27 mars 2018

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°4 à conclure avec la Société des Eaux de lEssonne

Contrat de délégation du service public de lassainissement sur la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°4 à conclure avec la Société des Eaux de lEssonne

Délégation de Service Public pour la c'onception, la construction, l'exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit sur le territoire de S'eine-Essonne - Approbation de l'ave

Opération d'aménagement des voiries et gestion des eaux pluviales du quartier Montconseil à Corbeil-Essonnes - PNRU Montconseil - Approbation du nouveau programme de travaux et fixation de lenveloppe

Distribution d'eau potable sur la commune de Grigny - Choix du mode de gestion - Adoption du principe de sorienter vers la reprise en régie

Modification de la délégation d'attributions du Conseil c'ommunautaire au Bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la c'ommande publique

Communication des travaux du Bureau communautaire du 13 février 2018

Election d'un délégué au Bureau communautaire

Budget annexe Régie de lEau" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Réaménagement de la Médiathèque Raymond — Queneau dans la Grande Halle Freyssinet / Quartier des Docks à Ris-Orangis - Approbation du programme de travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle

Service public de l'eau potable — Fixation des redevances 2018

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Fixation des redevances 2018

Budget annexe EAU DSP" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Fixation de la grille des tarifs 2018

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune de Grigny - Avenant n°5 à conclure avec la Société SUEZ EAU FRANCE

Avis sur la demande du SIARCE de création d'un établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) sur lunité hydrographique IF5 pour les communes de Lisses, Villabé et Corbeil-Essonnes

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2018

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Attribution et versement de subventions inférieures à 23 000 € pour l'année 2018

Attribution et versement de subventions supérieures à 23 000 € pour l'année 2018

Désaffectation des Ateliers Relais 2 de Grigny de la compétence Développement économique

Budget Principal — Budget Primitif - Exercice 2018

Budget annexe Assainissement — SPANC" - Budget primitif - Exercice 2018"

Vote des taux de la taxe délimination des ordures ménagères - Exercice 2018

Budget annexe Pépinières — ICAM-CA GRAND PARIS SUD" - Budget Primitif - Exercice 2018"

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes-Centre - Services librement organisés en autocars (SLO) - Ediction de règles daccès, instauration et fixation d'une redevance au passage - Convention typ

Service public de lassainissement — Fixation des redevances 2018

Budget annexe Théâtre de Sénart" — Exercice 2017 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion, de lAffectation du résultat et de sa clôture"

CLECT — Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant

SIREDOM — Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

Avis sur le projet de schéma départemental damelioration de l'accessibilité des services au public

Installation de conseillers communautaires

Procès — verbaux des Conseils communautaires du 6 février 2018 et 13 février 2018

CCAPEX — Remplacement d'un d'élégué s'uppléant

SIARCE — Désignation d'un délégué titulaire

Désignation de conseillers communautaires au sein d'une commission thématique

Commande publique — Mise à jour du guide de procédure interne

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Budget Primitif - Exercice 2018"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Budget Primitif - Exercice 2018"

Avis sur le dossier de création de la ZAC de Villeray à Saint-Pierre-du-Perray

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche

Association La 27ème Région — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et désignation d'un représentant

Association Relais Jeunes — Remplacement d'un délégué titulaire

Association Bruitparif — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et désignation d'un représentant

Association Cluster Sport — Désignation de représentants

Association Maison de lEmploi et de la Formation (MDEF) de Sénart - Remplacement d'un délégué suppléant

Commission dAppel dOffres — Election des membres

Lycée La Mare Carrée et Collèges La Boétie et Les Maillettes à Moissy-Cramayel - Remplacement d'un représentant au conseil dadministration

Budget annexe Parkings" — Budget Primitif - Exercice 2018"