15 mai 2018

Régie de l'eau potable — Approbation du tableau des effectifs et des conditions de recrutement et de rémunération du personnel

Apport à la station dépuration dEvry en vue d'un traitement des effluents non domestiques de Coca-Cola à Grigny - Convention avec Coca-Cola et la Société des Eaux de lEssonne

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - – Secteur Miroirs - Échange foncier au sein de la copropriété Evry I bureaux Dragon avec Monsieur Robert RONCERET

Accord partenarial conclu avec lAgence de lEnvironnement et de la Maîtrise de lEnergie (ADEME) - Demande d'aide financière

Procès — verbal du Bureau communautaire du 20 mars 2018

Création de postes au tableau des effectifs

Cession de la parcelle cadastrée ZA 30 s'ituée sur la commune du C'oudray-Montceaux et des parcelles cadastrées ZA 836 et ZA 838 s'ituées sur la commune d'Ormoy à la Communauté de communes du Val d'Esson

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry – Secteur Miroirs - Échange foncier au sein de la copropriété Evry I bureaux Dragon avec Monsieur Bernard GAUDEMER

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry – Secteur Miroirs - Échange foncier au sein de la copropriété Evry I bureaux Dragon avec Madame Françoise CALVET (MAES)

Etude hydraulique préliminaire à la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales du cirque de lEssonne - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec le SIARCE

Convention d'exploitation et de maintenance des équipements de vidéo-protection des stations des s'ites propres du quartier de la Grande Borne et de la ZAC C'entre-Ville sur les communes de Grigny et de

Versement de lAide au Logement Temporaire 2" pour la gestion des aires d'accueil pour les gens du voyage du territoire de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Conventi

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI EIFFEL 13"

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI JULIVAL"

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Secteur Central - Vente de lilot Sud par Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au profit de l'association Foncière Logement

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 24 logements situés 22 rue du Bois Sauvage à Evry

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation de l'opération programmée damélioration de lhabitat et des plans de sauvegarde du quartier des Pyramides à Evry - Modifica

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 3 logements situés 11 rue du Bois Sauvage à Evry

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 95 logements du patrimoine de Valophis situés au quartier des Aunettes à Evry

Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures 2019-2022

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Expropriation secteur Miroirs - indemnisation de la SARL TARGET TELECOM

Motion relative au rapport « Politique de la Ville » remis par Jean-Louis Borloo – « Vivre ensemble – Vivre en grand – Pour une réconciliation nationale »

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Expropriation secteur Miroirs - Indemnisation de lADAPEI

Mise aux normes et déplacements de points darrêts sur le parc d'activités Léonard de Vinci à Lisses - Demande de subvention auprès de Ile-de-France Mobilités

Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des points darrêt sur le territoire de Sénart du réseau de bus - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

Garantie demprunt de la Maison de lEmploi et de la Formation de Sénart à Moissy-Cramayel auprès du Crédit Coopératif

Politique départementale en faveur des écoles de musique, de danse et de théâtre - Equipements à rayonnement territorial - Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la passation des marchés de la restauration collective avec les communes d'Evry et de Ris-Orangis - Mise en œuvre des dispositions de l'articl

Direction des Relations Internationales et Européennes - Accueil d'une délégation des communes de Bamako, de Kayes, de Dakar, de la Communauté Urbaine de Nouakchott et de l'Association Mauritanienne d

Fonctionnement des espaces naturels régionaux - Convention de participation financière à conclure avec lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France

Protocole de visite de la station dépuration dEvry avec le grand public et les scolaires

Direction des Relations Internationales et Européennes - Etude préalable de caractérisation du profil international de Grand Paris Sud - Convention de partenariat à signer avec le F3E

Etude de vulnérabilité du patrimoine communautaire au risque inondation - Demande de subvention auprès du fonds Européen FEDER et du Département de lEssonne