2 avril 2019
33
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
6
Autres decisions
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Délibérations (33)
Rénovation du centre historique de Saint-Germain-lès-Corbeil - Approbation du programme des travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme
Construction d'une c'aserne de gendarmerie à Saint-Germain-l'ès-C'orbeil - Réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle et modification de l'autorisation de programme
Reconstruction de la médiathèque Elsa Triolet et du conservatoire Olivier Messiaen à Ris-Orangis - Approbation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautori
Aménagement du parc de la ferme du Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations adm
Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire
Etablissement Public d'Aménagement de Sénart - Renouvellement des représentants de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud au sein du conseil dadministration de lEPA
Les Arènes de lAgora — Choix du mode de gestion - Adoption du principe de recourir à une concession de service public
ZAC de la Ferme dOrangis — Approbation du traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte sud du Grand Paris" et la Commune de Ris-Orangis"
Aménagement du secteur Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte sud du Grand Paris" et la commune dEvry-Courcouronnes"
Réaménagement de la place Jean Cocteau à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations administrat
Convention de distribution d'énergie électrique - Avenant n°2 à c'onclure avec ENEDIS et EDF
Communication des travaux du bureau communautaire du 29 janvier 2019
Médiathèque du Coudray — Montceaux - Approbation du procès-verbal de mise à disposition de léquipement
Médiathèque du Coudray — Montceaux - Transfert d'un agent et création de poste au tableau des effectifs
Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Remplacement d'un représentant
Convention de distribution de gaz du territoire de S'énart en Essonne - Avenant n° 3 à c'onclure avec GRDF
Régie Le Plan — Renouvellement des membres du conseil d'exploitation
PRU Pyramides secteur Miroirs à Evry — Courcouronnes - Création d'une passerelle de franchissement de la station Miroirs et d'un ascenseur - Approbation de lavant-projet
Désignation d'un conseiller communautaire au sein d'une commission thématique
CLECT — Modification de la composition et désignation des représentants d'Evry-Courcouronnes
Installation d'un conseiller communautaire
Convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud, cofinancé par lANRU dans le cadre du NPNRU
Convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier du Parc aux Lièvres à Evry-Courcouronnes
Association Point Services aux Particuliers de Corbeil-Essonnes – Adhésion et désignation d'un représentant
Association Sites et Cités Remarquables de France - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud et désignation d'un représentant
Association La 27ème Région — Renouvellement de ladhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et désignation d'un représentant
Contrat de délégation de service public de lassainissement sur le territoire de Soisy-sur-Seine - Approbation de lavenant n°1
Procès — verbal du conseil communautaire du 12 février 2019
Equipements économiques de Grand Paris Sud – Modification de la grille tarifaire, de la convention type et du règlement intérieur des équipements Tremplins
Attribution de subventions aux associations et organismes pour l'année 2019
Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) de l'Université dEvry Val dEssonne - Désignation des représentants
Approbation du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)
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