrée de l'énergie et du bas-carbone – Application du référentiel Énergie Bas Carbone – Validation

C22_178Assainissement — Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (RPQS) de Rennes Métropole

C22_171Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_186Administration générale — Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) – Désignation des représentants de Rennes Métropole - Délibération n° C 20.094 – Modification

C22_174Service de la donnée — Ekitia – Adhésion – Cotisation – Désignation d'un représentant

C22_188Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_187Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_164Transports collectifs — Étude de faisabilité de lignes TRAMBUS – Information du Conseil métropolitain

C22_179Mobilité — Desserte de l'Ouest rennais - Instauration d'un périmètre de prise en considération permettant l'application du sursis à statuer

C22_172Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu