13 février 2018

Délégation de Service Public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité 2016 - S'eine-Essonne Très Haut D'ébit

Programme pluriannuel daccès à lemploi titulaire - Création de postes au tableau des effectifs

Rapport annuel 2017 sur la situation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud en matière de développement durable

Procès verbal du Bureau communautaire du 12 décembre 2017

Communication des travaux du Bureau communautaire du 12 décembre 2017

Contrat de délégation du Service Public de l'eau potable de la commune de Grigny - Avenant n°4 à conclure avec la société SUEZ EAU France SAS

Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Paris Sud - Modalités délaboration et de concertation préalable

Création de postes au tableau des effectifs

Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et de Cycle de l'Eau - Désignation de 2 représentants

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune d'Evry"

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de C'ourcouronnes"

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Bondoufle"

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Villabé"

Convention c'adre de biodiversité urbaine pour la préservation et la valorisation du C'irque n'aturel de l'Essonne à c'onclure avec le Département de l'Essonne, les communes de L'isses, Villabé et C'orbeil-

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de L'isses"

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Ris-Orangis"

Station dépuration dEvry — Part de la Communauté dagglomération pour le déversement et le traitement de matières de vidange - année 2018

Gare routière interurbaine dEvry — Courcouronnes Centre - Renouvellement de la convention doccupation aux fins de gestion à conclure avec la SAEM Tice

UFR des Sciences de lHomme et de la Société - Désignation de représentants

Application à titre expérimental de la déclaration, de lautorisation préalable de mise en location et de lautorisation préalable de division de biens

Station dépuration dEvry — Part de la Communauté dagglomération pour le déversement de produits sucrés - année 2018

Station dépuration dEvry — Part de la Communauté dagglomération pour le déversement et le traitement de produits de curage - année 2018

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la passation des marchés de la restauration collective à c'onclure avec la commune d'Evry et la commune de Ris-Orangis

Installation d'un conseiller communautaire

Rapport d'Orientation Budgétaire

Conventions fixant les modalités de reversement par la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud de la taxe additionnelle départementale à la taxe de s'éjour

Service Arts Visuels — Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles Île-de-France - Direction des services départementaux de lEducation nationale - Arcadi Île-de-Fr

Festival Wall Street Art 2018 — Demande de Subvention auprès du Conseil régional dIle-de-France

Collection Musée de France — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France (DRAC) pour l'année 2018

Les Cinoches — Actions culturelles spécifiques sur le cinéma dans les lycées - Demandes de subvention auprès du Rectorat de Versailles et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - An

PRU Pyramides — Restructuration du parking des Loges - Régularisations foncières au profit de la SA dHLM Opievoy devenue société Les Résidences Yvelines – Essonne - Délibération modificative

Offre de stationnement destinée aux étudiants dans le cadre de la délégation de service public des Parcs de stationnement - Avenant n°5 à conclure avec la société INDIGO INFRA CGST

Salon des entrepreneurs Paris 2018 — Convention de partenariat avec Seine-et-Marne Dévéloppement

PRU Pyramides — Restructuration du parking des Loges - Régularisations foncières au profit du Syndicat des Copropriétaires Evry Bâtiment VI Délibération modificative

ZAC de lEco — quartier du Val de Ris - Modification n°4 du dossier de réalisation

ZAC de lEco — quartier du Val de Ris - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris Aménagement

ZAC de léco — quartier du Val de Ris à Ris-Orangis - Modification n°3 du programme des équipements publics

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Procès — verbal du Conseil communautaire du 19 décembre 2017

Délégation de service public de distribution de gaz - Rapport d'activité 2016

Délégation de service public de chauffage urbain - Rapport d'exploitation du 1er j'uin au 31 décembre 2016

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes Centre - Renouvellement de la convention d'utilisation à conclure avec les opérateurs de transport et la SAEM Tice

Travaux d'aménagement du secteur Bois Briard/Paul Delouvrier à Courcouronnes pour le tram 12 Express - Prise en charge des surcoûts d'exploitation des réseaux de transport en commun TICE - Convention

Travaux d'aménagement du secteur Bois Briard/Paul Delouvrier à Courcouronnes pour le tram 12 express - Prise en charge des surcoûts d'exploitation des réseaux de transport en commun Albatrans - Conven

Mise à disposition de données à caractère personnel - Convention à conclure avec la Caisse dAllocations Familiales de lEssonne

Association des Maires Ville et Banlieue de France - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Plan local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de Grand Paris Sud (porté par Dynamique Emploi) - Communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses, Ris-Orangis, Villabé - Protocole daccord 2018-2022

Organisation du Forum parcours Avenir — Convention à conclure avec la Direction des Services Départementaux de lEducation Nationale de lEssonne, le collège Léopold Sédar Senghor de Corbeil-Essonnes