Conseil municipal du 2024-10-03

Ri 3 octobre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

13

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse de - Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse de - Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession du terrain cadastré section AH n°223 à la Société Civile - Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession de terrains cadastrés AH n°192 et n°221 à la société par - Déversement d'eaux usées dans les ouvrages du syndicat de l'Orge durant la période du 7 au 10 novembre 2022 - Protocole - Protection Sociale Complémentaire pour les agents de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Remboursement de rémunération - Levée de la prescription quadriennale - Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse de - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Seqens Solidarités pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et C - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Cons - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour l'extension de 10 caméras du - Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et - Secteur élargi de l'hippodrome - Avenant n°7 à la convention d'intervention foncière à conclure avec les communes de Bon - Travaux de dévoiement d'ouvrages d'adduction d'eau potable rue du Trou Patrix et rue des Remparts sur les berges de l'Es - Cérémonie des 91 d'Or 2024 - Convention de partenariat à conclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la comm - Convention de mise à disposition de la chaleur fatale du Datacenter à conclure avec Cloud HQ - Compte rendu annuel d'activité à la collectivité pour l'année 2022-2023 et perspectives pour l'année 2024-2025 établi pa - Réseau des médiathèques - Demandes de subventions pour l'année 2024 auprès De la Direction Régionale des Affaires Cultur - Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Territorial Public Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et - Conventions à conclure avec l'association pour le droit à l'initiative économique et l'association dirigeantes actives 7

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Délibérations (30)

🌱 Environnement 13 délibérations
19518

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et l'assainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2023

20731

Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Territorial Public Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et l'aménagement de l'aire de Beaurepaire à Lisses

20819

Réseau des conservatoires — Adoption du projet d'établissement

21053

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité EFFIA 2023

21151

Travaux de dévoiement d'ouvrages d'adduction d'eau potable rue du Trou Patrix et rue des Remparts sur les berges de l'Essonne à Corbeil-Essonnes - Convention à conclure avec le SIARCE

21153

Procès verbal du bureau communautaire du 2 juillet 2024

21271

Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession du terrain cadastré section AH n°223 à la Société Civile Immobilière (SCI) la Réussite

21272

Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession de terrains cadastrés AH n°192 et n°221 à la société par actions simplifiée (SAS) Anciens Etablissements E.Tourneville

21273

Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession du terrain cadastré AH n°191 à la Société Civile Immobilière (SCI) Gutmar 28

21285

Réseau des médiathèques — Demandes de subventions pour l'année 2024 auprès De la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile de France (DRAC IDF), de la Région Ile-de-France, du Département de

21290

Création de postes au tableau des effectifs

21313

Déversement d'eaux usées dans les ouvrages du syndicat de l'Orge durant la période du 7 au 10 novembre 2022 - Protocole d'accord à conclure avec le syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecell

21378

Adhésion au groupement de commandes constitué par le SIREDOM pour la fourniture et la livraison de sacs spécifiques de pré-collecte des biodéchets

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
20732

Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et l'aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage des deux lacs à Grigny

20877

Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-amélioration de 24 logements s

20879

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la transformation de 46 logements situés sur plusieurs adres

20892

Garantie d'emprunt de la SEM Genopole auprès de la Caisse d'Epargne Ile-de-France pour le financement d'une enveloppe de travaux à Evry-Courcouronnes

20903

Compte rendu annuel d'activité à la collectivité pour l'année 2022-2023 et perspectives pour l'année 2024-2025 établi par l'Etablissement Public d'Aménagement Sénart portant sur l'opération d'aménagem

20910

Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-amélioration de 36 logements s

21034

Secteur élargi de l'hippodrome — Avenant n°7 à la convention d'intervention foncière à conclure avec les communes de Bondoufle et de Ris-Orangis et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France

21035

Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 20 logements situés 1,

21044

Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 22 logements situés 2,

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20878

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Seqens Solidarités pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-transformation de 79 logements et de 79 pla

21296

Protection Sociale Complémentaire pour les agents de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG à com

📄 Autres decisions 2 délibérations
20975

Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Lieusaint

21106

Convention de mise à disposition de la chaleur fatale du Datacenter à conclure avec Cloud HQ

💶 Finances & Budget 1 délibération
20258

Conventions à conclure avec l'association pour le droit à l'initiative économique et l'association dirigeantes actives 77 relatives à la mise en place d'un partenariat autour de la thématique de la ri

👥 Ressources humaines 1 délibération
20946

Remboursement de rémunération — Levée de la prescription quadriennale

🏛️ Administration 1 délibération
20976

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour l'extension de 10 caméras du dispositif communal de vidéoprotection et 7 caméras de compétence intercommunal

🤝 Vie associative 1 délibération
21040

Cérémonie des 91 d'Or 2024 — Convention de partenariat à conclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

WEB ods_city:data.grandparissud.fr:deliberation-gps-migration-scdl:23330:2024-10-03
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