23 mai 2017
42
délibérations
23
Finances & Budget
8
Environnement
4
Autres decisions
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Délibérations (42)
Association Gagner à Sénart — attribution d'une subvention
Association Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de Sénart-Scène nationale – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association Amicale de Villabé — approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association Ludo Lieusaint — approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association US Ris — Orangis Rugby - attribution d'une subvention
Association Centre des Musiques Traditionnelles (Maison des Jeunes et de la Culture) de Ris-Orangis – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association CODJACE de Corbeil — Essonnes – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association CACV Gymnastique — attribution d'une subvention
Association Gym Danse GR — attribution d'une subvention
Association Office du tourisme de Corbeil-Essonnes – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association Evry/Viry Hockey 91 — attribution d'une subvention
Association Espace Prévert de Savigny — le-Temple – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Association Dynamique Emploi — Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectifs
Association Théâtre de l'Agora — Scène nationale d'Evry – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention
Contrat de ville de Grigny 2014 — 2020 – Demande de subvention pour la réalisation des Antennes Emploi de Grigny, au titre de l'année 2017
Association PLIE Intercommunal « Ensemble vers l'emploi » – Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectifs
FSE — Demande de subvention pour les Antennes Emploi de Grigny, au titre de l'année 2017
Association Mission Locale Vers l'Emploi (MIVE) – Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectif
Association Coopération Développement Agglomération Nouvelle d'Evry – Attribution d'une subvention
Association Ecole de la deuxième chance(E2C) – Attribution d'une subvention
Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de l'Essonne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle
Association Mission Locale de Grigny — Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle d'objectifs et de moyens
Association PLIE Intercommunal Nord Essonne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle
Communication des travaux du bureau communautaire du 28 mars 2017
Communication des travaux du bureau communautaire du 25 avril 2017
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) – Election des représentants
Association Réseaux de formation réciproque d'échanges de savoirs et de création collective (RERS) – Attribution d'une subvention
Association Agence Locale de l'Energie et du Climat Sud Parisienne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention d'objectifs
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) – Approbation des statuts modifiés suite aux observations de la Préfecture
Aménagement des voiries et dévoiement des réseaux autour du groupe scolaire André Malraux à Corbeil-Essonnes – Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle
DSP pour la conception, la construction, l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire de Seine-Essonne – Approbation de l'avenant n°3
Définition du périmètre du schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Avis sur la fusion des syndicats de l'Orge Aval (SIVOA) et de l'Orge Amont (SIBSO)
Adoption du temps de travail des agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
Projet européen ITI — Approbation du projet « Accompagnement à lémergence de projets innovants dans le domaine des éco-activités »
Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil
C'ompétence en matière de plan local d'urbanisme – Opposition des communes valant absence de transfert à la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud
Procès — verbal du Conseil communautaire du 28 mars 2017
Communication des décisions prises par le Président par délégation du conseil
Association Sénart Moissy Football — attribution d'une subvention
Contrat de ville de Grigny 2014 — 2020 – Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'action « Aide aux frais de transport collectif pour les personnes ne bénéficiant pas de la tarification solidarité
Association Les Neufs de Transilie — Adhésion et désignation d'un représentant
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