12 novembre 2019

Gestion de la station dépuration dEvry — Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de mandat à conclure avec le SIARCE

Superposition d'affectation du domaine public fluvial pour la mise en oeuvre et la gestion de liaisons douces et d'équipements de berges - Convention à conclure avec Voies navigables de France (VNF) e

OPAH des Patios à Grigny — Avenant n°3 à la convention dOpération Programmée dAmélioration de lhabitat à conclure avec la commune de Grigny

Organisation de lastreinte technique sur l'espace public et les bâtiments de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical des communes membres de GPS pour l'année 2020

CISPD de Sénart — Contrat intercommunal de mobilisation et de coordination sur les violences sexistes et sexuelles

Convention à c'onclure avec la commune de Grigny pour l'accès au restaurant administratif

Protocole daccord à conclure avec le SIARCE et la société SUEZ Eau France pour le traitement de ses effluents du SIARCE par la station dépuration dEvry-Courcouronnes

Convention pour le traitement des effluents du Siarce par la station dépuration dEvry-Courcouronnes à conclure avec le SIARCE et Suez Eau France

Procès — verbal du Bureau communautaire du 24 septembre 2019

Retrait du syndicat pour linnovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) du syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets (SITREVA)

Mise à disposition doutils relatifs au programme Déclics - convention à conclure avec l'association CLER - Réseau pour la transition énergétique

Création de postes au tableau des effectifs

Acquisition de six véhicules électriques - Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte de lOrge Yvette Seine pour lElectricité et le Gaz (SMOYS)

Transfert de propriété de la parcelle cadastrée AT 232 et du commissariat subdivisionnaire situés sur la commune de Savigny-le-Temple à l'Etat

Suppression de la ZAC des Radars à Grigny - Saisine du Préfet du Département de lEssonne

Travaux sur les ouvrages de GRTgaz dans le cadre du projet de réaménagement urbain de la place du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Convention à conclure avec GRTgaz

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété – Lancement et réalisation d'une étude pré-opérationnelle sur les copropriétés « ABC » et « D » à Savigny-le-Temple

Projet Campus 5 — Thoison - Acquisition d'un terrain denviron un hectare situé sur le site André Thoison, auprès de la commune dEvry-Courcouronnes

Salon des étudiants Grand Paris Sud — Convention de partenariat à conclure avec LETUDIANT pour l'organisation de la deuxième édition du salon

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Vert-Saint-D'enis

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Vert-Saint-Denis

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de L'ieusaint

Délégation de service public de distribution d'électricité de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2018

Délégation de service public de distribution de gaz sur le territoire d'Evry-C'entre-Essonne - Rapport d'activité 2018

Délégation de service public de distribution de gaz sur le territoire de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2018

Délégation de service public de chauffage urbain - Rapport d'activité annuel - Exercice 2018

Relations internationales et européennes - Accueil d'une délégation de la commune de Dakar - Prise en charge des frais de séjour

Développement de l'agriculture biologique sur le territoire - Convention de partenariat à c'onclure avec l'association Terre de L'iens Ile de France