30 mai 2017

Garantie d'emprunt de la SA dHLM l'Athégienne pour l'acquisition-amélioration de 6 logements situés rue Charles de Gaulle à Bondoufle

Garantie d'emprunt de la SA HLM Essonne Habitat pour la construction de 54 logements situés ZAC de l'Eco quartier du Val de Ris - lot C - Quai des Arts - Rue Edmond Bonté à Ris-Orangis

Participation financière à la maintenance du logiciel de gestion des droits des sols et fonciers « CART@DS CS » - conventions et avenants à conclure avec les communes membres utilisatrices de la Commu

ZAC de Villepècle — Rue de la Mare à Tissier à Saint-Pierre-du-Perray : vente de lhôtel d'agglomération de l'ex SAN de Sénart en Essonne au profit de la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Essonne Habitat pour la construction de 28 logements situés ZAC de l'Eco quartier du Val de Ris - lot C - Quai des Arts - Rue Edmond Bonté à Ris-Orangis

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Logement Francilien pour la construction de 40 logements situés aux Portes de Bondoufle

OPAH Seine — Essonne - Modification de la liste des copropriétés en difficulté - Avenant n° 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de lhabitat

Direction de la culture — Salle Decauville à la Ferme du Bois Briard - approbation du règlement intérieur

Théâtre de Sénart — approbation du protocole d'accord transactionnel avec INEO (lot n°15 électricité, courants forts, courants faibles, groupe électrogène)

Théâtre de Sénart — approbation du protocole d'accord transactionnel avec SARMATES (lot n°5 métallerie)

Théâtre de Sénart — approbation du protocole d'accord transactionnel avec BONNARDEL (lot n°6 menuiseries intérieures)

Théâtre de Sénart — approbation du protocole d'accord transactionnel avec IDS SA (lot n°7 cloisons, plafonds)

Théâtre de Sénart — approbation du protocole d'accord transactionnel avec PEINTECHNIC SARL (lot 11 peintures, signalétique)

Participation financière au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de Sénart pour les années 2017 à 2019 - Convention à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Ferme de Varâtre — Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - Convention à conclure avec l'Institut National de Recherches en Archéologie Préventive (INRAP)

OPAH Seine — Essonne - Avenant n°1 au règlement des aides

Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade à compter de l'année 2017

Approbation du contrat de bassin de lYerres Aval et du Réveillon 2017-2022

Procès — verbal du Bureau communautaire du 25 avril 2017

Création de postes au tableau des effectifs suite à la réussite à un examen professionnel et des avancements de grade

Création de postes au tableau des effectifs

Intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronnes de la Région Ile-de-France – Signature d'un protocole

Accueil et indemnisation des stagiaires

Emploi de personnels intérimaires