28 février 2017

Participation au MIPIM 2017 — Prise en charge des frais

Convention avec le C'entre Interdépartemental de Gestion de la Grande C'ouronne de la région Ile-de-France - médecine professionnelle

Avis sur la modification des statuts du SIREDOM

Participation au MIPIM 2017 — Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes avec Paris région Entreprises

Avis sur l'adhésion au SIREDOM de la Communauté d'agglomération Val dYerres Val de Seine pour les communes de Draveil, Montgeron et Vigneux-sur-Seine

Rapport d'orientation budgétaire 2017

Convention d'application du contrat de ville de Grigny

Avis sur l'adhésion au SIVOM de la Communauté d'agglomération Val dYerres-Val-de-Seine

Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud au sein du conseil de l'IUT d'Evry Val d'Essonne

Projet de restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard Ex-RN446» à Courcouronnes – convention de maîtrise d'ouvrage unique – modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et réévaluati

Avis sur l'adhésion au SIREDOM de l'Etablissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre

Renvoi des images de vidéoprotection dans le cadre du Plan zonal de vidéoprotection – conventions avec l'Etat

Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à l'éco-organisme Ecofolio

Convention avec le C'entre Interdépartemental de Gestion de la Grande C'ouronne de la région Ile-de-France - mise à disposition d'un agent

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne pour la passation et l'exécution d'un marché de prestations intellectuelles relatives à la d'éfini

Procès — verbal du bureau communautaire du 24 janvier 2017

Réseau de chaleur de la ZAC Grand Parc à Bondoufle – fixation du prix de vente de la chaleur et du montant des frais de raccordement

Création de postes au tableau des effectifs

Communication des travaux du Bureau communautaire du 24 janvier 2017

Conventions financières avec les communes de C'esson et Réau pour la distribution du c'alendrier de c'ollecte des déchets de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Délégation de service public pour la c'onception, la construction et l'exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit avec S'eine-Essonne Très Haut D'ébit – rapport d'activité

Accord partenarial avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)

Modification de la délégation d'attributions du Conseil c'ommunautaire au Bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la c'ommande publique

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) - approbation des statuts modifiés

Protocole de préfiguration relatif au projet de renouvellement urbain des quartiers Grande Borne/Plateau et Grigny 2 situés à Grigny et Viry-Châtillon, cofinancé par l'ANRU

Convention avec l'association Le Rocheton pour la gestion des déchets sur la base de vie d'accueil des ROMS à Ris-Orangis

Avis sur l'adhésion de la Communauté de communes du Provinois au Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du Bassin Versant de lYerres (Syage) pour la compétence « mise en œuvre du

Régularisation foncière — cession du groupe scolaire Molière au profit de la commune Le Mée-sur-Seine

Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique – attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Convention relative à l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD-IN) du quartier Grigny 2

ZAC Canal Europe à Courcouronnes et Evry – création de la zone d'aménagement concertée Canal Europe

PRU Pyramides secteur Miroirs — restructuration des espaces publics de l'ensemble immobilier des Miroirs et création d'une passerelle de franchissement de la station Miroirs – approbation du programme

Procès — verbal du Conseil communautaire du 24 janvier 2017

Communication des décisions prises par le Président – attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Délégation de service public de chauffage urbain - rapport d'activité s'aison de chauffe 2015– 2016

Délégation de service public pour la gestion de la pépinière/hôtel d'entreprises Le Trident à C'orbeil-Essonnes avec Interfaces – rapport d'activité 2015

Délégation de service public de distribution de gaz avec GRDF – rapport d'activité 2015

Fonds micro — projets 2017 pour les initiatives locales des habitants des quartiers politiques de la ville – cadre d'attribution des subventions

Direction de la culture — demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France pour l'organisation du Festival Street Art 2017

Association Carrefours pour l'emploi — attribution d'une subvention et convention partenariale

Contrat d'intérêt national — déclinaison 2017 - demandes de financement

Création d'un poste de Chef de projet logement social

Convention avec le C'entre Interdépartemental de Gestion de la Grande C'ouronne de la région Ile-de-France - assistance technique pour l'instruction des d'emandes d'allocation pour perte d'emploi