20 novembre 2018

Délibération c'adre pour l'imputation en investissement des biens inférieurs à 500 euros TTC

Approbation des cartes stratégiques du bruit sur le territoire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Marathon de Sénart 2019 — Montant des droits dinscription aux épreuves de la 20ème édition

Sénartaise 2019 — Montant des droits dinscription de la 8ème édition

Primes de la 20ème édition du marathon de Sénart-Grand Paris Sud

Secteur dit Meulières — 60 Arpents-Le Républicain" situé à Evry et Ris-Orangis - Demande dinstauration d'un périmètre détude auprès du Préfet de lEssonne"

Création de lautorisation de programme Cirque de lEssonne""

Installation d'un conseiller communautaire

Désignation d'un conseiller communautaire au sein d'une commission thématique

Convention d'intervention foncière à c'onclure avec l'EPFIF, l'Etat, le Département de S'eine-et-Marne et la Communauté d'agglomération Melun Val-de-S'eine

Rapport dOrientation Budgétaire 2019

Budget annexe Régie de lEau" — exercice 2018 - décision modificative"

Budget annexe Régie de lEau" — exercice 2018 - admission en non valeur"

Assainissement — Délégation de service public sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux - Choix du délégataire

Rapport annuel 2018 sur la situation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

Communication des travaux du bureau communautaire du 25 septembre 2018

Secteur dit ex — Altis" situé à Corbeil-Essonnes et au Coudray-Montceaux - Demande dinstauration d'un périmètre détude auprès des maires de Corbeil-Essonnes et du Coudray-Montceaux"

Eau potable — Délégation de service public sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux - Choix du délégataire

Transfert de la compétence eaux pluviales urbaines

Plan Climat Air Energie (PCAET) de Grand Paris Sud - Modification des dates de concertation préalable

Desserte du Val dEssonne — Convention de financement d'un nouveau cycle détudes à conclure avec le Département de lEssonne et la Communauté de Communes du Val dEssonne

Attribution et versement de subventions aux associations pour l'année 2018

Budget Principal — exercice 2018 - décision modificative n°1

Convention portant avance de trésorerie à la SEML Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de lEssonne" - Avenant n°1"

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Dynamique Emploi - Avenant n°2

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Maison de lEmploi et de la Formation de Sénart - avenant n°1

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Mission Intercommunale Vers lEmploi (MIVE) - Avenant n°1

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la Commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation du périmètre, des objectifs et du programme, déclaration de compétence communautaire et autorisation de principe pour sa concession à la SPLA-IN Porte

Acquisition dactions de la SEMARDEL auprès de la commune de Grigny

Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Solidarité financière renforcée

Contrat de cohésion sociale et urbaine de Grigny - Transfert de subvention à la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Piscine de Grigny — Tarifs 2019

Procès — verbal du conseil communautaire du 2 octobre 2018

Construction d'un nouveau c'ommissariat de police à C'orbeil-Essonnes - Protocole d'accord entre l'Etat et les collectivités territoriales