17 octobre 2017

Création de postes au tableau des effectifs

Réalisation du « Nouveau Quartier Urbain » « Les Docks de Ris » - Avenant n°3 à la convention à conclure avec la Région Ile-de-France, la commune de Ris-Orangis et Grand Paris Aménagement

Rejet des eaux pluviales — Domaine des Villas Jasmins à Saint-Pierre-du-Perray – Convention à conclure avec la SCIC Jasmins

Procès — verbal du bureau communautaire du 4 juillet 2017

Relations internationales et européennes – Appui au programme de lutte contre le changement climatique – Convention à conclure avec la ville de Dakar

Réalisation du « Nouveau Quartier Urbain » « Les Docks de Ris » - Avenant n°2 à la convention à conclure avec la Région Ile-de-France, la commune de Ris-Orangis et Grand Paris Aménagement

Travaux de renforcement du réseau d'eaux pluviales par micro tunnelier – Place Jacques Brel et rue Albert Rémy à Ris-Orangis – Lot 2 – Avenant n°1 au protocole d'accord transactionnel à conclure avec

Régie le Plan — Demandes de subventions d'investissement pour l'acquisition d'un nouveau matériel scénique – Année 2017

Adhésion au groupement de commandes du SIREDOM pour la mise en œuvre d'un dispositif mutualisé de collecte et traitement des biodéchets issus de la restauration

Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales place Jacques Brel et rue Albert Remy à Ris-Orangis – Lot n°1 – Avenant n°1 au protocole d'accord transactionnel à conclure ave

Offre de concours de la SNCF aux travaux d'implantation par la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud d'une rampe d'accès, d'un palier et d'un escalier au niveau des automates de la gare RER D de

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau S'eine N'ormandie pour la maîtrise d'œuvre et les travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eau potable de la rue Eugène Maintenant à

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement et rapports annuels des délégataires – Exercice 2016

Rapport annuel du coût et de la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets – Exercice 2016

Collecte des déchets ménagers et assimilés – Protocole d'accord transactionnel à conclure avec la société Plastic Omnium Systèmes Urbains

C'oncours Europan 14 — Protocole de financement à c'onclure avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Valophis la Chaumière de l'Ile-de-France auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation et la résidentialisation de 80 logements des groupes i

Adhésion au groupement de commandes pour l'optimisation des bases d'imposition de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) et la

Acquisition de deux véhicules électriques – Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte de l'Orges Yvette Seine pour l'Electricité et le Gaz (SMOYS)

Parc d'activités économiques « La Marinière » à Bondoufle – Cession d'une partie de la parcelle cadastrée AI 219 (lots 16 et 17A) au profit de la copropriété La Place – Cité Artisanale

Convention Publique d'Aménagement « ZAC du Bois Briard » - Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement de la parcelle cadastrée AK 69 – Secteur BBR 2

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 98 logements situés ZAC des Docks de Ris Ilôt Intrafor – Quai de la Bord

Construction de la salle culturelle à la ferme du Bois Briard à Courcouronnes – Protocole d'accord transactionnel à conclure avec l'entreprise ID Verde

Commercialisation du lotissement d'activités économiques « les Petits Bois » à Bondoufle – cession du lot n°1 (AE 27 Lot 27a) au profit de la société RYLS SAS

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements situés ZAC de Plessis Saucourt à Tigery

Approbation de la convention d'intervention foncière à conclure avec la Commune d'Evry, la SEM Genopole et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Transferts des équipements culturels et sportifs sis sur le territoire de Sénart – Avenants n°1 aux conventions de gestion

Contrat d'exploitation du réseau Sénart Bus – Convention partenariale à conclure avec le Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF) et Transdev Ile-de-France Lieusaint

Mise en accessibilité PMR des points d'arrêt du territoire de Sénart – Programme 2016 et création de 7 points d'arrêt – Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF)

Association des Paralysés de France (APF) – Attribution d'une subvention pour l'organisation de la manifestation « TransSport pour Tous » en partenariat avec la SEM TICE

Parcs de stationnement de Combs — la-Ville et Lieusaint/Moissy-Cramayel – Approbation des conditions générales de vente et du règlement intérieur

Eurovéloroute n°3 dite « Scandibérique » - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour l'aménagement des sections de litinéraire sous maîtrise douvrage de la Communauté d'Aggloméra

Plan de mobilité interentreprises Evry — Sud Corbeil-Essonnes – Approbation de la convention partenariale, désignation d'un prestataire spécialisé pour mener l'étude et demande de subvention auprès de l

Délégation de service public de gestion des parcs de stationnement – Rapport d'activité de la société Indigo pour l'exercice 2016

Rénovation urbaine du quartier du Bois Sauvage à Evry – Vente GPS/Société Evry Bois Sauvage 2 & 3 (groupe Constructa) – Ilôt 2

Participation au MIPIM 2018 — Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes avec Paris Région Entreprises

Prime de 13ème mois des agents de l'ex Communauté d'Agglomération de Sénart – Modalités de liquidation

Contrat d'Intérêt National des Portes sud du Grand Paris – déclinaison 2017 – demandes de financement complémentaire

Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora – Demande de subvention auprès du Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jaz (CNV) pour la saison culturelle 2017-2018

Demandes de financement portant sur la création d'une zone humide à Tigery

Renforcement de la vidéoprotection — Demandes de subventions auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et du Bouclier de Sécurité de la Région Ile-de-France

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lieusaint

Fonctionnement des espaces naturels régionaux – Convention de participation financière à conclure avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France

Réaménagement de la restauration scolaire et création de salles d'activités pour l'accueil périscolaire avec démolition d'un pavillon au groupe scolaire Chantefleurs/Chantefable à Saint-Pierre-du-Perr