CM

21 novembre 2017

Ri 48 délibérations

48

délibérations

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Finances & Budget

10

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (48)

Finances & Budget 15 délibérations

Contrat d'intérêt national de la porte sud du Grand Paris - Projet rue des Lumières - Conventionnement avec le Théâtre de lAgora, scène nationale dEvry et de lEssonne et les co-financeurs

Association Dynamique Emploi — Avenant n°2 à la convention financière portant avance de trésorerie

Budget Principal — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget Chauffage Urbain — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget « Locaux à vocation économique et universitaire » - Exercice 2017 - Admission en non-valeur

Budget annexe « Théâtre de Sénart » — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget « Locaux à vocation économique et universitaire » - Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Régie Le Plan » — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget annexe — « Assainissement et SPANC » - Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Régie Le Plan » — Exercice 2017 - Admission en non-valeur

Direction de la Culture — Versement d'une subvention à l'association étiollaise de Hip Hop (AE2H)

Budget annexe « Parcs Relais » — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Bois Sauvage » — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Pyramides » — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Direction de la Culture — Versement d'une subvention à l'Ecole Départementale de Théâtre de l'Essonne (EDT91)

Environnement 10 délibérations

Procès — verbal du Bureau communautaire du 17 octobre 2017

Communication des travaux du Bureau communautaire du 4 juillet 2017

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France - Conventions régionales de développement urbain

Budget annexe eau DSP — Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Relations internationales et européennes - Accueil d'une mission de la Coordinatrice du Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dakar - Prise en charge des frais de séjour

Communication des travaux du Bureau communautaire du 17 octobre 2017

Faculté des métiers de l'Essonne — Attribution d'une subvention d'investissement pour la construction de la plateforme de formation à la mécanique de demain et signature d'une convention

Budget annexe régie de l'eau « L'Eau de l'agglo » - Exercice 2017 - Admission en non-valeur

Election d'un délégué au Bureau communautaire

Budget annexe régie de l'eau « L'Eau de l'agglo » - Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2017 - Convention à conclure avec la société GSA IMMOBILIER

Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2017 - Convention de partenariat à conclure avec Seine-et-Marne Développement

Opération d'aménagement du quartier du Bras de Fer à Evry - Déclassement de voirie

ZAC des Aunettes à Evry — Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris aménagement

ZAC du centre urbain à Evry — avenant n°3 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris aménagement

Communication des décisions prises par le Président et le Vice-Président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Réhabilitation de la salle de spectacle les Arènes de l'Agora - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne - Approbation de la convention de financement

Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Essonne (ADIL 91) - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs

Budget « Aménagement secteur hippodrome » - Exercice 2017 - Budget supplémentaire

Autres decisions 5 délibérations

C'ovoiturage — Convention de s'ignalisation d'une aire de c'ovoiturage s'ituée à Etiolles à c'onclure avec le Département de l'Essonne et l'entreprise C'arrefour Market

Appel à projet régional pour une stratégie urbaine de lutte contre lhabitat indigne - Avenant n°1 au protocole détude

Remplacement d'un délégué titulaire au SMITOM-LOMBRIC

Remplacement d'un conseiller communautaire au sein d'une commission thématique

Installation d'un conseiller communautaire

Vie associative 3 délibérations

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Grigny

Convention de partenariat à conclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la Communauté dAgglomération Grand Paris Sud à la Cérémonie des 91 dOr

Contrat d'exploitation type 3" de la ligne Citalien - Convention de partenariat à conclure avec le Département de Seine-et-Marne, la Communauté dAgglomération Melun Val-de-Seine, le Syndicat des Tran

Sport 2 délibérations

Réseau Sénart Bus — Avenant n°1 à la convention partenariale à conclure avec le Syndicat des Transports dIle-de-France et Transdev Ile-de-France Lieusaint

Transports et mobilité — Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Administration 2 délibérations

Procès — verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2017

Commission d'appel d'offres — Election des membres

Ressources humaines 1 délibération

Centre de formation et de professionnalisation des Lacs de l'Essonne - Participation de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud à la recapitalisation de la SEML et sollicitation d'une avance de

Éducation 1 délibération

Remplacement d'un représentant à titre délibératif au Conseil d'administration du Lycée Antonin Carême

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