CM

6 décembre 2016

Ri 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations

Centre de Formation et de Professionnalisation - attribution de la subvention annuelle pour 2016

Faculté des métiers de l'Essonne — dispositif « Passerelles longues » - Attribution d'une subvention

Association Mission locale de Grigny — attribution d'une subvention pour 2016 et approbation de la convention d'objectifs

Versements d'acomptes sur subventions 2017 aux associations

Association PLIE Nord Essonne — attribution de la subvention au titre de l'année 2016

Autres decisions 5 délibérations

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Cesson

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Evry

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Villabé

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Corbeil-Essonnes

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour l'ensemble des entités commerciales présentes sur les communes de Lieusaint

Environnement 3 délibérations

Créations de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 22 novembre 2016

Réhabilitation de l'ouvrage C4 et réalisation d'une nouvelle voie sous forme de passerelle – PRU Canal – Lot 1 ouvrage d'art/Génie Civil – Signature d'un protocole transactionnel avec le groupement RA

Ressources humaines 2 délibérations

Mise à disposition de personnel — Avenant n°2 à la convention conclue avec l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly - Val-de-Bièvre - Seine-Amont

Aire d'accueil des gens du voyage sise à Saint Pierre du Perray – Convention de gestion – Avenant n°1

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Protocole transactionnel à conclure avec le groupement d'entreprises SEGEX-AD-POMPES – Travaux d'assainissement situés à Ris-Orangis

Social & Santé 1 délibération

Antennes emploi de Grigny — demande de subvention au titre de l'année 2016 auprès du Fonds social européen

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.