CM

3 avril 2024

Ri 16 délibérations

16

délibérations

13

Finances & Budget

2

Environnement

1

Éducation

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Délibérations (16)

Finances & Budget 13 délibérations
1

Approbation compte de gestion 2023 budget commune

2

Vote du compte administratif 2023 budget commune

3

Affectation des résultats budget commune

4

Approbation compte de gestion 2023 hameau des Camélias

5

Approbation compte administratif 2023 hameau des Camélias

6

Budget clotûre hameau des Camélias

7

Approbation compte de gestion 2023 lotissement des Magnolias

8

Approbation compte administratif 2023 lotissement des Magnolias

9

Vote affectation budget lotissement des Magnolias

10

Vote du budget 2024 lotissement des Magnolias

11

Vote du budget primitif 2024 budget commune

12

Attributions des subventions 2024 aux associations

15

Pouvoir du maire — délégation du conseil recours à lemprunt

Environnement 2 délibérations
14

Géoréférencement des réseaux des éclairages publics

15

Pouvoir du maire: délégation du conseil municipal pour un emprunt

Éducation 1 délibération
13

École Saint — Yves participation aux frais de fonctionnement

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