26 juin 2018

Budget annexe "Assainissement et SPANC" — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Régie le Plan » — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion et du compte administratif

Budget annexe « Pépinières — ICAM - Grand Paris Sud » - Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Chauffage urbain » — Exercice 2017 - Approbation du compte gestion et du compte administratif

Patinoire François Le Comte à Evry — Tarifs 2018/2019

Budget annexe « Régie le Plan » — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe "Assainissement et SPANC" — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Pépinières — ICAM - Grand Paris Sud » - Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Chauffage urbain » — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe "Pépinières — ICAM - Grand Paris Sud" - Exercice 2018 - Admission en non-valeur

Budget annexe « Régie le Plan » — Exercice 2018 - Admission en non-valeur

Budget Principal — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget Principal — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Attribution et versement de subventions aux associations pour l'année 2018

Délégation de Service Public pour la c'onception, la construction, l'exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit sur le territoire de S'eine-Essonne - Avenant n°5

Budget annexe « Eau DSP » — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Régie de l'eau » — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Réseau des conservatoires de Sénart — Tarifs 2018/2019

Budget annexe « Eau DSP » — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Régie de l'eau » — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Régie de l'eau » — Exercice 2018 - Admission en non-valeur

Plan Climat Air Energie (PCAET) de Grand Paris Sud - Modification des dates de concertation préalable

Communication des travaux du Bureau communautaire du 15 mai 2018

Budget annexe « Aménagement Bois Sauvage » - Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Aménagement les Pyramides » - Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion - du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Aménagement secteur Hippodrome » - Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Aménagement Bois Sauvage » - Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Aménagement les Pyramides » - Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Budget annexe « Aménagement secteur Hippodrome » - Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Relocalisation du Centre des Musiques Didier LOCKWOOD à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Validation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautorisa

Avis sur le dossier de création de la ZAC Centre-Ville à Cesson

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Clôture des autorisations de programme soldées

Mutualisation — Service commun Archives et Documentation - Avenant n°1 à la convention constitutive et avenant dadhésion de la commune de Moissy Cramayel

Application à titre expérimental des dispositifs de déclaration, dautorisation préalable de mise en location et dautorisation préalable de division de biens - Modification des périmètres

Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Année 2018

Création d'un service c'ommun de restauration collective d'édié à la mutualisation des fonctions de productions / l'ivraison de repas / d'enrées alimentaires et prestations de restauration - Convention de

Mutualisation du service carrière/paie — Convention à conclure avec la commune de Bondoufle

SIAVY — Désignation d'un second délégué titulaire et d'un second délégué suppléant

Budget annexe « Parkings » — Exercice 2017 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe « Parkings » — Exercice 2018 - Budget supplémentaire

Open data — Ouverture des données publiques de Grand Paris Sud et mutualisation de la démarche avec les communes du territoire

Piscines de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Tarifs 2018/2019

Procès — verbal du Conseil communautaire du 22 mai 2018

Mutualisation de service — Coopération décentralisée - Convention à conclure avec la commune dEvry

Association F3E — Désignation d'un représentant