27 juin 2017

Spectacles au Silo — modification de la grille tarifaire

Budget annexe "Assainissement et SPANC" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Budget principal — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Budget annexe "Théâtre de Sénart" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Budget annexe "Parcs relais" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif et du compte de gestion

Budget annexe "Locaux à vocation économique et universitaire" (pépinières - Ateliers - Icam) – Exercice 2016 – Approbation du compte administratif et du compte de gestion

Attribution des subventions 2017 inférieures à 23 000 €

Budget Principal — exercice 2017 – admission en non valeurs

Budget Principal — exercice 2017 – décision modificative n°1

Budgget annexe "Régie le Plan" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif et du compte de gestion

Association Espoir Centres Familiaux des Jeunes – Attribution d'une subvention

Fonds de concours et financements croisés – critères d'attribution

Aide à l'ingénierie sur le territoire Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart dans le cadre de la mise en œuvre du volet territorial du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 – demandes de financement

Association Panorama Etudes Formations — subvention d'investissement pour la réalisation de l'école Cuisine Mode d'emploi(s) à Grigny

Maison de l'Emploi et de la Formation de Sénart – Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs 2017

Maison de l'Emploi de Corbeil — Evry – Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs 2017

Budget annexe "Eau DSP » — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Equipements culturels — nouveaux tarifs applicables

Communication des travaux du bureau communautaire du 30 mai 2017

Quartiers de Montconseil et de La Nacelle à Corbeil-Essonnes – avenant technique n°12 à la convention pluriannuelle pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine – approbation et signature

Budget annexe "Régie de leau" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Réseau des conservatoires — approbation des tarifs

Projet d'éco — quartier de la Ferme d'Orangis – définition des modalités de la mise à disposition du public de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale

Modification de la délégation d'attributions du Conseil c'ommunautaire au Bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la c'ommande publique

Régie de l'eau « L'Eau de l'Agglo » — approbation du nouveau bordereau des prix des travaux

Budget annexe Régie de l'eau « L'Eau de l'Agglo » – exercice 2017 – admission en non valeurs

Gestions des services publics de l'eau et de l'assainissement sur les communes de Grigny et Le Coudray-Montceaux – saisine de la CCSPL avant le choix du mode de gestion

Prise en compte des enjeux de la radicalisation dans le contrat de ville de Sénart

Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – répartition année 2017

Compte épargne temps — modalités de mise en œuvre

Création de la SPLA — IN « Porte Sud du Grand Paris » – approbation des statuts et du pacte d'actionnaires – constitution du capital – désignation des représentants

Avenant n°1 à la convention de service commun d'instruction des autorisations du droit des sols et approbation des avenants d'adhésions des communes d'Etiolles et de Tigery

Approbation du projet de territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Obligations article 55 de la Loi SRU : avis sur la demande préfectorale d'exemption de la commune de Réau

Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

Budget annexe "Aménagement Bois Sauvage» – Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Budget annexe "Aménagement Pyramides " — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Opération d'aménagement urbain du secteur des Portes de Bondoufle – avenant n°2 à la convention d'intervention foncière à conclure avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Transfert du complexe sportif Jean Bouin à Savigny-le-Temple – création des postes au tableau des effectifs

Budget annexe "Grand stade" — Exercice 2016 – Approbation du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat

Stade nautique Jean Bouin à Savigny — le-Temple – approbation des tarifs

C'ompétence « construction, aménagement, entretien et gestion des équipements c'ulturels et sportifs » – transfert du c'omplexe sportif J'ean Bouin à S'avigny-le-Temple – approbation du rapport de CLECT –

Procès — verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2017

Communication des décisions prises par le Président par délégation du conseil

Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de chauffage urbain

Avenant n°2 à la délégation de service public pour la gestion de la pépinière/hôtel d'entreprises « le Trident » située à Corbeil-Essonnes à conclure avec la société Interfaces

Chambre Régionale des Comptes : Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) - régularisation de paiement

Association Solidarité Femmes — Le Relais 77 – attribution d'une subvention