26 septembre 2024

C2024_143Habitat — Programme Local de lHabitat 2023-2028 - Modification du règlement s'ur l'es changements d'usage vers l'es meublés de tourisme

C2024_141Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Proposition de périmètres d'élimités d'es abords de monuments historiques - Avis

C2024_123Développement économique — Poursuite de l'aménagement du bâtiment 78 : enveloppe financière prévisionnelle et programme complémentaires

C2024_156Administration générale — Schéma de promotion d'es achats socialement et écologiquement responsables - Réactualisation

C2024_134BISRéseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes S'ud - S'EMOP pour la modernisation, le développement et l'exploitation du réseau de chaleur - Approbation d'es termes - Autorisati

C2024_142Aménagement du territoire - Commune de Le Rheu - Secteur Rue N'ationale - Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société ABITAN - Approbation

C2024_140Transports c'ollectifs — L'igne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872 - Transfert d'es marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation

A2024_131Pilotage de laction publique - Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - Information

C2024_129Interventions sociales et s'anté - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022-2023 - Prise d'a

C2024_128Aménagement opérationnel - C'esson-S'évigné - ZAC Chêne Morand - Avenant n°2 à la concession d'aménagement - Approbation

C2024_147Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC EuroRennes - Avenant n° 7 à la concession d'aménagement - Approbation

C2024_134Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes S'ud - Concession avec c'onstitution d'une société d'économie mixte à opération unique (S'EMOP) pour la modernisation, le d'éveloppemen

C2024_137Mobilité — Contrat DSP avec la SPL C'itédia Métropole relatif à l'exploitation d'es parcs de stationnement en ouvrage, d'es parcs de stationnement vélos et du service d'autopartage - Tarifs du s

C2024_122Développement économique — Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035

C2024_125Enseignement s'upérieur — Recherche - Programme Investissements d'avenir - Institut de Recherche Technologique b-c'om - Fondation de c'oopération scientifique b-c'om - Subvention 2024 - C'onventio

C2024_146Habitat — Foncier S'olidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (troisième trimestre) - Convention

C2024_155Administration générale — Examen d'es comptes et gestion de Rennes Métropole pour l'es exercices 2016 et s'uivants - Rapport d'observations d'éfinitives de la Chambre Régionale d'es Comptes - Info

C2024_151Personnel - Événements c'ollectifs - Repas d'es retraités et Arbre de N'oël - Tarification - Approbation

C2024_138Mobilité — Stationnement payant s'ur voirie - Affectation du produit d'es forfaits de post-stationnement

C2024_124Développement économique — Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Pain Et Partage Rennes - Aide à l'investissement - Subvention - Convention

C2024_157Finances — Fiscalité d'irecte - Délibération n° C 18.152 - Modification - S'uppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour l'es logements faisant l'objet d'un bail réel s'olidaire

C2024_145Habitat — Accession Sociale ANRU - Rennes "Le C'ézembre" - Subvention d'équipement à Archipel Habitat - Convention

C2024_144Habitat — Logement l'ocatif social - Subventions d'investissement aux opérations l'ocatives sociales - Convention-type

C2024_158Finances — Adhésion à l'Agence France Locale - Anticipation du versement d'es participations prévues de 2025 à 2024

C2024_121BISAdministration générale — D'ivers organismes extérieurs - Société Publique Locale "Eau du Bassin Rennais" - Désignations de représentants - Modifications

C2024_135Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes S'ud - Concession avec c'onstitution d'une société d'économie mixte à opération unique (S'EMOP) - Désignation de représentants

C2024_121Administration générale — D'ivers organismes extérieurs - Société Publique Locale "Eau du Bassin Rennais" - Désignations de représentants - Modifications

C2024_132Économie c'irculaire — Charte d'engagement d'es acteurs s'ocio-économiques

C2024_133Valorisation d'es déchets ménagers - Rapport annuel 2023 s'ur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion d'es déchets - Prise d'acte

C2024_154Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu d'es décisions

C2024_148Action foncière — Rennes / S'aint-Grégoire - C'oteaux de l'Ille - Création d'une Zone d'Aménagement D'ifféré

C2024_120Administration générale — Commission C'onsultative d'es Services Publics L'ocaux (CCSPL) - Désignation de s'es membres - Modification

C2024_150Participation c'itoyenne — Mise en place du droit d'interpellation

C2024_119Administration générale — Indemnités de fonctions d'es élus - Actualisation

C2024_126Enseignement s'upérieur — Recherche - Avenant n° 1-convention d'application du volet "Enseignement s'upérieur, recherche et innovation" du Contrat de Plan État-Région 2021/2027 - C'omplément CPE

C2024_119BISAdministration générale — Indemnités de fonctions d'es élus - Actualisation

C2024_153Administration générale — Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte rendu

C2024_116Administration générale — Conseil métropolitain - Installation d'un nouveau conseiller métropolitain

C2024_118Administration générale — Conseil métropolitain - Élection d'un conseiller métropolitain, membre du Bureau

C2024_117Administration générale — Conseil métropolitain - Élection d'un Vice-Président

C2024_139Transports c'ollectifs — L'igne a du métro automatique - Projet d'augmentation de la c'apacité de la l'igne a (phase 2) - Déclaration d'Utilité Publique

C2024_130Prospective — Accessibilité ferroviaire - L'iaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la L'oire - Conventions relatives au financement de la d'euxième phase d'es études préliminaires

C2024_152Personnel — Créations, s'uppressions et transformations d'emplois

C2024_149Habitat — Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (S'IAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants

C2024_136Mobilité — Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté