19 novembre 2019

Création de la liaison douce longeant la RD82 à Cesson Saint-Leu - Modification du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle, de lautorisation de programme et autorisations de signature de

Budget annexe "Assainissement — SPANC" – reprise des résultats concernant la commune du Coudray-Montceaux

Budget annexe "Eau DSP" — reprise des résultats concernant la commune de Corbeil-Essonnes

Budget annexe "Eau DSP" — reprise des résultats concernant la commune de Morsang-Sur-Seine

Budget annexe "Eau DSP" — exercice 2019 - décision modificative n° 1

Rapport annuel 2019 sur la situation de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

Rénovation des réseaux sous chaussée et des espaces publics de lavenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel - Modification du programme des travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle de l'opératio

Communication des travaux du bureau communautaire du 24 septembre 2019

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche sur les communes de Montereau-sur-le-Jard, Limoges-Fourches, Lissy et Réau - Avenant n°2

Budget annexe "Assainissement — SPANC" – reprise des résultats concernant la commune dEtiolles

Budget annexe "Assainissement — SPANC" – reprise des résultats concernant la commune de Soisy-Sur-Seine

Budget annexe "Assainissement — SPANC" – exercice 2019 - décision modificative n° 1

Budget annexe "Chauffage urbain" — exercice 2019 - décision modificative n° 1

Budget annexe "Pépinières — ICAM" – exercice 2019 - décision modificative n° 1

Budget annexe "Régie Le Plan" — exercice 2019 - décision modificative n° 1

Transfert de c'ompétences et d'équipements d'intérêt c'ommunautaire - Approbation des évaluations de la CLECT - Attribution de c'ompensation - Exercice 2019

Budget principal — exercice 2019 - décision modificative

Aménagement paysager du Parc du Bois de mon Cœur à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations a

Grigny 2 — Aménagement et désenclavement du square Surcouf - Modification de lautorisation de programme

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Rénovation des espaces publics du centre historique de Saint-Germain-lès-Corbeil - Réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle et modification de lautorisation de programme

Rapport dOrientation Budgétaire 2020

Association "Choose Paris Région" — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud et désignation d'un représentant

Procès — verbal du conseil communautaire du 8 octobre 2019

Parcs de stationnement de Grand Paris Sud - Choix du mode de gestion et autorisation de lancer la consultation