CM

2 octobre 2018

Ri 25 délibérations

25

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Vie associative

4

Autres decisions

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
4921

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

5129

Rénovation partielle de la pépinière et de lhôtel dentreprises Le Magellan I à Evry - Approbation de la deuxième phase des travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle

5154

Transfert de la concession d'aménagement de la ZAC Canal-Europe située à Courcouronnes et Evry à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLA-IN) "Porte Sud du Grand Paris"

5296

PRU Pyramides secteur Miroirs — Restructuration des espaces publics de lensemble immobilier des Miroirs et création d'une passerelle de franchissement de la station "Miroirs" - Modification du progra

5309

Subvention d'investissement complémentaire pour la construction du c'ampus FAB de Bondoufle - Convention à c'onclure avec la faculté des métiers de l'Essonne

5411

Cession dactions de la SEM Genopole par le Département de lEssonne au profit de Grand Paris Sud - Désignation de 2 représentants au conseil dadministration de la SEM

Vie associative 4 délibérations
3488

Adhésion à l'association PEXE — Désignation d'un représentant

5230

Adhésion à l'association C — 19 - Désignation d'un représentant

5235

Adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)

5257

Adhésion à l'association Essonne Développement - Désignation d'un représentant

Autres decisions 4 délibérations
3507

Adhésion au Pôle de compétitivité Nov@Log - Désignation d'un représentant

5243

Centre "ETOILE" (Espaces et Technologies Ouverts pour lInnovation des Laboratoires et des Entreprises) - Désignation d'un représentant

5314

Adhésion à la centrale dachat du Sipperec dénommée Sippnco

5543

Aide exceptionnelle aux victimes du tsunami en Indonésie versée au Secours populaire Français

Environnement 4 délibérations
4920

Communication des travaux du bureau communautaire du 3 juillet 2018

5139

Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Paris Sud - Approbation du livre vert

5295

Equipements économiques de Grand Paris Sud - Création d'un nouveau concept dénommé Tremplin - Nouvelles grilles tarifaires et conventions types avec les occupants et domiciliés

5421

Création d'un service public d'accès à la l'angue française et de l'utte c'ontre l'illectronisme - S'ignature de la feuille de route

Finances & Budget 2 délibérations
4581

Budget Principal — Exercice 2018 - Admission en non-valeur

4843

Attribution et versement de subventions aux associations et partenaires pour l'année 2018

Administration 2 délibérations
4919

Procès — verbal du conseil communautaire du 26 juin 2018

5414

Convention portant régularisation des flux financiers entre lex Communauté dagglomération des Lacs de lEssonne, aux droits de laquelle vient la Communauté dagglomération Grand Paris Sud, et la com

Ressources humaines 2 délibérations
5188

Adhésion au Pôle de compétitivité Francilien de la transformation numérique CAP DIGITAL - Désignation d'un représentant

5246

Révision du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage de lEssonne - Avis sur le projet de schéma

Culture & Patrimoine 1 délibération
4981

Projet dagriculture urbaine à Ris — Orangis - Demande dautorisations administratives

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