12 décembre 2017

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la copropriété Cité Artisanale - Immeuble La Place"

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle (opération le Grand Parc) - CRACL 2016

ZAC des Folies à Lisses - CRACL 2016

ZAC Centre Urbain à Evry - CRACL 2016

Garantie demprunt de la SCP dHLM Logipostel auprès dArkéa Banque pour la construction de 12 logements situés ZAC de la Pyramide, rue du Temps des secrets à Lieusaint

Protocole daccord transactionnel à conclure avec lEtablissement Public d'Aménagement de Sénart (EPA) - Régularisation des anciennes dettes et créances

ZAC des Aunettes à Evry - CRACL 2016

Participation financière à la maintenance du logiciel de gestion des droits des sols et foncier "CARTADS CS" - Convention cadre et avenant dadhésion à conclure avec les communes utilisatrices membres

Intervention communautaire du parc en copropriété - Participation au troisième plan de sauvegarde de la copropriété du 24 rue Edmond Bonté a Ris-Orangis - Année 2017 et année 2018

ZAC des Portes de Bondoufle — Acquisition en VEFA du lot de volume n°5 de lensemble immobilier cadastré B 499 auprès dAntin Résidences (groupe Arcade)

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 94 logements situés Lotissement Le Grand Noyer à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour l'acquisition en VEFA de 22 logements situés Lotissement Le Grand Noyer à Bondoufle

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat et des plans de sauvegarde du quartier des pyramides à Evry - Année 201

Convention tripartite entre la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart, L'EPA S'énart et la commune de S'avigny-le-Temple pour la rétrocession des emprises foncières et des équip

Signature de la charte locale de relogement du Parc aux Lièvres à Evry

Approbation des nouveaux statuts du SIVOA (Syndicat mIxte de la Vallée de lOrge Aval)

Procès — verbal du Bureau communautaire du 21 novembre 2017

Création de postes au tableau des effectifs

Convention de c'oordination à c'onclure avec ORANGE pour la modification des réseaux de télécommunications rue des Berges de S'eine au C'oudray-Montceaux

Compte épargne temps — Modalités de monétisation pour les agents des régies de l'Eau et du Plan

Etudes pré — opérationnelles Secteur Sud 3 Parts à Bondoufle - demande de subvention auprès de lAgence de l'Eau Seine Normandie et du Conseil départemental de lEssonne

Direction des relations Internationales et européennes - Appui aux Projets de Gouvernance, d'aménagement urbain et d'assainissement des eaux usées et pluviales dans les quartiers de Daoudabougou, de S

Protocole d'accord eau et assainissement " pour la copropriété " Grigny 2 " de décembre 2015 – avenant portant prorogation au 31/12/2017"

Avis sur la modification des statuts du SIARCE (Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau)

Projet d'établissement du réseau des médiathèques - Secteur Centre Essonne

Collège Louis Armand — Subventions 2017 au titre des projets politique de la ville déployés dans le cadre du contrat de ville de Sénart

Reversement de droits dinscription de la Sénartaise 2017 - Attribution d'une subvention au Comité Seine-et-Marnais de Ligue contre le cancer

Subventions 2017 au titre des projets politique de la ville déployés dans le cadre du contrat de ville de Sénart - Association Etincelle Théâtre

Association Le Rocheton — Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs

Contrat Local dEnseignement Artistique (CLEA) - Demandes de subventions auprès de la DRAC Île-de-France

Régie Le Plan — Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France - Conseil Régional Ile-de-France - Conseil Départemental 91 - Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique - Centre na

Equipements culturels — Demande de subvention auprès du Conseil départemental de lEssonne au titre du contrat culturel de territoire - Année 2018

Attribution des subventions 2017 inférieures à 23.000 euros au titre des projets politique de la ville déployés dans le cadre du contrat de ville de Seine-Essonne

Etude GEMAPI — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne

Modalités de mise en oeuvre de la participation de l'agglomération aux titres restaurants

Avis relatif à lavenant au contrat régional territorial - Commune dEtiolles

Ferme de Ris Orangis — Avenant n°3 à la convention dintervention foncière à conclure avec lEPFIF et la commune de Ris Orangis

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l'année 2018 pour lensemble des commerces de détail présents sur les communes de Cesson, Corbeil-Essonnes, Evry, Lieusaint, Ris-Orangis, Ve

Participation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud au projet éducatif de Grigny - convention à conclure avec la Commune de Grigny et lAcadémie de Versailles

Modification des statuts du SMOYS (Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine)

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain Centre Essonne co-financés par lANRU - Avenant n°1 à conclure avec l'Etat, lAgence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU), la commune

Gares routières de Lieusaint et Cesson — renouvellement des conventions d'utilisation avec les opérateurs de transport

Convention quadripartite de travaux et d'exploitation sur une parcelle grévée d'une servitude de passage d'une conduite de transport d'eau potable de diamètre 1200 mm à conclure avec la commune de Vil

Direction des relations internationales et européennes - Projet européen Villes nouvelles, villes darrivée" - Convention à signer avec la commune de Nissewaard (Pays-Bas)"

Cession de l'ancien Formule 1 s'itué sur le territoire de Grigny - modification de la dénomination sociale de l'acquéreur

Participation au dispositif de mesures de responsabilisation sur le district Brie-Sénart - Avenant n°1 à conclure avec l'association Généractions77 et le District Brie-Sénart