CM

23 mai 2017

Ri 42 délibérations

42

délibérations

23

Finances & Budget

8

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (42)

Finances & Budget 23 délibérations

Association Gagner à Sénart — attribution d'une subvention

Association Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de Sénart-Scène nationale – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association Amicale de Villabé — approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association Ludo Lieusaint — approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association US Ris — Orangis Rugby - attribution d'une subvention

Association Centre des Musiques Traditionnelles (Maison des Jeunes et de la Culture) de Ris-Orangis – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association CODJACE de Corbeil — Essonnes – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association CACV Gymnastique — attribution d'une subvention

Association Gym Danse GR — attribution d'une subvention

Association Office du tourisme de Corbeil-Essonnes – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association Evry/Viry Hockey 91 — attribution d'une subvention

Association Espace Prévert de Savigny — le-Temple – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Association Dynamique Emploi — Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectifs

Association Théâtre de l'Agora — Scène nationale d'Evry – approbation de la convention financière – attribution d'une subvention

Contrat de ville de Grigny 2014 — 2020 – Demande de subvention pour la réalisation des Antennes Emploi de Grigny, au titre de l'année 2017

Association PLIE Intercommunal « Ensemble vers l'emploi » – Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectifs

FSE — Demande de subvention pour les Antennes Emploi de Grigny, au titre de l'année 2017

Association Mission Locale Vers l'Emploi (MIVE) – Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectif

Association Coopération Développement Agglomération Nouvelle d'Evry – Attribution d'une subvention

Association Ecole de la deuxième chance(E2C) – Attribution d'une subvention

Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de l'Essonne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle

Association Mission Locale de Grigny — Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle d'objectifs et de moyens

Association PLIE Intercommunal Nord Essonne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention annuelle

Environnement 8 délibérations

Communication des travaux du bureau communautaire du 28 mars 2017

Communication des travaux du bureau communautaire du 25 avril 2017

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) – Election des représentants

Association Réseaux de formation réciproque d'échanges de savoirs et de création collective (RERS) – Attribution d'une subvention

Association Agence Locale de l'Energie et du Climat Sud Parisienne – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 et approbation de la convention d'objectifs

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et de cycle de l'eau (SIARCE) – Approbation des statuts modifiés suite aux observations de la Préfecture

Aménagement des voiries et dévoiement des réseaux autour du groupe scolaire André Malraux à Corbeil-Essonnes – Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle

DSP pour la conception, la construction, l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire de Seine-Essonne – Approbation de l'avenant n°3

Autres decisions 4 délibérations

Définition du périmètre du schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Avis sur la fusion des syndicats de l'Orge Aval (SIVOA) et de l'Orge Amont (SIBSO)

Adoption du temps de travail des agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Projet européen ITI — Approbation du projet « Accompagnement à lémergence de projets innovants dans le domaine des éco-activités »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

C'ompétence en matière de plan local d'urbanisme – Opposition des communes valant absence de transfert à la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Administration 2 délibérations

Procès — verbal du Conseil communautaire du 28 mars 2017

Communication des décisions prises par le Président par délégation du conseil

Sport 2 délibérations

Association Sénart Moissy Football — attribution d'une subvention

Contrat de ville de Grigny 2014 — 2020 – Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'action « Aide aux frais de transport collectif pour les personnes ne bénéficiant pas de la tarification solidarité

Vie associative 1 délibération

Association Les Neufs de Transilie — Adhésion et désignation d'un représentant

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