Conseil municipal du 2024-07-02

Ri 2 juillet 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - PARTICIPATION OPERATION SDE35 BOUCLES ACC (PartEnR35) - ACTUALISATION PROTOCOLE ARTT - ORG TEMPS TRAVAIL ET CYCLES ST THURIAL - ATTRIBUTION MARCHE TITRES RESTAU - ACTUALISATION TABLEAU EMPLOIS - TARIFS ACCUEIL MERCREDI ET VACANCES 2024-2025 - REGLEMENT TEMPS MERIDIEN - TARIFS ACCUEIL MATIN ET SOIR 2024-2025 - TARIFS CANTINE (ECOLE & ALSH) 2024-2025 - TRANSFERT COMP ASS BC 01-01-2025 - ATTRIB TRAVAUX EXTENSION STEP - 03 -EXO THRS ASSO UTILITE PUB ET FONDATIONS - CESSION ET DECLASS VENTE CARRICO - CESSION ET DECLASS VENTE EVANO - PRI- TRANSFORMATION DE POSTE ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - PATT- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UBS POUR LE DIPLOME UNIVERSITAIRE ADMINISTRATION TERRITORIAL - PQVT- SERVICE SOCIAL DU PERSONNEL - AVENANT A LA CONVENTION DE MAD D'UNE ASSISTANTE SOCIALE AUPRES DU CNFPT - PRI- RECRUTEMENT D'UN-E APPRENTI-E AU SEIN DU PQVT - PRI- FINANCES - SORTIES D'INVENTAIRE 2024 - PRI- AUGMENTATION DU PLAFOND ANNUEL DE LA CARTE D'ACHATS DE L'ETABLISSEMENT

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

PARTICIPATION OPERATION SDE35 BOUCLES ACC (PartEnR35)

2024

ACTUALISATION PROTOCOLE ARTT

2024

ORG TEMPS TRAVAIL ET CYCLES ST THURIAL

2024

REGLEMENT TEMPS MERIDIEN

2024

TRANSFERT COMP ASS BC 01-01-2025

2024

03 — EXO THRS ASSO UTILITE PUB ET FONDATIONS

2024

PRI — RECRUTEMENT D'UN-E APPRENTI-E AU SEIN DU PQVT

2024

PRI — AUGMENTATION DU PLAFOND ANNUEL DE LA CARTE D'ACHATS DE L'ETABLISSEMENT

2024

MARQUE EMPLOYEUR DEN.BZH — CONVENTION D'USAGE PARTENARIAT DEN.BZH

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

TARIFS ACCUEIL MERCREDI ET VACANCES 2024-2025

2024

TARIFS ACCUEIL MATIN ET SOIR 2024-2025

2024

TARIFS CANTINE (ECOLE & ALSH) 2024-2025

2024

PRI — FINANCES - SORTIES D'INVENTAIRE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

ATTRIB TRAVAUX EXTENSION STEP

2024

CESSION ET DECLASS VENTE CARRICO

2024

CESSION ET DECLASS VENTE EVANO

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

ATTRIBUTION MARCHE TITRES RESTAU

2024

PATT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UBS POUR LE DIPLOME UNIVERSITAIRE ADMINISTRATION TERRITORIALE

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

ACTUALISATION TABLEAU EMPLOIS

2024

PRI — TRANSFORMATION DE POSTE ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

PQVT — SERVICE SOCIAL DU PERSONNEL - AVENANT A LA CONVENTION DE MAD D'UNE ASSISTANTE SOCIALE AUPRES DU CNFPT

2024

CONGRES REGIONAL SANTE AU TRAVAIL

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