18 octobre 2016

Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 - Promo2Tél

Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 - UFOLEP ESSONNE

Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 - Théâtre de lAgora

Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 - Collège Paul FORT

Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 - OSER

Demandes de subventions pour le fonctionnement et l'animation du C'inéma Arcel de C'orbeil-Essonnes – 2016/2017

Equipements Culturels — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Essonne au titre du "Contrat Culturel de Territoires" 2016

Judo Club de Cesson/Vert — Saint-Denis – attribution d'une subvention

Contrat de Ville Seine — Essonne – Attribution d'une subvention 2016 à l'association L'Ecoute par l'Image

Subvention à l'association étudiante « IGEM EVRY-GENOPOLE » pour sa participation au concours 2016 de la fondation « International Genetically Engineered Machine » (IGEM)

Les Cinoches — Actions Culturelles spécifiques sur le Cinéma dans les Lycées – Demande de subvention auprès de l'Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Année scolaire 2016/2017

Les Cinoches — Actions Culturelles spécifiques sur le Cinéma dans les Lycées – Demande de subvention auprès de l'Etat – Rectorat de Versailles – Année scolaire 2016/2017

Rapport d'activité et compte administratif du SIARCE – année 2015

Equipements Culturels — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Essonne au titre du "Contrat de Territoires" 2017

Procès — verbal du bureau communautaire du 28 juin 2016

Création de postes au tableau des effectifs

Traitement des déchets ménagers et assimilés - convention de gestion transitoire à conclure avec le SIREDOM

Relations internationales — 1ère Assemblée Générale du réseau des collectivités pour la participation citoyenne des territoires (RECOPACTE) – Convention à conclure avec le Centre de formation de la Vi

Animation économique du territoire — Dispositif PLATO – Signature d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne

Convention de participation au dépôt des déchets sur le site de la déchetterie de Varennes-Jarcy à conclure avec la SIVOM de la Vallée de lYerres

Rapports annuels des ex — EPCI sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement – Exercice 2015

Rapports annuels 2015 des ex — EPCI sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Convention tripartite relative au financement et à la gestion de l'ouvrage d'interconnexion des s'iphons à c'onclure avec Lyonnaise des Eaux France et le Département de l'Essonne

Convention tripartite relative à la réalisation et au financement des travaux de d'évoiement de la c'analisation d'eau potable sur la ZAC Valvert-Croix Blanche à c'onclure avec la société S'UEZ EAU S'AS et

Convention de mandat de la Communauté d'Agglomération Grand Paris S'ud à la Commune de C'ourcouronnes pour les travaux d'éclairage public et de fibre optique - Allée du Cygne et mail J'ean Zay

Garantie de deux emprunts PAM et PAM Eco-prêt souscrits par la S.A. HLM « Logement Francilien » auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation du Bâti (81 logements) et la rest

Renouvellement de la garantie d'emprunt à la S.A. HLM « Logirep » - Financement de 96 logements sociaux à Saint Pierre du Perray

ZAC du Bois Briard à Courcouronnes — Avenant n°4 à la convention publique d'aménagement

Garantie d'emprunt — Ilot Intrafor de la ZAC des Docks de Ris – Quai de la Borde à Ris-Orangis – VEFA de 98 logements PLUS/PLAI – Caisse des dépôts et consignations – Immobilière 3F

Avenant n°1 à la convention de financement entre le Département de l'Essonne et Grand Paris Sud pour la réalisation du site propre sur la ligne 402 dans le cadre de la ZAC Montagne des Glaises à Corbe

Garantie d'emprunt — Essonne Habitat – Acquisition de 76 logements auprès de la SOVAL – Caisse des dépôts et consignations

Convention d'étude du pôle de la gare de Savigny/Nandy

Approbation d'un contrat de bassin « Essonne-aval 2015-2018 »

Avis de Grand Paris Sud sur la demande de création d'une zone commerciale (ZC) sur la commune de Lieusaint

Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC) - prise en charge des frais de déplacement des Elus

Direction de la Culture — Convention d'accompagnement en faveur du développement culturel avec la DRAC

Convention de partenariat avec Orange pour expérimenter le dispositif de connexion par le réseau mobile des caméras installées dans un Bus du TZEN

Association Française du Développement Urbain (AFDU) - prise en charge des frais de déplacement des Elus

Demande de subvention auprès de l'Etat — J'umelage entre l'Etablissement Public C'ulturel (EPC), Musée du Quai Branly et la Zone de sécurité prioritaire c'ité des Tarterêts à C'orbeil-Essonnes

77ème Congrès national de l'Union Sociale de lHabitat – Prise en charge des frais de déplacement des Elus