13 décembre 2016

Piscine intercommunale Georges et Rolande Hagondokoff à Cesson – tarifs 2017

Stade nautique Gabriel Menut à Corbeil — Essonnes – tarification de nouvelles activités

Equipements sportifs — tarifs 2017 de location et de mise en place du matériel

Equipements culturels et sportifs — Transfert des personnels

Appel à manifestation d'intérêt « Bien plus qu'un stade : créer la destination du Sud Francilien » – convention financière avec la Caisse des Dépôts et Consignations

C'ompétence construction, aménagement, entretien et gestion des équipements c'ulturels et sportifs – transfert des équipements de S'énart – approbation du rapport de la CLECT – attributions de c'ompensat

Transfert des équipements culturels et sportifs – procès-verbaux, conventions d'occupation partielle et conventions de gestion

C'ompétence équipements c'ulturels et sportifs – modification de l'intérêt c'ommunautaire

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain Centre – avenant n°1

Dissolution de la Communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne – reprise des résultats

Définition des compétences optionnelles de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Approbation des statuts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Communication des travaux du bureau communautaire du 22 novembre 2016

C'ompétences eau et assainissement — Conventions de gestion avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint Germain L'ès C'orbeil et s'es environs (S'IE) et les communes de Morsang-sur-S'eine, S'oisy-sur-Se

Budget annexe « Régie de l'eau » — exercice 2016 – régularisation d'un débet

Restauration des agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud – adoption du tarif unique

Ouverture anticipée de crédits d'investissements avant vote du budget

Création d'un budget annexe « Chauffage urbain »

Association Europan — France – adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry – avenant n°7 à la convention pluriannuelle avec l'ANRU

Prise en charge des frais protocolaires, de fêtes et cérémonies

Communication des décisions prises par le Président et le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

Budget annexe « Parcs de stationnement » – exercice 2016 – transfert de subventions du budget principal