CM

2 avril 2019

Ri 33 délibérations

33

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

6

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (33)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
6495

Rénovation du centre historique de Saint-Germain-lès-Corbeil - Approbation du programme des travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme

6742

Construction d'une c'aserne de gendarmerie à Saint-Germain-l'ès-C'orbeil - Réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle et modification de l'autorisation de programme

6951

Reconstruction de la médiathèque Elsa Triolet et du conservatoire Olivier Messiaen à Ris-Orangis - Approbation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautori

6958

Aménagement du parc de la ferme du Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations adm

6976

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

6998

Etablissement Public d'Aménagement de Sénart - Renouvellement des représentants de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud au sein du conseil dadministration de lEPA

7063

Les Arènes de lAgora — Choix du mode de gestion - Adoption du principe de recourir à une concession de service public

7243

ZAC de la Ferme dOrangis — Approbation du traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte sud du Grand Paris" et la Commune de Ris-Orangis"

7258

Aménagement du secteur Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte sud du Grand Paris" et la commune dEvry-Courcouronnes"

Environnement 6 délibérations
6872

Réaménagement de la place Jean Cocteau à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations administrat

6909

Convention de distribution d'énergie électrique - Avenant n°2 à c'onclure avec ENEDIS et EDF

6975

Communication des travaux du bureau communautaire du 29 janvier 2019

7049

Médiathèque du Coudray — Montceaux - Approbation du procès-verbal de mise à disposition de léquipement

7147

Médiathèque du Coudray — Montceaux - Transfert d'un agent et création de poste au tableau des effectifs

7173

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Remplacement d'un représentant

Autres decisions 6 délibérations
6910

Convention de distribution de gaz du territoire de S'énart en Essonne - Avenant n° 3 à c'onclure avec GRDF

7068

Régie Le Plan — Renouvellement des membres du conseil d'exploitation

7118

PRU Pyramides secteur Miroirs à Evry — Courcouronnes - Création d'une passerelle de franchissement de la station Miroirs et d'un ascenseur - Approbation de lavant-projet

7174

Désignation d'un conseiller communautaire au sein d'une commission thématique

7176

CLECT — Modification de la composition et désignation des représentants d'Evry-Courcouronnes

7177

Installation d'un conseiller communautaire

Vie associative 5 délibérations
5829

Convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud, cofinancé par lANRU dans le cadre du NPNRU

5830

Convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier du Parc aux Lièvres à Evry-Courcouronnes

6555

Association Point Services aux Particuliers de Corbeil-Essonnes – Adhésion et désignation d'un représentant

6584

Association Sites et Cités Remarquables de France - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud et désignation d'un représentant

7041

Association La 27ème Région — Renouvellement de ladhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et désignation d'un représentant

Administration 2 délibérations
6773

Contrat de délégation de service public de lassainissement sur le territoire de Soisy-sur-Seine - Approbation de lavenant n°1

6972

Procès — verbal du conseil communautaire du 12 février 2019

Finances & Budget 2 délibérations
7028

Equipements économiques de Grand Paris Sud – Modification de la grille tarifaire, de la convention type et du règlement intérieur des équipements Tremplins

7072

Attribution de subventions aux associations et organismes pour l'année 2019

Ressources humaines 2 délibérations
7080

Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

7390

Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) de l'Université dEvry Val dEssonne - Désignation des représentants

Social & Santé 1 délibération
7102

Approbation du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.