28 mai 2019

Gestion des déchets sur le centre d'orientation des migrants à Ris-Orangis - Convention à conclure avec l'association COALLIA

Délégation de service public pour la c'onception, la construction, l'exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit sur le territoire de S'eine-Essonne - Avenant n°6

Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (C'AUE91) - Adhésion et désignation d'un représentant

Modification de la délégation du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique

Budget annexe Régie de leau" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Eau DSP" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Réseau des Médiathèques 77 — Convention d'objectifs et de financement 2018-2021 à conclure avec la caisse dallocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne

Réaménagement de la médiathèque Raymond Queneau dans la grande halle Freyssinet / quartier des Docks à Ris-Orangis- Approbation de lavant projet définitif et confirmation de lenveloppe financière pr

Délégation de Service Public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité 2017 - S'eine Essonne Très Haut D'ébit

Procès — verbal du Bureau communautaire du 26 mars 2019

Réseau des conservatoires 77 — Modification de la grille tarifaire

Réseau des conservatoires 77 — Approbation du règlement intérieur

Réseau des conservatoires 91 — Modification de la grille tarifaire

C'oopération Internationale des C'ollectivités Territoriales dans le d'omaine de l'alimentation en eau, de l'assainissement et de la c'ollecte et traitement des ordures ménagères

Réseau 77 des Musiciens Intervenants de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Création d'un tarif parcours 2019

Création de postes au tableau des effectifs

C'ompétence Déchets — Procès-verbal de mise à disposition d'un terrain par la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud au S'IREDOM

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour le rachat de 25 logements Adoma situés 36 boulevard dYerres à Evry-Courcouronnes

Maintien de garantie demprunt de la SA de HLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts (avenant n°81910)

Garantie demprunt de la SA dHLM Les Foyers de Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 29 logements situés 15 rue Dionet à Vert-Saint-Denis

Budget annexe Aménagement secteur hippodrome " - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Rénovation et extension du conservatoire Charles Gounod à Bondoufle - Approbation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautorisation de programme - Autoris

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Garantie demprunt de la SA dHLM 3F Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 18 logements situés 1 rue du Gros Caillou - B147L à Cesson

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 30 logements situés 1 rue Janisset Soeber-B142L à Cesson

Démolition et reconstruction de la passerelle de la Fouille Loury à Saintry-sur-Seine - Convention financière à conclure avec la commune de Saintry-sur-Seine et le Siarce

Cinéma ARCEL à Corbeil — Essonnes - Création du tarif du festival du Cinéma Télérama""

Cinéma ARCEL à Corbeil — Essonnes - Nouvelle tarification pour la billetterie cinéma Cinessonne

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Chauffage urbain" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Assainissement et SPANC" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Régie le Plan" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion et du compte administratif"

Régie Le Plan — Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de lEssonne, de la Société des Aute

Budget annexe Assainissement et SPANC" — Clôture des autorisations de programme soldées"

Budget principal — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Tarifs de rémunération des vacataires dans les services de la communauté dagglomération

Théâtre de Corbeil — Essonnes - Modification de la grille tarifaire

SIREDOM — Charte de partenariat financier

Service commun de reprographie — Renouvellement de la convention à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

Convention à c'onclure avec le S'IREDOM relative à la pose de s'ondes à titre gracieux sur les bornes d'apport volontaire de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Transmission électronique des actes au représentant de l'Etat - Convention à conclure entre la Préfecture de lEssonne et la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

NPRU Tarterêts — Transfert d'une part de lenveloppe régionale au titre de la CRDU à la SCI Emile Zola

Plan dactions relatif au Plan de mobilité interentreprises Evry Sud - Corbeil-Essonnes - Approbation et sollicitation de subventions

Budget annexe Parkings" — Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Délégation de service public des parcs de stationnement - Avenant n°6 à c'onclure avec INDIGO INFRA CGST

Garantie demprunt de la SA dHLM Domaxis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 55 logements Coquibus situés sur plusieurs adresses à Evry-Courcouronnes

Forum Parcours Avenir — Convention de partenariat à conclure avec la SAEM TICE

Développement n'umérique du territoire — convention de partenariat 2019-2021 à c'onclure avec la société ORANGE

Association PRISALT — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Organisation du festival Branche et Ciné 2019 - Convention de partenariat à conclure avec lOffice National des Forêts

Réparation des désordres affectant le sol du hall d'accueil du Centre Culturel Robert Desnos à Ris- Orangis - Protocole daccord transactionnel à conclure avec la société AXA, la société Pasquer, la

Relations Internationales et Européennes - Projet de Formation aux arts visuels, numériques et métiers de limage" - Prise en charge des frais de déplacement"

Gestion de laire d'accueil pour les gens du voyage sise à Saint-Pierre-du-Perray - Procès-Verbal modifié à conclure avec le SIVOM du canton de Saint-Germain-lès-Corbeil

Procès — verbal du conseil communautaire du 2 avril 2019

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière avec le CFA de lINFA de Nogent-sur-Marne, le CFA CERFAL de Paris et le CFA des métiers du sport et de l'animation de Paris

Convention de partenariat relative au centre éducatif digital (Médiapôle) de Grigny - Avenant n°1

Contrat de Cohésion Sociale et Urbaine — Territoire de Grigny - Transfert denveloppe de la ville de Grigny