13 novembre 2018
36
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
7
Environnement
6
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Garantie demprunt de la SA dHLM Les Foyers de Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 21 logements situés 32 rue des Roches à Vert-Saint-Denis
Acquisition auprès de la SCI Garzon des Champs des lots de copropriété n°2415, 2755 et 2945 dans l'immeuble EUROCAP sis 503-513 Place des Champs Elysées à Courcouronnes - Parcelle cadastrée section AS
Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2018 - Convention de partenariat à conclure avec Seine-et-Marne Attractivité
Commune de Lieusaint — Acquisition d'un bâtiment en l'Etat Futur dAchèvement auprès de la Société PITCH Promotion
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 40 logements dEspace Habitat Construction situés 5 et 6 square de la Besace à Courc
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile de France pour l'acquisition de 157 logements dEspaces Habitat Construction situés rue Jean Renoir à Courcouronnes
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 88 logements dEspace Habitat Construction situés 4 Mail René Clair à Courcouronnes
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 85 logements dEspace Habitat Construction situés Impasse Maxime Lisbonne à Evry
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 63 logements dEspace Habitat Construction situés 5-7-9-11 place Jules Vallès à Evry
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 157 logements dEspace Habitat Construction situés square Charles Amouroux à Evry
Conventions de fourniture d'eau potable et de transit des eaux usées pour la zone d'activités du Marché des Grais s'ituée sur la commune de Montereau-sur-le-J'ard
Projet de Rénovation Urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Secteur Miroirs - Échange foncier entre la Communauté dagglomération, propriétaire du lot 2079 au sein de la copropriété Evry 1 Bureaux
Superposition d'affectations du domaine public fluvial pour la mise en oeuvre et la gestion d'une liaison douce de la passerelle du barrage de lécluse du Coudray-Montceaux et de ses accès - Conventio
Procès — verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2018
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Avenants aux Conventions Régionales de Développement Urbain à conclure avec la Région Ile-de-France
Création de postes au tableau des effectifs
Suppression de postes au tableau des effectifs
Attribution d'un fonds de concours 2017 à la commune de Moissy-Cramayel
Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Nandy
Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Moissy-Cramayel
Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Lieusaint
Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Combs-La-Ville
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Ris-Orangis
Mise en accessibilité de deux points darrêt sur la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités
Mise en accessibilité de 2 points darrêt sur la commune de Corbeil-Essonnes - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités
Délégation de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité Indigo 2017
Délégation de Service Public de distribution de gaz sur le territoire de S'énart en Essonne – Rapport d'activité 2017
Délégation de Service Public de distribution de gaz sur le territoire Evry C'entre Essonne - Rapport d'activité 2017
Délégation de Service Public de distribution d'électricité - Territoire de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2017
Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Expropriation secteur Miroirs - Indemnisation de la SCP FLOQUET et NOACHOVITCH
Ferme de Ris — Orangis - Avenant n°4 à la convention dintervention foncière tripartite à conclure avec lEPFIF et la commune de Ris-Orangis
Equipement culturel lEmpreinte à Savigny-le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC), du Conseil Régional d'Ile-de-France, du
Délégation de Service Public de Chauffage Urbain - Rapport d'activité annuel - Exercice 2017
Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec les CFA UNION ORSAY, CFA EVE EVRY, CFA SUP DE VINCI, CFA INFA, CFA FONDERIE DE L'IMAGE, CFA DESCARTES, CFA DES S
Accueil de volontaires en service civique au sein des services de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud
Protection sociale complémentaire pour les agents de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Montants de la participation de lemployeur pour le risque santé
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