22 mai 2018

Rapport d'activité du Conseil de développement - année 2017

Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) - Remplacement de membres suite à démission

SIAVY — Désignation des délégués de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

SIREDOM — Désignation d'un second délégué suppléant

Avenant dadhésion de la commune de Morsang-sur-Seine au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols (ADS)

Communication des travaux du Bureau communautaire du 20 mars 2018

Revalorisation des astreintes techniques de la Régie de lEau

Protocole de préfiguration du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Convention relative aux modalités de financement de la mission de maîtrise d'œuvre urbaine du Nouveau Programme National de Re

Projet Evry Vita Vitae, site André Thoison - Signature d'une convention de partenariat avec la ville d'Evry et Linkcity - Dépôt et mise en œuvre d'un permis d'aménager

Signature du Contrat Local de Santé Evry-Courcouronnes 2018-2022

Protection sociale complémentaire — Prévoyance - Dispositif applicable de juin à décembre 2018 - Participation de lemployeur

Protection sociale complémentaire — Prévoyance - Adhésion au dispositif du CIG 2019-2022- Participation de lemployeur

Attribution de prestations d'action sociale pour les agents de Grand Paris Sud

Attribution et versement de subventions aux associations et partenaires pour l'année 2018

Service Arts Visuels — Tarifs 2018/2019

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Contractualisation avec l'Etat - Approbation du contrat entre l'Etat et la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Es

Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété (ARC)

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Réhabilitation de la salle de spectacle Les Arènes de lAgora - Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France

Modification de la c'omposition de la Commission C'onsultative des Services Publics L'ocaux (CCSPL) - Modification du nombre de représentants des associations locales

Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Passages - Remplacement d'un représentant

Prise en charge partielle des frais de transport correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart entre leurs résidences ha

Procès — verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2018