CM

25 avril 2017

Ri 44 délibérations

44

délibérations

21

Urbanisme & Travaux

9

Environnement

5

Finances & Budget

7 478 544 €

montant clé

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Délibérations (44)

Urbanisme & Travaux 21 délibérations

Régularisation foncière et opération d'aménagement autour de la place de lagora située à Evry – vente par Grand Paris Sud au profit de L.S.G.I (société des centres commerciaux)

Demande de suppression de la ZAC du Bois Briard à C'ourcouronnes auprès de la Préfecture

Opération d'aménagement quartier du bras de fer îlôt caisse dépargne à Evry – acquisition auprès du conseil départemental de lEssonne d'une parcelle de terrain

Acquisition d'un appartement situé dans la copropriété du 4 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes auprès de Monsieur CARVALHO PEREIRA Carlos

Emprunt de 1 111 986 € contracté par la SA dHLM les foyers de Seine et Marne auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 10 logements individuels situés rue de Limog

Emprunt de 2 964 624,94 € contracté par la SA dHLM logement francilien auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 21 logements collectifs siuées les portres de Bond

Travaux de réalisation du Théâtre de Sénart – approbation du protocole transactionnel avec la société Léon Grosse

Approbation de la convention d'autorisation de travaux d'épandage des boues de curages pour le bassin de la Garonne

Emprunt de 2 716 861 € contracté par la SA dHLM Essonne habitat auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 258 de la résidence Eugène MOUCHOT sise rue Pierre BROSSOLETT

Emprunt de 2 702 667 € contracté par la SA dHLM logement francilien auprès de la caisse des dépôts et consignation pour l'acquisition en VEFA de 16 logements collectifs et 4 maisons individuelles si

Eprunt de 7 478 544 € contracté par la S.A. dHLM Essonne habitat auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 81 logements situés îlôt A 1 boulevard Marechal de Lattr

Emprunt de 2 358 000 € contracté par la SA dHLM résidence urbaine de France (R.U.F. GROUPE I 3F) auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 24 logements situés rue

Emprunt de 6 350 000 € contracté par la SA dHLM résidence urbaine de France (R.U.F. GROUPE I 3F) auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 54 logements situés ZAC

Emprunt de 3 805 640 € contracté par la SA dHLM ANTIN RESIDENCE auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 41 logements situés ZAC le grand parc, lot B4 nord à Bond

Emprunt de 2 389 000 € contracté par la SA dHLM ANTIN RESIDENCE auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 20 logements situés ZAC le grand parc, lot B4 sud à Bondo

Emprunt de 1 421 431 € contracté par la SA dHLM les foyers de Seine et Marne auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 12 logements situés 35 rue de Paris à Cesson

Emprunt de 2 346 769 € contracté par la SA dHLM logement francilien auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 maisons individuelles, situées ZAC du Balory à Ver

Régularisation foncière et opération d'aménagement autour de la place de lagora située à Evry - vente par l'AFUL AGORA au profit de Grand Paris Sud et modification de l'état descriptif de division en

Construction d'un groupe scolaire à Bondoufle – approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune DE BONDOUFLE

Approbation de la convention d'autorisation de travaux d'épandage des boues de curages pour le bassin de la Garonne

Emprunt de 170 000 € contracté par la SA dHLM les foyers de Seine et Marne auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 31 logements situés 4 rue Charles MONIER à Cesson

Environnement 9 délibérations

Travaux de construction de la médiathèque et du conservatoire à Evry– lot 11 mznuiserie intérieure - signature d'un protocole transactionnel avec la société SOGEFI

Procès — verbal du Bureau communautaire du 28 mars 2017

Etude dapprovisionnement en eau potable sur le territoire Grand Paris Sud – Demande de subvention auprès de lagence de l'eau Seine Normandie

Travaux de construction du Plan 2 à Ris — Orangis – macro lot 1 - fondations/gros œuvre/terrassements généraux/installations de chantier/charpente métallique - signature d'un protocole transactionnel av

Etude dapprovisionnement en eau potable sur le territoire Grand Paris Sud – demande de subvention auprès du conseil départemental de Seine et Marne

Réseau des Collectivités pour la Participation Citoyenne des Territoires (RECOPACTE) – approbation des statuts et du règlement intérieur

Etude dapprovisionnement en eau potable sur le territoire Grand Paris Sud – demande de subvention auprès du conseil départemental de lEssonne

Travaux de reamenagement de l'Impasse des Bouleaux à Villabé – approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Villabé

Emprunt de 6 612 864 € contracté par la SA dHLM valophis la chaumière de lîle de France auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 56 logements collectifs « MIROIR D'EAU

Finances & Budget 5 délibérations

Les Cinoches/Centre culturel Robert — Desnos/Les arènes de lagora – demande de subventions pour l'année 2017 au^près de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile de France (DRAC), du Rectorat

Mise aux normes de points darrêts inscrits au schéma directeur daccessibilité sur les communes de Bondoufle, Evry et Grigny - demande de subventionn auprès du STIF

Régie Le Plan — demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile de France, du Conseil Régional Ile de France, du Conseil Départemental de l'Essonne, de la Société

Collection musée de France — demande de subventions auprès de l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des Affaires culturelles d'Île-de-France), de la Région Île-de

Programme d'appui aux communes en Mauritanie - Approbation de l'avenant au contrat de subvention conclu avec la Commission Européenne

Transport & Mobilité 3 délibérations

Plan de mobilité interentreprises — Approbation de la convention partenariale, désignation d'un prestataire spécialisé pour mener létude et demande de subvention auprès de la région Ile de France

Mise en accessibilité des arrets de bus pour la ligne 300 à corbeil-essonnes - demande de subvention auprès du STIF

Emprunt de 5 983 942 € contracté par la S.A. dHLM Essonne habitat auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 61 logements situés îlôt KZ boulevard des ciquibus à Ev

Sport 2 délibérations

Réseau de transports Seine — Essonne - Approbation de la convention avec le STIF et KEOLIS Seine-Essonne

Réseau de transports lacs de lEssonne — approbation de la convention avec le STIF et cars sœurs

Administration 1 délibération

Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour les services de communications électroniques

Social & Santé 1 délibération

Acquisition d'une parcelle de terrain située à la pierre du camp au Coudray-Montceaux auprès de la société X-FAB pour la réalisation d'un carrefour giratoire – modification de la dénomination sociale

Autres decisions 1 délibération

Gestion des dépôts sauvages en forêt de Sénart - approbation de la convention avec l'ONF et le SIREDOM

Ressources humaines 1 délibération

Marathon Cinéma — Accueil d'une mission de la Ville de Dakar – prise en charge des frais de séjour

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