26 mars 2019

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Toît et Joie auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt pour des travaux de réhabilitation de 70 logements situés squa

Transfert de propriété d'équipements publics au profit de la Commune de Savigny-Le-Temple

Garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 24 logements Pierreval situés 55 rue Sermonoise à Combs-La-Ville

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 29 logements situés Route de Mennecy à Lisses

ZAC de la Plaine du Moulin à Vent à Cesson - Avenant n°2 à la convention de rétrocession partielle des espaces et ouvrages publics à conclure avec lEPA de Sénart et la commune de Cesson

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour l'acquisition de fournitures administratives à c'onclure avec les communes membres de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Construction d'un groupe scolaire dans la ZAC du Grand Parc à Bondoufle - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Bondoufle - Délibération modificative

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 76 logements situés 2 au 22 Place Saint Exupéry (Pairs) à Evry-Courcouronnes

Etude sur les besoins en logement des salariés travaillant sur le territoire de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Convention constitutive de groupement de commandes

Projet de Rénovation Urbaine du quartier des Pyramides - Secteur central - Vente de lîlot Sud au profit de l'association Foncière Logement

Garantie demprunt de la SEM Genopole auprès de la Banque Postale pour l'acquisition d'un terrain auprès de Safran situé au 13, 15 et 17 rue Henri Auguste Desbruères à Corbeil-Essonnes pour la réalisa

Garantie demprunt de la SEM Genopole auprès de la Banque Postale pour l'acquisition d'un terrain auprès de Safran situé au 13, 15 et 17 rue Henri Auguste Desbruères à Corbeil-Essonnes pour la réalisa

Service Arts Visuels — Demande de subventions auprès du Conseil régional dIle de France, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle de France et de la Direction des Services département

Contrat de ville de Grigny 2014 — 2020 - Demande de subvention auprès du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au titre de l'année 2019 pour les Antennes Emploi de Grigny

Schéma de développement touristique c'ommunautaire - Demande de subvention auprès du Département de l'Essonne

Théâtre de Corbeil — Essonnes - Dispositif Permanence Artistique et Culturelle pour les lieux - Octroi de subvention - Convention à conclure avec la Région Ile-de-France

Ferme de Varâtre — Restauration du colombier - Demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne

Rénovation Urbaine du quartier du Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes - Vente GPS/Société Evry Bois Sauvage 2 et 3 (groupe Constructa) - Ilot 3

Pilotage et coordination de létude centralité Evry-Courcouronnes - Convention de prestations de services à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Mise à disposition d'une orthophotographie - Convention de participation financière à conclure avec les communes membres de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Bondoufle

Réalisation détudes de valorisation énergétique du site épuratoire Exona-Evry-Courcouronnes - Convention de partenariat à conclure avec le SIARCE

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'orbeil-Essonnes

Avenant n°1 à la convention de délégation de tâches relative à lInvestissement Territorial Intégré (ITI) à conclure avec la Région Ile-de-France

Requalification du Groupe scolaire Le Balory à Nandy - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Nandy

Procès — verbal du Bureau communautaire du 29 janvier 2019

Création de postes au tableau des effectifs

Mise en accessibilité de 3 points darrêt sur les communes du Coudray-Montceaux et de Corbeil-Essonnes - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

Antennes Emploi de Grigny — Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen (FSE) au titre de l'année 2019

Organisation du forum parcours avenir — Convention de partenariat à conclure avec la Direction des Services Départementaux de lEducation Nationale de lEssonne et le Lycée Professionnel Charles Baude

Atelier international de maîtrise d'œuvre urbaine sur le thème «Réinvestir la Seine» - Convention de partenariat à conclure avec l'association 'Les Ateliers Internationaux de Maîtrise dOeuvre Urbai