10 décembre 2019

Contrat

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Convention

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Convention

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Convention

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Protocole n°3

Protocole n°4

Cracl

Convention

Convention

Rapport d'activité

Cracl

Cracl

Règlement intérieur

Avenant

Cracl

Cracl

Avenant

Avis des domaines + plan

Rénovation Urbaine du quartier du Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes - Vente GPS/Société Evry Bois Sauvage 2 et 3 (groupe Constructa) - ILOT 3

Contrat

Convention

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Contrat

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Contrat

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Avenant

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Les Foyers de Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - Construction de résidences situées à Cesson

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Logirep auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Programme situé à Evry-Courcouronnes

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Logirep auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Programme de construction situé à Evry-Courcouronnes

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - Programme immobilier "les Marquises" situé à Combs-la-Ville

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement du prêt - Programme immobilier situé à Combs-la-Ville

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Les Foyers de Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - opérations de construction situées à Nandy

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des dépôts et Consignations suite au réaménagement du prêt - Programme immobilier de 75 logements étudiants situés à

Convention financière à conclure avec la commune de Cesson pour le remboursement de frais liés aux travaux de l'école de musique

Garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés 20 rue des Linottes à Villabé

Construction d'un équipement c'ulturel multifonctionnel à Grigny - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Grigny

ZAC du Val de Ris à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2018 et bilan prévisionnel pour l'année 2019 établis par Grand Paris Aménagement

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2018 et bilan prévisionnel pour l'année 2019 établis par la SPLAIN Porte Sud du Grand Par

ZAC des Portes de Bondoufle (dit le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité pour l'année 2018 et bilan prévisionnel pour l'année 2019 établis par la

Aménagement des voiries autour du groupe scolaire André Malraux à Corbeil-Essonnes - Protocole daccord transactionnel à conclure avec la société TERE SAS

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2018 et bilan prévisionnel pour l'année 2019 établis par la SPLA-IN Porte S

ZAC du Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2018 et bilan prévisionnel pour l'année 2019 établis par la SPLA-IN Por

ZAC du Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Avenant n°5 au traité de concession à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au transfert du prêt de la SA dHLM Domofrance pour l'acquisition en VEFA de 57 logements situés

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 35 logements situés Zac de la Clé de Saint Pierre à Saint-Pierre-du-Perr

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 26 logements situés Zac Grand Parc - Lot E6 Est à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Habitat 77 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 18 logements situés allée François Villon à Combs-la-Ville

Aménagement de la place des Droits de lHomme à Savigny-le-Temple - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Régie de l'eau — Convention relative au recouvrement et au reversement des redevances d'assainissement à conclure avec Suez Eau France

Régie de l'eau — Convention relative au recouvrement et au reversement de la redevance syndicale d'assainissement à conclure avec le Syndicat de lOrge

Régie de l'eau — Convention relative au recouvrement et au reversement des redevances d'assainissement sur le bassin versant du SIARCE à conclure avec Suez Eau France

Régie de l'eau — Modifications des astreintes techniques

Traitement de la dette de l'eau de la copropriété de Grigny II à Grigny - Protocoles daccord n°3 et 4

Création de postes au tableau des effectifs

Construction de la gendarmerie à Saint — Germain-Les-Corbeil - convention financière à conclure avec la commune de Saint-Germain-Les-Corbeil dans le cadre des travaux d'extension du réseau de distributi

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité S'ETHD 2018

Réseau de chaleur Grand Paris Sud Energie Positive - Sollicitation d'aides financières

Procès — verbal du bureau c'ommunautaire du 12 n'ovembre 2019

Réseau des conservatoires — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC)

Régie de l'eau — Règles et modalités de gestion des heures supplémentaires réalisées par les agents de droit privé

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de C'ombs-la-Ville

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Moissy-Cramayel

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Morsang-sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours 2019 à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours 2019 en fonctionnement à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Nandy

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes Centre - Modification du règlement intérieur à la convention d'utilisation 2017/2020 conclue avec la SAEM TICE et les opérateurs de transport

Installation, gestion, entretien et remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au stade nautique Jean Bouin à Savigny-le-Temple - Convention à conclure

Installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à l'espace Montand à Nandy - Convention à conclure avec l'opérateur Orange

Procès-verbal

Création de la liaison douce longeant la RD 82 à Cesson Saint-Leu - Convention de servitude à conclure avec lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France

Régie le Plan — Demande de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de lEssonne,

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 8 logements situés 40 rue des Acacias à Combs-la-Ville

Relations Internationales et Européennes - Projet de "Formation aux Arts Visuels, Numériques et Métiers de lImage" - Mission de l'association Cinéam et de Grand Paris Sud à Dakar - Prise en charge de