1 octobre 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adhesion Contrat Prevoyance 01-01-2025
Ppp — Reconduction de la Convention Cadre Pluriannuelle entre les 4 Centres de Gestion Bretons Relative A lOrganisation des Concours et Examenns Professionnels de Portee Regionale
Ppp — Adoption du Bilan Financier et du Cout Laureat du Concours dAdjoint Administratif Territorial Principal de 2 Eme Classe 2024
Ppp — Adoption du Bilan Financier et du Cout Laureat de lExamen Professionnel dAcces au Grade dAdjoint Technique Territorial Principal de 2 Eme Classe 2024
Pri — Conventions Cadre dAcces aux Services Facultatifs Proposes par le Cdg 56 Dites Conventions de Moyens
Test clé
Remuneration Heures Comp et Supp (ihts)
Pri — Actualisation du Tableau des Effectifs
Instauration Taxe Cessions Terrains Constructibles (tfctc)
Convention Rased 2024-2027
Participation Ogec 2024-2025
Actualisation Commissions Municipales Facultatives
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