4 juillet 2017

Construction du groupe scolaire ZAC le Balory à Vert-Saint-Denis – Avenant n°2 à la convention de mandat à conclure avec la commune de Vert-Saint-Denis

Opération de lotissement « Le Reverdi » à Cesson - Impasse des Chênes (parcelle BE 287) – Rétrocession

Maintien de la garantie d'emprunt de la SCIC dHLM Gambetta auprès de Dexia Crédit Locatif pour le refinancement d'un prêt destiné à la construction de logements sociaux locatifs à Evry

Emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction

Cession de l'ancien Formule 1 s'itué sur le territoire de Grigny à la société SM Télécom

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Moulin à Vent à Cesson – Opération Clos des Jades – Rue des Girouettes (parcelles X 363, X 402 et X 403) – Rétrocession

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Moulin à Vent à Cesson – Opération Domaine de Breva – Rue du Grenier à Blé (parcelles X 970, X 971, X 986, X 987 et X 996) – Rétrocession

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Moulin à Vent à Cesson – Opération Natura 2000 – Rue Diane Fossey (parcelles X 840, X 841, X843 et X 846) – Rétrocession

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Moulin à Vent à Cesson – Opération « Les allées Tivano » - Rue de l'Eolienne (parcelle ZB 211) - Rétrocession

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Mont Blanc à Savigny-le-Temple – Opération n°19 « Domaine Désirée Clary » - Rue Francis L.Elshelman, Cours Selma Lagerlof et Raoul Wallenberg (parcelles ZH 1633, Z

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Grande du Bois à Savigny-le-Temple – Opération n°34 « Domaine du Lac » – Rues Aline Jacquier, Pierre Leroux et Allée Maxime Lisbonne (parcelle AP 259) – rétroce

Travaux d'assainissement dans le cadre de l'aménagement du Cœur de Ville de Soisy-sur-Seine Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Soisy-sur-Seine

Travaux d'assainissement dans le cadre d'un aménagement de voirie - chemin des Iles Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Morsang-sur-Seine

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) — Extension du Bourg à Savigny-le-Temple – Opération n°9 «Clos du Vieux Village » - Rues de Coulommiers et de Nangis (parcelle ZH 455) – Rétrocession

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Domofrance auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 57 logements situés 3-5 rue de la Libération à Bondoufle

Acquisition d'un terrain situé avenue du Général Patton à Evry auprès de Monsieur Durieu Alain, Madame Durieu Martine et Monsieur Durieu Jean-Luc

Opération d'aménagement du quartier Parc aux Lièvres-Bras de Fer à Evry – Convention cadre à conclure avec la Région Ile-de-France et la commune d'Evry dans le cadre du volet territorial du Contrat de

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France pour l'acquisition en VEFA de 6 logements situés ZAC de Plessis Sau

Garantie d'emprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 14 logements situés 2 rue de Paris à Lieusaint

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Mont Blanc à Savigny-le-Temple – Opération n°6 « Domaine du Mont Blanc » - Rues Bartolome Murillo, Manuel de Falla, de l'Alhambra et Sierra Nevada (parcelles ZH 87

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Mont Blanc à Savigny-le-Temple – Opération n°18 « Les allées de la Fontaine » - Rue Mihai Eminescu et Chemin Nicolae Grigorescu (parcelle ZH 1804) - rétrocession

Opération d'aménagement quartier du Bras de Fer à Evry – Lancement de la procédure de déclassement du domaine public – Décision de désaffectation

OPAH Seine — Essonne – Modification de la liste des copropriétés en difficulté et des aides communales de la ville de Corbeil-Essonnes – Avenant n°1 à la convention d'opération programmée d'amélioration

Aménagement et requalification des espaces publics du secteur Allendé/Caravelle dans le cadre du projet de rénovation urbaine des Pyramides – Secteur central à Evry – Protocole d'accord transactionnel

Procès — verbal du bureau communautaire du 30 mai 2017

Classement « Conservatoire à Rayonnement Départemental » du réseau des conservatoires Grand Paris Sud/Territoire Evry Centre Essonne – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affair

ZAC de Chanteloup à Moissy — Cramayel – Signature de la charte éco quartiers

Création de postes au tableau des effectifs

Service des Arts Plastiques et Visuels — Approbation du nouveau règlement intérieur

Maintenance et évolution des architectures système et réseau du dispositif de vidéoprotection – Convention à conclure avec la commune de Soisy-sur-Seine

Avis sur la fusion du Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères du Hurepoix (SICTOM) et du Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et Or

Création d'un poste d'agent de réseau travaux neufs à la régie de l'eau

OPAH des Patios à Grigny — Définition des nouveaux engagements de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et de la commune de Grigny – Avenant n°1 à la convention d'opératio

Modification des réseaux de télécommunications rue de Milly au Coudray-Montceaux - Convention à conclure avec l'opérateur Orange

Desserte de l'opération d'aménagement Parc aux Lièvres et Bras de Fer à Evry par le réseau de chauffage urbain - Convention à conclure avec Grand Paris Sud Energie Positive

Rénovation urbaine du quartier du Bois Sauvage à Evry – Vente GPS / SCI Evry Bois Sauvage 2 et 3 (groupe CONSTRUCTA) – Ilôt 2

Mission de préfiguration pour la restauration collective – Convention à conclure avec les communes de Ris-Orangis et Evry

Avenant n°2 à la convention de création du service commun de vidéoprotection à conclure avec les communes d'Evry et de Courcouronnes

Avis de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart sur la demande de création d'une Zone Commerciale (ZC) sur la commune d'Evry

Institution de la prime spéciale d'installation

Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commande avec l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour les études à mener dans le cadre du protocole de préfiguration d

Création d'un poste de directeur de la maîtrise d'ouvrage des bâtiments

Service des Arts Plastiques et Visuels — Demande de subvention auprès de la Direction des Affaires Culturelles d'Ile de France (DRAC) pour la résidence de création au sein de la classe préparatoire au

Lancement de l'étude de pôle de la gare de Ris-Orangis – Convention de financement à conclure avec le STIF

C'onstitution de s'ervitudes au profit de Grand Paris S'ud – Parc d'activités économiques « La Remise » à L'isses

Mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart – Avenants n°2 aux conventions d'objectifs et de moy

Approbation de la convention type à conclure avec les bailleurs sociaux et relative à la transmission des données sur l'occupation du parc locatif social

Renforcement de la vidéoprotection — Demande d'une subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et du Bouclier de sécurité de la Région Ile-de-France

Préfiguration d'un cluster dédié au sport et à ses filières – Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Agence Essonne Développement et le Conseil Départemental de l'Essonne

Mise en accessibilité PMR des points d'arrêt « Eglise » et « Place de la Libération » à Saintry-sur-Seine – Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF)

Restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard ex-RN446 » à Courcouronnes – Convention sur l'organisation des maîtrises d'ouvrage à conclure avec Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF)

Relations internationales et Européennes - Organisation du marché artisanal Mali Sénégal – Prise en charge des frais des artisans et de leurs accompagnateurs

Convention de délégation de service public pour la gestion de la pépinière d'entreprises le Trident à C'orbeil-Essonnes – Protocole transactionnel à c'onclure avec la S'ARL Interfaces

Modalités de mise en œuvre des autorisations spéciales d'absence des personnels de Grand Paris Sud