Conseil municipal du 2024-10-03
30
délibérations
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Environnement
9
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Synthèse
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Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et l'assainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2023
Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Territorial Public Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et l'aménagement de l'aire de Beaurepaire à Lisses
Réseau des conservatoires — Adoption du projet d'établissement
Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité EFFIA 2023
Travaux de dévoiement d'ouvrages d'adduction d'eau potable rue du Trou Patrix et rue des Remparts sur les berges de l'Essonne à Corbeil-Essonnes - Convention à conclure avec le SIARCE
Procès verbal du bureau communautaire du 2 juillet 2024
Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession du terrain cadastré section AH n°223 à la Société Civile Immobilière (SCI) la Réussite
Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession de terrains cadastrés AH n°192 et n°221 à la société par actions simplifiée (SAS) Anciens Etablissements E.Tourneville
Parc d'activités économiques la Marinière à Bondoufle : Cession du terrain cadastré AH n°191 à la Société Civile Immobilière (SCI) Gutmar 28
Réseau des médiathèques — Demandes de subventions pour l'année 2024 auprès De la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile de France (DRAC IDF), de la Région Ile-de-France, du Département de
Création de postes au tableau des effectifs
Déversement d'eaux usées dans les ouvrages du syndicat de l'Orge durant la période du 7 au 10 novembre 2022 - Protocole d'accord à conclure avec le syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecell
Adhésion au groupement de commandes constitué par le SIREDOM pour la fourniture et la livraison de sacs spécifiques de pré-collecte des biodéchets
Convention de partenariat à conclure avec l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la gestion et l'aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage des deux lacs à Grigny
Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-amélioration de 24 logements s
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la transformation de 46 logements situés sur plusieurs adres
Garantie d'emprunt de la SEM Genopole auprès de la Caisse d'Epargne Ile-de-France pour le financement d'une enveloppe de travaux à Evry-Courcouronnes
Compte rendu annuel d'activité à la collectivité pour l'année 2022-2023 et perspectives pour l'année 2024-2025 établi par l'Etablissement Public d'Aménagement Sénart portant sur l'opération d'aménagem
Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-amélioration de 36 logements s
Secteur élargi de l'hippodrome — Avenant n°7 à la convention d'intervention foncière à conclure avec les communes de Bondoufle et de Ris-Orangis et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France
Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 20 logements situés 1,
Garantie d'emprunt accordée à Trois Moulins Habitat SA (groupe Polylogis) pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 22 logements situés 2,
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Seqens Solidarités pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition-transformation de 79 logements et de 79 pla
Protection Sociale Complémentaire pour les agents de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG à com
Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Lieusaint
Convention de mise à disposition de la chaleur fatale du Datacenter à conclure avec Cloud HQ
Conventions à conclure avec l'association pour le droit à l'initiative économique et l'association dirigeantes actives 77 relatives à la mise en place d'un partenariat autour de la thématique de la ri
Remboursement de rémunération — Levée de la prescription quadriennale
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour l'extension de 10 caméras du dispositif communal de vidéoprotection et 7 caméras de compétence intercommunal
Cérémonie des 91 d'Or 2024 — Convention de partenariat à conclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
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