26 septembre 2017

Subventions 2017 aux associations agissant dans le domaine de la politique de la ville dans le cadre du contrat de ville Sénart 2015-2020 – Association Entreprendre pour Apprendre à Sénart (A.E.S)

Association Voisin Malin — Subvention 2017 – Projets Politique de la Ville déployés sur les Contrats de Ville Centre Essonne et Grigny

Patinoire François Le Compte à Evry — Tarifs 2017/2018

Lycée Pierre Mendès France — Subvention 2017 – Projets Politique de la Ville déployés sur les Contrats de Ville Centre Essonne et Grigny

Association Relais Jeunes 77 — Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs

Aire d'accueil de grand passage pour les gens du voyage – Approbation des tarifs et du règlement intérieur

Institution de la taxe de séjour sur le périmètre de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Attribution d'une subvention à la Maison de l'Emploi et de la Formation de Sénart dans le cadre de la grande école du numérique

Attribution d'une subvention au Centre de Formation et de Professionnalisation de Grigny dans le cadre de la grande école du numérique

Dispositif « cordées de la réussite » — Ambition enseignement supérieur » de l'Université d'Evry Val d'Essonne – Attribution d'une subvention et approbation d'une convention d'objectifs 2017

Association de Développement de Cirque en Val d'Orge (ADCVO) - Subvention 2017 – Projets Politique de la Ville déployés sur les Contrats de Ville Centre Essonne et Grigny

Attribution d'une subvention à la Maison de l'Emploi de Corbeil-Evry dans le cadre de la grande école du numérique

Remplacement de conseillers communautaires au sein de commissions thématiques

Installation de conseillers communautaires titulaire et suppléant

Prise en compte des enjeux de la radicalisation dans le contrat de ville Centre Essonne

Marathon de Sénart — Montants des droits d'inscription aux épreuves de la 19ème édition

MOTION — Grand Paris Sud candidate pour participer pleinement à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024

Projet de renouvellement urbain de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart sur les quartiers Centre-ville-Lugny de Moissy-Cramayel et du Centre-ville de Savigny-le-Temple –

Remplacement d'un délégué titulaire et d'un suppléant au sein du SIREDOM

Obligations de l'article 55 de la Loi SRU – Proposition d'exemption de la commune de Tigery

Création de la liaison douce longeant la RD82 à Cesson Saint-Leu – Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et création d'une autorisation de programme – Approbation du protocole d'inde

Réseau de chaleur de la ZAC Grand Parc à Bondoufle – Modification des tarifs du service

Election d'un délégué au Bureau communautaire

Mode de gestion du service public de l'assainissement sur la commune du Coudray-Montceaux – Adoption du principe de recourir à une délégation de service public

Election d'un Vice — président au Bureau communautaire

Convention de fourniture pour l'alimentation en eau potable de la ville nouvelle de S'énart – Avenant n°2 à c'onclure avec la commune de Melun

Mode de gestion du service public de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux – Adoption du principe de recourir à une délégation de service public

Communication des décisions prises par le Vice-Président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Garantie d'emprunt de la société d'Economie Mixte Genopole auprès de la Banque Postale pour l'acquisition de locaux à usage de restaurant inter entreprises pour le projet pôle de vie à Evry

Garantie d'emprunt de la société d'Economie Mixte Genopole auprès de la Banque Postale pour l'acquisition de terrains appartenant à Safran pour la réalisation d'une unité de bioproduction (YPOSKESI) à

ZAC Canal Europe à Courcouronnes et Evry - Désignation de l'aménageur et approbation du traité de concession d'aménagement

Remplacement d'un représentant au conseil d'administration de l'Etablissement Public d'Aménagement de Sénart

Procès — verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2017

Communication des décisions prises par le Président - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des sociétés CIM et ANTARGAZ sur les territoires des communes de Grigny, Ris-Orangis et Draveil

Contrat de Délégation de Service Public de chauffage urbain – Approbation de l'avenant n°2 – Changement de siège social de la société Grand Paris Sud Energie Positive

Aire d'accueil pour les gens du voyage de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart – Modification des modalités financières d'occupation et du règlement intérieur

Avenant n°2 à l'accord cadre portant sur les points relais proximité emploi de Saint-Pierre-du-Perray et Tigery à conclure avec la Maison de l'Emploi et de la Formation de Sénart (MDEF), les communes

Association France Urbaine – Adhésion

Piscines de Grand Paris Sud — Création et tarification de nouvelles activités

Groupe scolaire Chantefables à Saint — Pierre-du-Perray – Extension du restaurant et construction d'un accueil périscolaire – Réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation d

Réseau de chaleur de la ZAC Grand Parc à Bondoufle – Approbation du règlement de service, du modèle de police d'abonnement, modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation d

Centre Culturel Robert Desnos/ Arènes de l'Agora – Location de salle – Mise à jour du coût horaire technicien