CM

20 mars 2018

Ri 38 délibérations

38

délibérations

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Urbanisme & Travaux

5

Environnement

5

Autres decisions

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 20 délibérations

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Concession d'Aménagement - Modification du Dossier de Réalisation

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de Bondoufle à conclure avec la SPLAIN de l

Aménagement et requalification des espaces publics du secteur Allende Caravelle dans le cadre du projet de rénovation urbaine des Pyramides secteur central à Evry (Lot 4 - Serrurerie) : protocole dac

Cession des parcelles cadastrées AE 25, AE 26 et A27 (lot 27B) situées à Bondoufle à la société BAFA

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle sur la copropriété de la Ferme du Temple - Ris-Orangis

Travaux de voirie dans le cadre de l'aménagement du cœur de ville de Soisy-sur-Seine - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Soisy-sur-Seine

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI CARED"

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI GUTENBERG ARESSY"

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Concession d'Aménagement - Modification du Programme des Equipements Publics

Aménagement et requalification des espaces publics du secteur Caravelle Allende dans le cadre du projet de rénovation urbaine des pyramides secteur central à Evry – Lot n°1 (démolition, étanchéité, ou

Construction du Théâtre — Sénart - avenants n°1 et n°2 de prolongation du délai de validité de la convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne

Entretien des terrains engazonnés et synthétiques - Constitution d'un groupement de commandes

Garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour le transfert de patrimoine situé à Evry à la SA dHLM la Vincennoise

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 189 logements situés 1 à 8 rue de la Gare et 14/16 rue des Acacias à Ris-Ora

Logement des salariés — convention de partenariat à conclure avec Action logement

Garantie demprunt de lOffice Public dHabitat de Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour l'acquisition en VEFA de 47 logements situés ZAC du Balory à Vert-Saint-Denis

Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour la réhabilitation de 46 logements de la résidence les Tilleuls situés 152, 170 et 190 rue des

Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés ZAC de Balory à Vert-Saint-Denis - Délibération

Garantie demprunt de la SA DHLM Vilogia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 20 logements situés 4 et 4 bis rue des Bergeries à Combs-la-Ville

Opération d'aménagement du quartier Parc aux Lièvres - Bras de Fer à Evry - Convention de financement à conclure avec la Région Ile-de-France et la commune dEvry

Environnement 5 délibérations

Création de postes au tableau des effectifs

Traitement de la dette de l'eau de la copropriété de Grigny II - Protocole daccord n°2

Procès — verbal du Bureau communautaire du 13 février 2018

Nouveau protocole de droits syndicaux

Garantie demprunt de la SA DHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 119 logements situés 20 à 24 et 26 à 30 rue des Oiseaux à Ris-Orangis

Autres decisions 5 délibérations

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)

Avis sur adhésion au SYAGE de lEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

C'uisin'&local à Grand paris S'ud — Règlement du c'oncours de c'uisine

Avis sur la modification des statuts du syndicat issu de la fusion du SICTOM de lHurepoix et du SIREDOM

Gestion de la station dépuration dEvry — Convention à conclure avec le SIARCE

Vie associative 4 délibérations

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune d'Etiolles

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Ris-Orangis

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Tigery

Etude sur la mutualisation de la gestion des stations dépuration dEvry et Exona - Convention de partenariat à conclure avec le SIARCE

Social & Santé 2 délibérations

Mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC) ) – Avenant n°1 à la convention de partenariat à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations et

Mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC) - avenant n°1 à la convention de partenariat à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations

Administration 1 délibération

Modification du jalonnement de la RN 104 extérieure sur la commune de Courcouronnes - Convention de délégation de maîtrise douvrage de la DiRIF au profit de la Communauté dagglomération

Sport 1 délibération

Modalités d'intervention en phases travaux et d'exploitation d'une concession automobile sur un site grevé d'une servitude d'un réseau de transport d'eau potable de diamètre 1200 mm - Convention trip

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