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25 septembre 2018

Ri 38 délibérations

38

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

6

Vie associative

6

Environnement

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
4756

Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 46 logements situés 152,170, et 190 rue des Pièces de Lugny à Moissy-Cra

4894

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - mise en oeuvre du Plan de Sauvegarde de la résidence du Parc de Petit Bourg à Evry - demande de financement

4944

Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 112 logements situés 13-34 et 3-34 rue de la Liberté à Moissy-Cramayel

4945

Garantie demprunt de la SA dHLM Logement Francilien auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le transfert de patrimoine de 112 logements situés 14-34 rue de la Liberté à Moissy-Cramayel

4952

Garantie demprunt de lOffice Public Habitat Seine et Marne (OPH 77) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 47 logements situés ZAC du Balory à Vert-Saint-Denis

5048

Acquisition de quatre véhicules électriques - Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte de lOrge Yvette Seine pour l'électricité et le gaz (SMOYS)

5073

Projet dagriculture urbaine de Ris — Orangis - convention à conclure avec Bouygues Travaux Publics

5134

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 94 logements situés 1 à 3 allée de Manouvriers, 62 à 88 rue de la Boissée et 2,4,6,8

5135

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 39 logements situés 27, 29, 33, 35 rue de lOrge à Evry

5140

Garantie demprunt de la SA dHLM Plurial Novilia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 28 logements Pyramides situés sur plusieurs adresses à Nandy

5158

Garantie demprunt de lOffice Public Habitat Seine et Marne (OPH 77) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 126 logements situés rue des Brandons à Combs-La-Vil

5174

Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2018 - Convention de participation financière à conclure avec la Communauté dagglomération Coeur dEssonne

5182

Garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 31 logements situés rue Multien à Combs-La-Ville

5236

Commercialisation du lotissement d'activités économiques "Les Petits Bois" à Bondoufle - Cession du lot n°8 (parcelle AE 34) au profit de la SCI SCUILLER ASSOCIES

5292

Intervention Communautaire en faveur du parc en copropriété - participation à la mission dévaluation prospective du troisième plan de sauvegarde sur la copropriété du 24 rue Edmond Bonté à Ris-Orangi

5351

Aménagement de la place des Droits de lHomme à Savigny-le-Temple - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Vie associative 6 délibérations
4564

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'esson

4683

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'ombs-la-Ville

4684

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Vert-Saint-D'enis

4765

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Saint Pierre du Perray

4834

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'ourcouronnes

5362

Projet européen "New Town New Arrival Cities" dans le cadre du projet Villes Nouvelles, Villes dArrivée - Convention de partenariat à conclure avec le Centre de Ressources Politique de la Ville en Es

Environnement 6 délibérations
4857

Procès — verbal du Bureau communautaire du 3 juillet 2018

4993

Régie Le Plan — Demandes de subventions d'investissement pour l'acquisition d'un nouveau matériel scénique - Année 2018

5045

Action coeur de ville — signature des conventions-cadres dEvry-Courcouronnes et de Corbeil-Essonnes

5122

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2017

5215

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - Année 2017

5308

Création de postes au tableau des effectifs

Finances & Budget 4 délibérations
4761

Ferme de Varâtre — Approbation du label "Patrimoine d'intérêt régional" et demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

5113

Valorisation de la Seine et de ses berges - Approbation du programme de létude stratégique et demande de subventions

5124

Schéma de développement touristique c'ommunautaire et outil n'umérique de médiation - Demande de subventions auprès de la Région Île-de-France dans le c'adre du fonds pour le tourisme

5162

Relations internationales et européennes - Projet "Formation aux arts visuels, numériques et métiers de limage" - Demande de subvention

Social & Santé 2 délibérations
4575

Antennes emploi de Grigny — Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen - Année 2018

4835

Maintien de garantie demprunt du Groupe SOS Solidarités auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite à la fusion-absorption de l'association Sésame Autisme Gestion et Perspectives

Autres decisions 2 délibérations
5241

Protocole daccord transactionnel à conclure avec le groupement dentreprises Guintoli / NGE génie civil / Razel - Opération PRU Pyramides Allende Caravelle - lot 2

5251

Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade et l'accès à l'échelon spécial permis dans c'ertains grades

Culture & Patrimoine 1 délibération
5056

Politique départementale en faveur des écoles de musique, de danse et de théâtre - Structures denseignement à rayonnement territorial - Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne

Sécurité 1 délibération
5350

Conventions à c'onclure avec la commune de Grigny pour l'accès au restaurant administratif et le recours à la blanchisserie municipale

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