7 juillet 2020
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
71
délibérations
29
Environnement
17
Administration
15
Autres decisions
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Délibérations (71)
Fixation du nombre de Vice — présidents et de membres du bureau communautaire
Délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique
Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Désignation des représentants
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE) - Désignation des représentants
Syndicat mixte pour lassainissement et la gestion des eaux du bassin versant Yerres-Seine (SYAGE) - Désignation des représentants
Syndicat intercommunal pour la revalorisation et lélimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Désignation des représentants
Syndicat de collecte et de traitement des déchets ménagers du Centre Ouest Seine-et-Marnais (SMITOM-LOMBRIC) - Désignation des représentants
Eau du Sud Parisien — Désignation d'un représentant
Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) - Désignation des représentants
Election du 20ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 2ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 3ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 4ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 5ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 6ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 7ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 8ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 9ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 10ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 11ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 12ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 13ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 14ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 15ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 16ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 17ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 18ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 19ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 1er délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du Président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 1er Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Commission thématique — Création et élection des membres
Election du 2ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 3ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 4ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 5ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 6ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 7ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 8ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 9ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 10ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 11ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 12ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 13ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 14ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Election du 15ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Indemnités de fonction aux élus de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Installation du conseil communautaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Lecture de la charte de lélu local
Syndicat mixte Orge — Yvette-Seine (SMOYS) - Désignation des représentants
SPLA — IN Porte S'ud du Grand Paris - Désignation des représentants
Régie Le Plan — Désignation des représentants
Syndicat de lOrge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) - Désignation des représentants
Syndicat mixte du pôle d'activités de Villaroche (SYMPAV SMO) - Désignation des représentants
SEM Genopole — Désignation des représentants
SPL des territoires de l'Essonne — Désignation d'un représentant
Groupement d'intérêt public Genopole — Désignation des représentants
Société du Grand Paris — Désignation d'un représentant
Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF) - Désignation des représentants
Avis sur lélaboration du pacte de gouvernance entre les communes et la communauté dagglomération Grand Paris Sud
Mise à jour des statuts de la communauté dagglomération Grand Paris Sud
Emplois de collaborateurs de cabinet
SEM du Centre de formation et de professionnalisation Grand Paris Sud - Désignation des représentants
Groupement d'intérêt public Accueil et habitat des gens du voyage dans le département de Seine-et-Marne - Désignation des représentants
SEM Essonne Aménagement — Désignation d'un représentant
Etablissement public Grand Paris Aménagement (GPA) - Désignation d'un représentant
Etablissement public d'aménagement (EPA) de Sénart - Désignation des représentants
SIVOM de la vallée de lYerres et des Sénarts - Désignation des représentants
Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Théâtre de Sénart - Désignation des représentants
SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Désignation des représentants
Office de tourisme Grand Paris Sud — Désignation des représentants
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