6 décembre 2016
17
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Centre de Formation et de Professionnalisation - attribution de la subvention annuelle pour 2016
Faculté des métiers de l'Essonne — dispositif « Passerelles longues » - Attribution d'une subvention
Association Mission locale de Grigny — attribution d'une subvention pour 2016 et approbation de la convention d'objectifs
Versements d'acomptes sur subventions 2017 aux associations
Association PLIE Nord Essonne — attribution de la subvention au titre de l'année 2016
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Cesson
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Evry
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Villabé
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Corbeil-Essonnes
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Lieusaint
Créations de postes au tableau des effectifs
Procès — verbal du bureau communautaire du 22 novembre 2016
Réhabilitation de l'ouvrage C4 et réalisation d'une nouvelle voie sous forme de passerelle – PRU Canal – Lot 1 ouvrage d'art/Génie Civil – Signature d'un protocole transactionnel avec le groupement RA
Mise à disposition de personnel — Avenant n°2 à la convention conclue avec l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly - Val-de-Bièvre - Seine-Amont
Aire d'accueil des gens du voyage sise à Saint Pierre du Perray – Convention de gestion – Avenant n°1
Protocole transactionnel à conclure avec le groupement d'entreprises SEGEX-AD-POMPES – Travaux d'assainissement situés à Ris-Orangis
Antennes emploi de Grigny — demande de subvention au titre de l'année 2016 auprès du Fonds social européen
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