CM
2 juillet 2024
Ri
5 délibérations
5
délibérations
2
Administration
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Administration
2 délibérations
Validation du procès — verbal de la séance du 11 mars 2024
Marché daccompagnement dans la mise en uvre du RGPD auprès des collectivités de taille importante : présentation de lanalyse des offres
Ressources humaines
1 délibération
Convention de mise à disposition de personnels auprès dEure-et-Loir Ingénierie (ELI)
Autres decisions
1 délibération
Adhésions, retraits
Urbanisme & Travaux
1 délibération
ADS : Avenants à la convention relative à linstruction des autorisations et actes d'urbanisme avec les communes de Néron et de Bazoches-Les-Hautes
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