Conseil municipal du 2024-07-02
Ri
2 juillet 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Administration
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Validation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
- Adhésions, retraits
- Marché daccompagnement dans la mise en uvre du RGPD auprès des collectivités de taille importante : présentation de lana
- Convention de mise à disposition de personnels auprès dEure-et-Loir Ingénierie (ELI)
- ADS : Avenants à la convention relative à linstruction des autorisations et actes durbanisme avec les communes de Néron
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Administration
2 délibérations
2024018
Validation du procès — verbal de la séance du 11 mars 2024
2024020
Marché daccompagnement dans la mise en uvre du RGPD auprès des collectivités de taille importante : présentation de lanalyse des offres
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024019
Convention de mise à disposition de personnels auprès dEure-et-Loir Ingénierie (ELI)
📄
Autres decisions
1 délibération
2024021
Adhésions, retraits
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024022
ADS : Avenants à la convention relative à linstruction des autorisations et actes durbanisme avec les communes de Néron et de Bazoches-Les-Hautes
WEB
dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:23330:2024-07-02
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