CM

9 décembre 2024

Ri 12 délibérations

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Sieil 37 Modification pour 2024 des Statuts

2024

Adhesion A la Convention Cadre Unique Cdg 37

2024

Creation D un Puits Place de l Eglise

2024

Cpie Adhesion 2024

2024

Mise en Place de Telegestion sur la Station D Epuration Devis

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Demande de Subvention Crst pour des Travaux en Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics

2024

Mise en Place de la Teom Avenant au Bail du Locataire Communal

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Fondation du Patrimoine Adhesion 2024

Environnement 1 délibération
2024

Siaep Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite de l Eau Potable Exercice 2023

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Pv du Conseil Municipal du 28 Octobre 2024

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget Commune Decision Modificative

Social & Santé 1 délibération
2024

Protection Sociale Complementaire Adhesion A la Prevoyance et A Ason Contrat Collectif Souscrit Cdg 37

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.