Conseil municipal du 2024-07-02
22
délibérations
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
PARTICIPATION OPERATION SDE35 BOUCLES ACC (PartEnR35)
ACTUALISATION PROTOCOLE ARTT
ORG TEMPS TRAVAIL ET CYCLES ST THURIAL
REGLEMENT TEMPS MERIDIEN
TRANSFERT COMP ASS BC 01-01-2025
MARQUE EMPLOYEUR DEN.BZH — CONVENTION D'USAGE PARTENARIAT DEN.BZH
TARIFS ACCUEIL MERCREDI ET VACANCES 2024-2025
TARIFS ACCUEIL MATIN ET SOIR 2024-2025
TARIFS CANTINE (ECOLE & ALSH) 2024-2025
03 — EXO THRS ASSO UTILITE PUB ET FONDATIONS
PRI — FINANCES - SORTIES D'INVENTAIRE 2024
PRI — AUGMENTATION DU PLAFOND ANNUEL DE LA CARTE D'ACHATS DE L'ETABLISSEMENT
ACTUALISATION TABLEAU EMPLOIS
PQVT — SERVICE SOCIAL DU PERSONNEL - AVENANT A LA CONVENTION DE MAD D'UNE ASSISTANTE SOCIALE AUPRES DU CNFPT
PRI — RECRUTEMENT D'UN-E APPRENTI-E AU SEIN DU PQVT
ATTRIBUTION MARCHE TITRES RESTAU
ATTRIB TRAVAUX EXTENSION STEP
CESSION ET DECLASS VENTE CARRICO
CESSION ET DECLASS VENTE EVANO
PRI — TRANSFORMATION DE POSTE ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PATT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UBS POUR LE DIPLOME UNIVERSITAIRE ADMINISTRATION TERRITORIALE
CONGRES REGIONAL SANTE AU TRAVAIL
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