19 décembre 2017

Téléthon 2017 — Don de Grand Paris Sud

Médiathèque / Ludothèque commune de Vert-Saint-Denis - Convention de gestion technique pour l'année 2018

Versement d'une indemnité de conseil au comptable du trésor public

Prescription de lélaboration du SCot Grand Paris Sud - Objectifs poursuivis et modalités de concertation

Primes de la 19ème édition du marathon de Sénart - Grand Paris Sud

Détermination des c'ompétences facultatives/s'upplémentaires de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Fusion SIREDOM / SICTOM du Hurepoix — Désignation des représentants

C'onditions et modalités de réduction de la d'urée annuelle du temps de travail des agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Définition de lintérêt communautaire des compétences exercées par la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Commission locale dévaluation des charges transférées - Remplacement de membres suite à démission

Approbation des statuts de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

C'onditions et modalités d'exercice du travail à temps partiel des agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

AFUL Agora — Désignation d'un représentant

Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à la Fédération Nationale des SCOT

Retrait de GPS du FSL Essonne — Régularisation de ladhésion pour 2016 et 2017

Modalités de mise en œuvre du temps de travail des agents de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Montant des droits dinscription à la 7ème édition de la Sénartaise

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore au bénéfice des villes de Saint-Pierre-du-Perray / Saintry-sur-Seine / Mo

Transferts de compétences et d'équipements - Approbation de conventions de gestion transitoire

Budgets principal et annexes — Exercice 2018 - Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2018

Critères déligibilité des demandes de subvention Politique de la Ville de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud aux associations

Subventions 2018 aux associations — Versement dacomptes

Budget principal — exercice 2017 - Admission en non-valeur

Centre aquatique Nymphéa — Approbation des tarifs 2018

Communication des travaux du Bureau communautaire du 21 novembre 2017

LEmpreinte — Transfert de personnels et création des postes au tableau des effectifs

Bilan de la mise à disposition du public de létude dimpact et de lavis de lautorité environnementale sur le projet de la ZAC de la Ferme dOrangis à Ris-Orangis

LEmpreinte — Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er janvier 2018

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis - Création de l'autorisation de programme Bassins Gagneux et Gambetta de Ris-Orangis et fixation de

Procès — verbal du Conseil communautaire du 21 novembre 2017

Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de lassainissement de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart, venant aux droits du SYMSEVAS

Avenant n°7 au contrat de délégation de service public de lassainissement de la Communauté dagglomération de Grand Paris Sud (ex-territoire de Sénart)

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Opération d'aménagement quartier du Bras de Fer à Evry - échange foncier Société SAS EVRY LE BRAS DE FER (groupe Nexity) / Grand Paris Sud

Aménagement de la place des Terrasses à Évry - Approbation du programme de travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle, Création d'une autorisation de programme

Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage - Programme d'aires d'accueil sur le territoire essonnien de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Gestion de laire d'accueil pour les gens du voyage sise à Saint-Pierre-du-Perray - Procès-Verbal à conclure avec le SIVOM du canton de Saint Germain

Equipement culturel LEmpreinte commune de Savigny-le-Temple - Convention de gestion technique pour l'année 2018