CM

13 novembre 2018

Ri 36 délibérations

36

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

7

Environnement

6

Vie associative

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Délibérations (36)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
4896

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Foyers de Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 21 logements situés 32 rue des Roches à Vert-Saint-Denis

4931

Acquisition auprès de la SCI Garzon des Champs des lots de copropriété n°2415, 2755 et 2945 dans l'immeuble EUROCAP sis 503-513 Place des Champs Elysées à Courcouronnes - Parcelle cadastrée section AS

5447

Salon de lImmobilier dEntreprise (SIMI) 2018 - Convention de partenariat à conclure avec Seine-et-Marne Attractivité

5632

Commune de Lieusaint — Acquisition d'un bâtiment en l'Etat Futur dAchèvement auprès de la Société PITCH Promotion

5643

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 40 logements dEspace Habitat Construction situés 5 et 6 square de la Besace à Courc

5646

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile de France pour l'acquisition de 157 logements dEspaces Habitat Construction situés rue Jean Renoir à Courcouronnes

5650

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 88 logements dEspace Habitat Construction situés 4 Mail René Clair à Courcouronnes

5653

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 85 logements dEspace Habitat Construction situés Impasse Maxime Lisbonne à Evry

5654

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 63 logements dEspace Habitat Construction situés 5-7-9-11 place Jules Vallès à Evry

5656

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition de 157 logements dEspace Habitat Construction situés square Charles Amouroux à Evry

Environnement 7 délibérations
5121

Conventions de fourniture d'eau potable et de transit des eaux usées pour la zone d'activités du Marché des Grais s'ituée sur la commune de Montereau-sur-le-J'ard

5574

Projet de Rénovation Urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Secteur Miroirs - Échange foncier entre la Communauté dagglomération, propriétaire du lot 2079 au sein de la copropriété Evry 1 Bureaux

5634

Superposition d'affectations du domaine public fluvial pour la mise en oeuvre et la gestion d'une liaison douce de la passerelle du barrage de lécluse du Coudray-Montceaux et de ses accès - Conventio

5687

Procès — verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2018

5688

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Avenants aux Conventions Régionales de Développement Urbain à conclure avec la Région Ile-de-France

5709

Création de postes au tableau des effectifs

5800

Suppression de postes au tableau des effectifs

Vie associative 6 délibérations
4529

Attribution d'un fonds de concours 2017 à la commune de Moissy-Cramayel

4682

Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Nandy

4685

Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Moissy-Cramayel

4763

Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Lieusaint

4838

Attribution d'un fonds de concours 2018 à la commune de Combs-La-Ville

5159

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Ris-Orangis

Transport & Mobilité 3 délibérations
5419

Mise en accessibilité de deux points darrêt sur la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

5633

Mise en accessibilité de 2 points darrêt sur la commune de Corbeil-Essonnes - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

5670

Délégation de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité Indigo 2017

Administration 3 délibérations
5581

Délégation de Service Public de distribution de gaz sur le territoire de S'énart en Essonne – Rapport d'activité 2017

5589

Délégation de Service Public de distribution de gaz sur le territoire Evry C'entre Essonne - Rapport d'activité 2017

5591

Délégation de Service Public de distribution d'électricité - Territoire de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2017

Autres decisions 2 délibérations
3979

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - Expropriation secteur Miroirs - Indemnisation de la SCP FLOQUET et NOACHOVITCH

5579

Ferme de Ris — Orangis - Avenant n°4 à la convention dintervention foncière tripartite à conclure avec lEPFIF et la commune de Ris-Orangis

Finances & Budget 2 délibérations
5340

Equipement culturel lEmpreinte à Savigny-le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC), du Conseil Régional d'Ile-de-France, du

5592

Délégation de Service Public de Chauffage Urbain - Rapport d'activité annuel - Exercice 2017

Ressources humaines 2 délibérations
5705

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec les CFA UNION ORSAY, CFA EVE EVRY, CFA SUP DE VINCI, CFA INFA, CFA FONDERIE DE L'IMAGE, CFA DESCARTES, CFA DES S

5708

Accueil de volontaires en service civique au sein des services de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Social & Santé 1 délibération
5638

Protection sociale complémentaire pour les agents de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Montants de la participation de lemployeur pour le risque santé

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