2 octobre 2018
25
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Vie associative
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire
Rénovation partielle de la pépinière et de lhôtel dentreprises Le Magellan I à Evry - Approbation de la deuxième phase des travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle
Transfert de la concession d'aménagement de la ZAC Canal-Europe située à Courcouronnes et Evry à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLA-IN) "Porte Sud du Grand Paris"
PRU Pyramides secteur Miroirs — Restructuration des espaces publics de lensemble immobilier des Miroirs et création d'une passerelle de franchissement de la station "Miroirs" - Modification du progra
Subvention d'investissement complémentaire pour la construction du c'ampus FAB de Bondoufle - Convention à c'onclure avec la faculté des métiers de l'Essonne
Cession dactions de la SEM Genopole par le Département de lEssonne au profit de Grand Paris Sud - Désignation de 2 représentants au conseil dadministration de la SEM
Adhésion à l'association PEXE — Désignation d'un représentant
Adhésion à l'association C — 19 - Désignation d'un représentant
Adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
Adhésion à l'association Essonne Développement - Désignation d'un représentant
Adhésion au Pôle de compétitivité Nov@Log - Désignation d'un représentant
Centre "ETOILE" (Espaces et Technologies Ouverts pour lInnovation des Laboratoires et des Entreprises) - Désignation d'un représentant
Adhésion à la centrale dachat du Sipperec dénommée Sippnco
Aide exceptionnelle aux victimes du tsunami en Indonésie versée au Secours populaire Français
Communication des travaux du bureau communautaire du 3 juillet 2018
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Paris Sud - Approbation du livre vert
Equipements économiques de Grand Paris Sud - Création d'un nouveau concept dénommé Tremplin - Nouvelles grilles tarifaires et conventions types avec les occupants et domiciliés
Création d'un service public d'accès à la l'angue française et de l'utte c'ontre l'illectronisme - S'ignature de la feuille de route
Budget Principal — Exercice 2018 - Admission en non-valeur
Attribution et versement de subventions aux associations et partenaires pour l'année 2018
Procès — verbal du conseil communautaire du 26 juin 2018
Convention portant régularisation des flux financiers entre lex Communauté dagglomération des Lacs de lEssonne, aux droits de laquelle vient la Communauté dagglomération Grand Paris Sud, et la com
Adhésion au Pôle de compétitivité Francilien de la transformation numérique CAP DIGITAL - Désignation d'un représentant
Révision du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage de lEssonne - Avis sur le projet de schéma
Projet dagriculture urbaine à Ris — Orangis - Demande dautorisations administratives
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