28 mars 2017

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe eau DSP

Service public de l'eau potable — fixation de la redevance 2017

Communication des travaux du bureau communautaire du 28 février 2017

Procès — verbal du bureau communautaire du 28 février 2017

Signature de la Convention de formation professionnelle pour CESARIA NUNES Médiatrice de Sénart

Création de postes au tableau des effectifs

Création de postes au tableau des effectifs

Régie de l'eau — fixation de la grille des tarifs 2017

Convention c'onstitutive de Groupement de c'ommande avec l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly S'eine Bièvre pour les études à mener dans le c'adre du protocole de préfiguration des nouveaux proje

Régie de l'eau — fixation de la redevance 2017

Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) – désignation d'un représentant au sein de la commission mixte paritaire du syndicat

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe régie de l'eau « Eau de l'Agglo »

Amicale du Personnel de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud – signature d'une convention – versement d'une subvention

Subventions 2017 dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers politique de la ville du contrat de ville Centre Essonne 2014-2020

Vote du taux de TEOM — Exercice 2017

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe pépinières-ateliers

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe chauffage urbain

Service public de lassainissement — fixation de la redevance 2017

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe assainissement service public assainissement non collectif

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe régie le Plan

Vote des taux de fiscalité — Exercice 2017

Budget primitif — exercice 2017 – Adoption du budget principal

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe théâtre de Sénart

Attributions de 12ème de subvention à diverses associations

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe Parcs relais

La Fabrique à neuf — attribution d'une subvention

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe aménagement Bois Sauvage

Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe aménagement Pyramides

Budget primitif — exercice 2017 – Budget annexe aménagement secteur de lHippodrome

Construction des instituts de formations paramédicales du C'entre Hospitalier S'ud Francilien à Evry – convention financière avec le c'entre hospitalier s'ud francilien (CHSF)

Convention c'adre pour le remembrement des patrimoines HLM sur les communes d'Evry et C'ourcouronnes

Avenant n°1 à la convention cadre d'utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et du contrat de ville Sénart de la Communauté

Adhésion au pôle compétitivité de la filière aéronautique – désignation de représentant

Vœu relatif à la lutte contre les nuisances aériennes pour une solution collective sans transfert de nuisances

Installation d'un Conseiller communautaire

Projet de renouvellement urbain de la Grande Borne – Convention de Co-Maitrise d'Ouvrage avec l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la finalisation du programme des opération

Remplacement de Madame Widad ALLOUCHY au sein d'une commission thématique

Approbation du règlement intérieur du Conseil de Développement de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Communication des décisions prises par le Président par délégation du conseil

Procès — verbal du Conseil communautaire du 28 février 2017

Délégation du droit de préemption au titre des espaces n'aturels s'ensibles des villes de L'isses et de Villabé sur le secteur du C'irque de l'Essonne

Organisation du Criterium du jeune conducteur, action de prévention routière sur le territoire de l'Ex-CASE – convention de partenariat à conclure avec l'association « Automobile Club de l'Ouest » – d

Approbation d'une convention pour la mise à disposition d'une (e) assistante social (e) par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

Convention de partenariat entre la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine – Essonne- Sénart et la ville de Grigny concernant la maison de linnovation pédagogique et de lorientation profess