17 décembre 2019

Service public de lassainissement — Fixation des redevances 2020

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Chauffage urbain" — Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Assainissement — SPANC" - Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget primitif - Exercice 2020"

Budget Principal — Budget primitif - Exercice 2020

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Exercice 2019 - Admission en non valeur"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2020

Vote des taux de la taxe délimination des ordures ménagères - Exercice 2020

Subventions 2020 — Versement dacomptes aux associations et organismes

Subventions 2019 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Budget Principal — Exercice 2019 - Admission en non-valeur

Transfert de compétences et d'équipements d'intérêt communautaire - Approbation des évaluations de la CLECT - Attributions de compensation - Exercice 2020

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Maison de lEmploi et de la Formation de Sénart - Avenant n°2

Convention portant avance de trésorerie à la SEML Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de lEssonne - Avenant n°2

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Mission Intercommunale vers lEmploi (MIVE) - Avenant n°2

Convention financière portant avance de trésorerie à l'association Dynamique Emploi - Avenant n°3

Modification de la définition de l'intérêt c'ommunautaire de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Création d'une Société Locale Publique pour la gestion mutualisée des stations dépuration dExona et dEvry-Courcouronnes

Candidature au dispositif expérimental d'encadrement des loyers prévu par la loi ELAN pour la commune de Grigny

Médiathèque/Ludothèque de Vert — Saint-Denis - Avenant n°2 de prolongation de la convention de gestion technique à conclure avec la commune de Vert-Saint-Denis

Transfert de c'ompétence — Avenant n°2 de prolongation des conventions de gestion technique provisoires

Approbation du protocole d'engagements renforcés réciproques - Rénovation des contrats de ville de Grand paris Sud

SMITOM — L'OMBRIC - Remplacement d'un d'élégué titulaire

SyAGE — Désignation des représentants de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Contrat de Plan Etat — Région 2021-2027 - Volet Enseignement supérieur, Recherche, Innovation

Téléthon 2019 — Don de Grand Paris Sud

Budget annexe Régie de lEau" — Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Eau DSP" — Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe « Régie de l'Eau » — Exercice 2019 - Admission en non valeur

Communication des travaux du bureau communautaire du 12 novembre 2019

Service public de l'eau potable — Redevances 2020

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Redevances 2020

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Grille des tarifs 2020

Plan Climat Air Energie Territorial de Grand Paris Sud - Adoption définitive du PCAET

Suppression du service commun de vidéoprotection avec Evry-Courcouronnes - Signature d'un protocole de sortie

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome" - Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Budget primitif - Exercice 2020"

Budget annexe Aménagement Bois sauvage" — Budget primitif - Exercice 2020"

Portage immobilier et foncier au sein de copropriétés dégradées sur le quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Convention à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes et CDC Habitat

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Mise en application à titre expérimental d'un dispositif de déclaration de mise en location de logements sur la copropriété de la Ferme du Temple à Ris-Orangis

Budget annexe Parkings" — Budget primitif - Exercice 2020"

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Parcs de stationnement de Grand Paris Sud - Secteur Evry-Courcouronnes - Choix du mode de gestion et autorisation de lancer la consultation

Adoption du schéma directeur de la politique culturelle de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Relocalisation du Centre des Musiques D. Lockwood à la Ferme de Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Approbation de lavant-projet définitif et confirmation de lenveloppe financière prévisionnelle - De

Salle des fêtes et Espace culturel et associatif (ECA) de Saint-Germain-lès-Corbeil et Pôle du Grand Veneur de Soisy-sur-Seine - Transfert des agents

Transfert des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire - Approbation des procès-verbaux de mise à disposition et des conventions doccupation partielle

Projet incubateur Cluster Grand Paris Sport - Attribution et versement d'une subvention

Procès — verbal du conseil communautaire du 19 novembre 2019

Elaboration des Conventions dUtilité Sociale (CUS) des organismes de logement social

Convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier Centre-ville / Lugny à Moissy-Cramayel