22 novembre 2016

Budget principal — exercice 2016 – admission en non-valeur

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Citoyens Agi

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Crée ton ave

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association France Acoup

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Génération F

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Les Passeurs

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association des Champs

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Olimidon

Budget annexe assainissement — exercice 2016 – admission en non-valeur

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Lions-Nous s

Budget principal et budgets annexes — Exercice 2016 – décisions modificatives n°1

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association RERS

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Génération 2

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association pour la prom

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Larue et Com

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association UFOLEP

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Génération F

Budget annexe des pépinières — exercice 2016 – admission en non-valeur

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association Eveil Créati

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Dynamique Emploi – avenant n°1

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Maison de l'Emploi de Sénart

Lycée Professionnel Pierre Mendès France – attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de ville Centre Essonne

Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des affaires c'ulturelles (DRAC) au titre de l'éducation artistique et c'ulturelle

Relations Internationales et Européennes – Commune V de Bamako – attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs

Demande de subvention auprès de la D'irection des Services Départementaux de l'Education N'ationale dans le c'adre du parcours d'éducation artistique et c'ulturel pour l'année scolaire 2016-2017

Approbation des tarifs d'inscription aux épreuves de la 18ème édition du Marathon de Sénart du lundi 1er mai 2017

Relations Internationales et Européennes – Groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET) – attribution d'une subvention

Convention portant avance de trésorerie à l'association Mission Intercommunale vers l'Emploi (MIVE)

Association Oui Je Me Lance — attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs

Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 - Association La Ligue de

Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des affaires c'ulturelles (DRAC) au titre de l'enseignement spécialisé

Demande de subvention au titre de l'année 2016 auprès du FSE pour les antennes emploi de Grigny

Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des affaires c'ulturelles d'Ile de France (DRAC) – résidence de création au s'ein de la classe préparatoire aux c'oncours des écoles s'upérieures d'a

Installation de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)

Décisions du Président et du Vice — Président en charge de la commande publique – attributions par délégation du Conseil communautaire

Commande Publique — approbation du guide des procédures internes

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC C'entre Urbain à Evry

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC des Aunettes à Evry

Demande de subvention à la Région Île de France et à l'ANAH pour le suivi opérationnel du plan de s'auvegarde de la c'opropriété de Grigny 2

Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2016 – Conventions à conclure avec GSA Immobilier

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC Val de Ris à Ris-Orangis

Approbation des avenants n°3 aux traités, de concession d'aménagement conclus avec Grand Paris Aménagement - ZAC du Centre Urbain

Approbation des avenants n°3 aux traités, de concession d'aménagement conclus avec Grand Paris Aménagement - ZAC des Aunettes

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC Bois Briard à C'ourcouronnes

Concessions d'aménagement — comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour la ZAC des Folies à L'isses

Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2016 – Conventions à conclure avec Seine et Marne Développement

Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle pour la construction du groupe scolaire n°5 (Saint Exupéry) à Saint-Pierre-du-Perray

Avis sur la modification des statuts du SIREDOM

SEM Genopole — modification des statuts

Demande à la Région Ile de France de l'aide d'urgence à d'estination des communes franciliennes et de l'eurs groupements s'uite aux inondations de j'uin 2016

Avis sur l'adhésion au SIREDOM de la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération

Avis sur l'adhésion au SIREDOM de la Communauté d'agglomération de l'Etampois Sud Essonne pour la commune d'Etampes

Lancement de la procédure d'élaboration du Plan Local de lHabitat (PLH) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Commission de suivi de site autour des installations de l'usine de traitement d'ordures ménagères par compostage et méthanisation de Varennes-Jarcy – désignation des représentants

Conventions d'adhésion à l'appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris »

Reversement de droits d'inscription de la Sénartaise 2016 au Comité seine-et-marnais de la Ligue Contre le Cancer

Projet de restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard ex-RN446 » à Courcouronnes – déclaration de projet suite à enquête publique

Avis sur l'adhésion au SIVOM de la Communauté de communes de l'Orée de la Brie au titre de la compétence ordures ménagères pour les communes de Servon et Varennes-Jarcy

Augmentation du capital de la SPL des territoires de l'Essonne

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par la Maison du Cil pour le réaménagement du contrat de prêt relatif à la construction d'une résidence pour étudiants rue des Brandons à Combs-la-Vi

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Essonne Habitat pour l'acquisition en VEFA de 61 logements ILOT KZ (Coquibus) à Evry

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l'acquisition en VEFA de 69 logements 113 rue Pasteur à Vert-Saint-Denis

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l'acquisition en VEFA de 30 logements ZAC de la Pyramide à Lieusaint

Avis sur l'adhésion au SIVOM du Territoire Grand Paris Sud Est Avenir au titre de la compétence ordures ménagères pour les communes de Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l'acquisition en VEFA de 40 logements 13 rue Fréderic Sarazin à Réau

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Essonne Habitat pour l'acquisition en VEFA de 81 logements Ilot à boulevard de Lattre de Tassigny à Evry

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Gambetta locatif pour le rachat de 47 logements Quartier des Maillettes à Moissy-Cramayel

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par Gambetta locatif pour le rachat de 64 logements Quartier ZAC du Moulin à Vent à Lieusaint

Garantie de l'emprunt à caractère social contracté par les Foyers de Seine et Marne pour la construction de 37 logements 22 rue René Cassin à Lieusaint

Communication des travaux du Bureau communautaire du 18 octobre 2016

Procès — verbal du Bureau communautaire du 18 octobre 2016

Protocole de préfiguration du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes – approbation et signature

Travaux de renforcement du réseau d'eaux pluviales par micro tunnelier - Place Jacques Brel et rue Albert Rémy à Ris-Orangis - lot 2 –protocole transactionnel avec le groupement VALENTIN Environnement

ZAC Canal Europe à Courcouronnes et Evry – bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale

Budget annexe de la régie de l'eau — exercice 2016 – admission en non-valeur

Opération « Nos Quartiers Ont des Talents » - accompagnement vers l'emploi des jeunes hauts diplômés – adhésion et désignation des représentants – signature d'une convention de partenariat

Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales – Place Jacques Brel et rue Albert Rémy à Ris-Orangis – lot 1 –protocole transactionnel avec le groupement SOGEA IDF Hydrauliq

Attribution d'un fonds de concours à la ville de Moissy-Cramayel

Association ADSEA 77 — avenant à la convention d'objectifs 2016

Attribution d'un fonds de concours à la ville de Lieusaint

Medef Essonne — approbation de la convention de partenariat pour la cérémonie des 91 d'or

Attribution d'un fonds de concours à la ville de Cesson

Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de l'Essonne – Participation de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud à la recapitalisation de la SEML

Relations Internationales — accueil d'une mission du Président de la Chambre des Métiers de la Commune V de Bamako – prise en charge des frais de séjour

Procès — verbal du Conseil communautaire du 11 octobre 2016

Théâtre de Sénart — protocole transactionnel avec l'atelier d'architecture Chaix et Morel et Associés, mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — demande de subvention à l'Agence des Espaces verts de la Région Ile-de-France pour l'aménagement des espaces publics du quartier du Grand Parc

Attribution d'une subvention — championnats de France des polices municipales de cross country à Evry

Délégation de service public de gestion des Parcs de Stationnement – rapport d'activité 2015

Relations Internationales et Européennes – Association des Maires des communes mauritaniennes jumelées avec les Maires des communes françaises du SAN de Sénart (AMCMJCFSS) – attribution d'une subventi