Conseil municipal du 2024-12-09

decision modificative n°1 budget les magnolias

abrogation de la délib n°03_04_2023 lotissement des Magolias

convention sur le reversement des ZAE

adhésion de la CCPL au futur syndicat de l'abattoir du FAOU

Multi — accueil Bambi - Convention de mise à disposition d'un minibus de la ville

Multi — accueil Bambi - Convention de mise à disposition d'un minibus de la ville

ZAC du centre bourg — Approbation du CRAC 2023

OPAC — Acquisition des cellules commerciales de l'îlot Mairie

Projets des écoles — Dotations 2025

CLECT — Approbation du rapport relatif au réseau de chaleur de Briec et à la rectification des surfaces liées à l'équipement petite enfance de Plomelin

Marché de voirie — Convention de groupement avec la commune de Landudal

Budget principal 2024 — Décision modificative n°2

Admissions en non-valeur

Exercice 2025 — Ouverture des crédits d'investissements sur le BP

Demande de subvention au titre de la DSIL 2025

Demande de subvention au titre de la DETR 2025

FINANCES — REVISION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT

FINANCES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

FINANCES — TARIFICATION 2025 RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

FINANCES — TARIFICATION 2025 DES CONCESSIONS DES CIMETIERES, DES CAVEAUX, DE L'ESPACE CINERAIRE, DU JARDIN DU SOUVENIR ET DES REDEVANCES

FINANCES — TARIFICATION 2025 DE LA MEDIATHEQUE

FINANCES — TARIFICATION 2025 DE L'ECOMUSEE

FINANCES — TARIFICATION 2025 DE LA LOCATION DES SALLES ET DE LA PARTICIPATION AUX CHARGES

FINANCES — TARIFICATION 2025 - PARTICIPATION AUX CHARGES DE LA HALLE DE LOCASTEL, DU GYMNASE ET DU DOJO

FINANCES — TARIFICATION 2025 DE L'ESPACE ASSOCIATIONS

FINANCES — TARIFICATION 2025 DU MATERIEL MUNICIPAL

FINANCES — TARIFICATION 2025 DES LOGEMENTS COMMUNAUX

FINANCES — TARIFICATION 2025 POUR LA VENTE DE BOIS

CITOYENNETE — PASS'PRMIS CITOYEN POUR L'ANNEE 2025

ENVIRONNEMENT — SUBVENTION A LA CAMPAGNE ANNUELLE DE PIEGEAGE DE RAGONDINS

SCOLAIRE — SUBVENTION CLASSE TRANSPLANTEE ECOLE LA FORGERINE

FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 16 SEPTEMBRE AU 30 NOVEMBRE 2024

4 — FINANCES- UTORISATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

Bagad An Erge Vras _ Renouvellement de la convention

Kedun — Renouvellement de la convention

Brezhonegerien Leston'n — Renouvellement de la convention

Lirzhin — Renouvellement de la convention

Rue des Saules — Déclassement d'une emprise publique communale et cession à un tiers

Dénomination d'une voie — Secteur Kerlaviou

Rue des Saules — Désaffectation matérielle d'une emprise publique communale

SDEF — Convention pour la mise en lumière de l'Eglise Saint-Guinal

Chemin de Méouet Vras — Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers

Chemin de Méouet Vras — Désaffectation matérielle d'une emprise publique communale

Lotissement de Menez Kerveady — Dénomination d'une voie

Lotissement de Menez Kerveady — Approbation du cahier des charges pour la cession des lots

SDEF — Convention pour l'éclairage de la place de l'Eglise

CULTURE — DONATION PUPITRES ATELIER JEAN PROUVÉ AU CENTRE POMPIDOU - PARIS

Personnel communal — Règles applicables au régime indemnitaire en cas d'absence pour maladie

Personnel communal — Modification du tableau des emplois

Présentation du rapport social unique 2023

Personnel communal — Créations d'emplois non permanents dans le cadre de l'ouverture de la Maison France Services

RESSOURCES HUMAINES — CREATIONS DE POSTES

RESSOURCES HUMAINES — AUTORISATION DE POURVOIR A DES EMPLOIS PERMANENTS PAR DES AGENTS CONTRACTUELS SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L.332-8-2 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DE LA DELIERATION N°9 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE

RESSOURCES HUMAINES — PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE

validation du PLUI-H et PADD

modification d'un article du cahier des charges du lotissement les Magnolias

Projet de construction d'un nouvel ALSH — Modification de droit commun n°2 du PLU : rapport d'enquête et approbation de la modification

CITOYENNETE — BUDGET PARTICIPATF - CREATION ET ADOPTION D'UN REGLEMENT INTERIEUR

COMMANDE PUBLIQUE — TRAVAUX - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK

COMMANDE PUBLIQUE — LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSCTRUCTION DU PONT DE FER

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

INSTANCE — RAPPORT D'ACTIVITE DE MORBIHAN ENERGIES

INTERCOMMUNALITE — DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS

INTERCOMMUNALITE — RAPPORT DACTIVITE DE LORIENT AGGLOMERATION 2023

motion de soutien aux élus locaux

Motion en soutien à l'Université de Bretagne Occidentale

Approbation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

RESSOURCES HUMAINES — INSTAURATION D'UNE INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE

ENFANCE JEUNESSE — SIGNATURE D'UN AVENANT CTG - ENGAGEMENT DE LORIENT AGGLOMERATION A INTEGRER LE DISPOSITIF LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2021-2025 MISE EN PLACE SUR LE TERRITOIRE