20 mars 2018
38
délibérations
20
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
5
Autres decisions
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Délibérations (38)
ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Concession d'Aménagement - Modification du Dossier de Réalisation
ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de Bondoufle à conclure avec la SPLAIN de l
Aménagement et requalification des espaces publics du secteur Allende Caravelle dans le cadre du projet de rénovation urbaine des Pyramides secteur central à Evry (Lot 4 - Serrurerie) : protocole dac
Cession des parcelles cadastrées AE 25, AE 26 et A27 (lot 27B) situées à Bondoufle à la société BAFA
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle sur la copropriété de la Ferme du Temple - Ris-Orangis
Travaux de voirie dans le cadre de l'aménagement du cœur de ville de Soisy-sur-Seine - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Soisy-sur-Seine
Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI CARED"
Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI GUTENBERG ARESSY"
ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Concession d'Aménagement - Modification du Programme des Equipements Publics
Aménagement et requalification des espaces publics du secteur Caravelle Allende dans le cadre du projet de rénovation urbaine des pyramides secteur central à Evry – Lot n°1 (démolition, étanchéité, ou
Construction du Théâtre — Sénart - avenants n°1 et n°2 de prolongation du délai de validité de la convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne
Entretien des terrains engazonnés et synthétiques - Constitution d'un groupement de commandes
Garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour le transfert de patrimoine situé à Evry à la SA dHLM la Vincennoise
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 189 logements situés 1 à 8 rue de la Gare et 14/16 rue des Acacias à Ris-Ora
Logement des salariés — convention de partenariat à conclure avec Action logement
Garantie demprunt de lOffice Public dHabitat de Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour l'acquisition en VEFA de 47 logements situés ZAC du Balory à Vert-Saint-Denis
Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour la réhabilitation de 46 logements de la résidence les Tilleuls situés 152, 170 et 190 rue des
Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés ZAC de Balory à Vert-Saint-Denis - Délibération
Garantie demprunt de la SA DHLM Vilogia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 20 logements situés 4 et 4 bis rue des Bergeries à Combs-la-Ville
Opération d'aménagement du quartier Parc aux Lièvres - Bras de Fer à Evry - Convention de financement à conclure avec la Région Ile-de-France et la commune dEvry
Création de postes au tableau des effectifs
Traitement de la dette de l'eau de la copropriété de Grigny II - Protocole daccord n°2
Procès — verbal du Bureau communautaire du 13 février 2018
Nouveau protocole de droits syndicaux
Garantie demprunt de la SA DHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 119 logements situés 20 à 24 et 26 à 30 rue des Oiseaux à Ris-Orangis
Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)
Avis sur adhésion au SYAGE de lEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
C'uisin'&local à Grand paris S'ud — Règlement du c'oncours de c'uisine
Avis sur la modification des statuts du syndicat issu de la fusion du SICTOM de lHurepoix et du SIREDOM
Gestion de la station dépuration dEvry — Convention à conclure avec le SIARCE
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune d'Etiolles
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Ris-Orangis
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Tigery
Etude sur la mutualisation de la gestion des stations dépuration dEvry et Exona - Convention de partenariat à conclure avec le SIARCE
Mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC) ) – Avenant n°1 à la convention de partenariat à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations et
Mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC) - avenant n°1 à la convention de partenariat à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification du jalonnement de la RN 104 extérieure sur la commune de Courcouronnes - Convention de délégation de maîtrise douvrage de la DiRIF au profit de la Communauté dagglomération
Modalités d'intervention en phases travaux et d'exploitation d'une concession automobile sur un site grevé d'une servitude d'un réseau de transport d'eau potable de diamètre 1200 mm - Convention trip
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