17 novembre 2022

C22_169Finances — Bilan quinquennal des attributions de c'ompensation

C22_170Finances — Détermination des montants de D'otation de solidarité c'ommunautaire (DSC) pour 2023 – Échéanciers de versement - Délibération n° C 22.072 – C'orrection d'une erreur matérielle

C22_183Habitat — Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole – Versement des subventions de fonctionnement aux 5 bailleurs s'ociaux – Conventions

C22_165Finances — Budget 2022 – Décision modificative n° 1

C22_185Habitat — Programme Hospitalité – C'entre dHébergement Estrémadure Rennes – Subvention de fonctionnement – Convention avec le CCAS

C22_173ESupérieur — Recherche – S'outien à la rénovation énergétique des c'ampus – Restructuration de la Bibliothèque Jacques Fauvet – Sciences Po Rennes – Subvention d'équipement – Convention

C22_166Transports c'ollectifs — Étude de faisabilité de l'ignes TRAMBUS – Information du Conseil métropolitain

C22_167Finances — Transports C'ollectifs – Participation du budget principal au budget annexe des transports urbains pour l'exercice 2022 – Ajustement

C22_168Finances — C'entre des c'ongrès – Subvention d'équipement du budget principal au budget annexe du C'entre des c'ongrès pour l'exercice 2022

C22_185BISHabitat — Programme Hospitalité – C'entre dHébergement Estrémadure Rennes – Subvention de fonctionnement – Convention avec le CCAS

C22_173BISEnseignement s'upérieur — Recherche – S'outien à la rénovation énergétique des c'ampus – Restructuration de la Bibliothèque Jacques Fauvet – Sciences Po Rennes – Subvention d'équipement – C'onve

C22_184Action Foncière — Saint-Gilles – "La Vigne" – Renouvellement de la Zone d'Aménagement D'ifféré"

C22_175Assainissement — Contrat de délégation de service public de la commune de Le Rheu – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_176Assainissement — Contrat de délégation de service public des communes de Bécherel, Miniac-s'ous-Bécherel et L'ongaulnay – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_177Assainissement — Contrat de délégation de service public de la commune de Thorigné-Fouillard – Avenant de résiliation – VEOLIA

C22_180Transports c'ollectifs — Délégation de service public de la mobilité – Convention n° 17.540 – Avenant n° 7 – Évolutions exploitation services de mobilité

C22_181Voirie et Infrastructures — Rennes Métropole – Rénovation des installations d'éclairage public 2023-2025 – Modernisation du système de c'ommande – Installation de télégestion sur l'ensemble du t

C22_182Opérations d'aménagement — Approche intégrée de l'énergie et du bas-c'arbone – Application du référentiel Énergie Bas C'arbone – Validation

C22_178Assainissement — Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (RPQS) de Rennes Métropole

C22_171Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_186Administration générale — Etablissements Publics L'ocaux d'Enseignement (EPLE) – Désignation des représentants de Rennes Métropole - Délibération n° C 20.094 – Modification

C22_174Service de la d'onnée — Ekitia – Adhésion – C'otisation – Désignation d'un représentant

C22_188Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_187Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_164Transports c'ollectifs — Étude de faisabilité de l'ignes TRAMBUS – Information du Conseil métropolitain

C22_179Mobilité — D'esserte de l'Ouest rennais - Instauration d'un périmètre de prise en c'onsidération permettant l'application du s'ursis à statuer

C22_172Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu