24 janvier 2017

Procès — verbal du Bureau communautaire du 13 décembre 2016

Procès — verbal du bureau communautaire du 6 décembre 2016

Rapport annuel 2016 sur la situation de l'Agglomération Grand Paris Sud en matière de développement durable

Observation foncière — acte d'engagement avec la Direction Générale de l'Aménagement du Logement et de la Nature

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) – élection des représentants

Expérimentation d'une démarche d'écologie industrielle territoriale – convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne

Signature de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « Porte Sud du Grand Paris » - adhésion – désignation des représentants

Primes de la 18ème édition du Marathon de Sénart

PLIE de Grand Paris Sud pour les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses, Ris-Orangis et Villabé – Avenant au protocole d'accord 2012 – 2016

Création d'un poste chargé de projet renouvellement urbain

Agenda d'accessibilité programmé (AD'AP) – validation de la demande d'approbation de l'agenda auprès du Préfet du Département de l'Essonne

PLIE Intercommunal Nord Essonne — Protocole d'accord 2017 – 2021

Montants des droits d'inscription à la 6ème édition de la Sénartaise

Création d'un poste de chef de projet enseignement supérieur, recherche, innovation

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation de Gheorghe T

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation dAlexia BARB

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation de Richard BU

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation de Tony CARBA

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation de Kilian GOS

Formations en apprentissage — conventions de prise en charge financière avec le CFA EVE d'Evry, le CFA des métiers de l'automobile et le CFA académique « En mouvement » pour la formation de Julien MOR

Salon des Entrepreneurs Paris 2017 — Convention de partenariat avec Seine et Marne Développement

Salon des Entrepreneurs Paris 2017 — Convention de partenariat avec Essonne Développement

Salon de l'entrepreneuriat au Féminin en Essonne - convention de partenariat avec l'association « Elles réussissent »

Convention avec l'Association N'ationale des Chèques-Vacances (ANCV)

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Nandy

Augmentation de capital de la SEM Essonne Aménagement

Décisions du Vice — Président en charge de la Commande Publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Aménagement d'une voie verte entre le Carré Sénart et la Gare de Lieusaint-Moissy – convention avec le département de Seine-et-Marne, l'EPA de Sénart et la commune de Lieusaint

Garantie d'emprunt à la SA HLM EFIDIS pour l'acquisition de 14 logements en VEFA sur la commune de Lieusaint

Maintien de la garantie de l'emprunt du GIP Genopole pour l'acquisition du bâtiment G2 sur la commune d'Evry

Procès — verbal du Conseil communautaire du 22 novembre 2016

Procès — verbal du Conseil communautaire du 13 décembre 2016

Décisions du Président — Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Associations Oser et Viry — Grigny Prévention – Avenants aux conventions d'objectifs 2015 – 2020

Avis sur le Schéma Régional de lHabitat et de lHébergement

Associations Ludothèque de Lieusaint et Crescendo/école de musique – acomptes sur subventions 2017

Ferme de Varâtre — convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine au bénéfice de la restauration du Colombier

Théâtre de Sénart — transaction avec lentreprise SPIE Batignolles Energie – IDF, titulaire du lot n°14 – Plomberie, sanitaire, CVC, protection incendie

Convention tripartite avec la commune de Villabé et la société S'UEZ Eau France pour l'exploitation d'une c'onduite de transport d'eau potable