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7 juillet 2020

Ri 71 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

71

délibérations

29

Environnement

17

Administration

15

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (71)

Environnement 29 délibérations

Fixation du nombre de Vice — présidents et de membres du bureau communautaire

Délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Désignation des représentants

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE) - Désignation des représentants

Syndicat mixte pour lassainissement et la gestion des eaux du bassin versant Yerres-Seine (SYAGE) - Désignation des représentants

Syndicat intercommunal pour la revalorisation et lélimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Désignation des représentants

Syndicat de collecte et de traitement des déchets ménagers du Centre Ouest Seine-et-Marnais (SMITOM-LOMBRIC) - Désignation des représentants

Eau du Sud Parisien — Désignation d'un représentant

Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) - Désignation des représentants

Election du 20ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 2ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 3ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 4ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 5ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 6ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 7ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 8ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 9ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 10ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 11ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 12ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 13ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 14ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 15ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 16ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 17ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 18ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 19ème délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 1er délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Administration 17 délibérations

Election du Président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 1er Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Commission thématique — Création et élection des membres

Election du 2ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 3ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 4ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 5ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 6ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 7ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 8ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 9ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 10ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 11ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 12ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 13ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 14ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 15ème Vice — président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Autres decisions 15 délibérations
6745

Indemnités de fonction aux élus de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Installation du conseil communautaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Lecture de la charte de lélu local

Syndicat mixte Orge — Yvette-Seine (SMOYS) - Désignation des représentants

SPLA — IN Porte S'ud du Grand Paris - Désignation des représentants

Régie Le Plan — Désignation des représentants

Syndicat de lOrge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) - Désignation des représentants

Syndicat mixte du pôle d'activités de Villaroche (SYMPAV SMO) - Désignation des représentants

SEM Genopole — Désignation des représentants

SPL des territoires de l'Essonne — Désignation d'un représentant

Groupement d'intérêt public Genopole — Désignation des représentants

Société du Grand Paris — Désignation d'un représentant

Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF) - Désignation des représentants

Avis sur lélaboration du pacte de gouvernance entre les communes et la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Mise à jour des statuts de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Ressources humaines 3 délibérations

Emplois de collaborateurs de cabinet

SEM du Centre de formation et de professionnalisation Grand Paris Sud - Désignation des représentants

Groupement d'intérêt public Accueil et habitat des gens du voyage dans le département de Seine-et-Marne - Désignation des représentants

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

SEM Essonne Aménagement — Désignation d'un représentant

Etablissement public Grand Paris Aménagement (GPA) - Désignation d'un représentant

Etablissement public d'aménagement (EPA) de Sénart - Désignation des représentants

Culture & Patrimoine 2 délibérations

SIVOM de la vallée de lYerres et des Sénarts - Désignation des représentants

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Théâtre de Sénart - Désignation des représentants

Sport 1 délibération

SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Désignation des représentants

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office de tourisme Grand Paris Sud — Désignation des représentants

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