CM

21 juillet 2020

Ri 97 délibérations

97

délibérations

26

Vie associative

17

Autres decisions

11

Environnement

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Délibérations (97)

Vie associative 26 délibérations

Association REDOCEA — Désignation d'un représentant

Association Sites et cités remarquables de France - Désignation d'un représentant

Association foncière urbaine libre de lAgora (AFUL Agora) - Désignation d'un représentant

Association foncière urbaine libre (AFUL) des Passages - Désignation d'un représentant

Association des Maires Ville & Banlieue de France - Désignation d'un représentant

Association OSER — Désignation des représentants

Association Relais Jeunes 77 — Désignation d'un représentant

Association Essonne Développement — Désignation d'un représentant

Association Point services aux particuliers de Corbeil-Essonnes - Désignation des représentants

Association Nos Quartiers ont des Talents (NQT) - Désignation des représentants

Association Fonds pour la promotion des études préalables, des études transversales et des évaluations (F3E) - Désignation d'un représentant

Association française pour le développement urbain (AFDU) - Désignation d'un représentant

Association C — 19 - Désignation d'un représentant

Association Energy Cities — Désignation des représentants

Association Graine Ile — de-France - Désignation d'un représentant

Association Vivacités Ile — de-France - Désignation d'un représentant

Association Bruitparif — Observatoire du bruit en Ile-de-France - Désignation d'un représentant

Association Evry Sénart Sciences et Innovation - Désignation d'un représentant

Association ASTech Paris — Région - Désignation des représentants

Association La 27ème Région — Désignation d'un représentant

Association Comité 21 — Désignation d'un représentant

Association Choose Paris Région — Désignation d'un représentant

Association Construire au futur, habiter le futur - Désignation d'un représentant

Association les Neufs de Transilie — Désignation d'un représentant

Association Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne - Désignation d'un représentant

Association Initiative Essonne — Désignation d'un représentant

Autres decisions 17 délibérations

Création de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

Commission de suivi des sites de Sénart — Désignation des représentants

Commission spéciale de lentente de la STEP de Boissettes - Désignation des représentants

Commission de suivi de site autour des installations de lusine de traitement dordures ménagères par compostage et méthanisation de Varennes-Jarcy - Désignation des représentants

Mission locale de Grigny — Désignation des représentants

Ecole de la deuxième chance en Essonne E2C Essonne" - Désignation d'un représentant"

Pôle de compétitivité Nov@log — Désignation d'un représentant

Centre espaces et technologies ouverts pour linnovation des laboratoires et des entreprises (ETOILE) - Désignation d'un représentant

Agence Locale de lEnergie (ALE) — Désignation des représentants

IUT dEvry Val dEssonne — Désignation d'un représentant

Télécom SudParis — Désignation d'un représentant

Assemblée des Communautés de France (ADCF) - Désignation d'un représentant

Etablissements publics locaux denseignement - Désignation des représentants

Commission intercommunale daccessibilité (CIA) - Composition de la commission

Centre aquatique Camille Muffat à Combs — la-Ville - Adoption du plan d'organisation de la surveillance et des secours (POSS)

Conventions types spéciales de d'éversement de matières de vidange et de produits de c'urage à la station d'épuration d'Evry-C'ourcouronnes

Sem Semardel — Désignation d'un représentant

Environnement 11 délibérations

Commission consultative de l'environnement de laérodrome de Melun Villaroche - Désignation des représentants

Association Natureparif — Désignation d'un représentant

Réseau école et nature — Désignation d'un représentant

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Essonne (C'AUE 91) - Désignation d'un représentant

Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, de l'énergie, des réseaux de chaleur et de froid, de l'environnement (AMORCE) - Désignation des

Réseau EUROCITIES — Désignation des représentants

Communication des travaux du bureau communautaire du 28 janvier 2020

Création de postes au tableau des effectifs

Assistance à la maîtrise douvrage projets numériques du réseau des médiathèques et ludothèques" et la mise à niveau informatique de la médiathèque de Combs-la-Ville - Demande de subventions liées au

Budget annexe Eau DSP » — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Régie de l'Eau " — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Ressources humaines 8 délibérations

Association Dynamique emploi — Désignation des représentants

La Maison de lemploi et de la formation (MDEF) de Sénart - Désignation des représentants

Mission intercommunale vers lemploi (MIVE) - Désignation des représentants

Université dEvry — Val-dEssonne - Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) - Désignation des représentants

Université dEvry — Val-dEssonne - Unité de Formation et de Recherche (UFR) des Sciences de lHomme et de la Société - Désignation des représentants

Université dEvry — Val-dEssonne - Unité de Formation et de Recherche (UFR) Sciences Fondamentales et Appliquées - Désignation des représentants

Université dEvry — Val-dEssonne - Unité de Formation et de Recherche (UFR) des Sciences et Technologies - Désignation des représentants

Maison de l'emploi Corbeil — Essonnes/Evry - Désignation des représentants

Finances & Budget 7 délibérations

Contrat de Transition Ecologique de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Déclinaison 2020 - Demandes de financements auprès de l'Etat

Contrat d'Intérêt National de la porte sud du Grand Paris – Déclinaison 2020 – Demandes de financements

Budget principal — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe Assainissement et SPANC" — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat

Budget annexe Pépinières — ICAM" – Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe chauffage urbain " — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Régie le Plan" — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif"

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Association Départementale pour lInformation sur le Logement (ADIL) de lEssonne - Désignation d'un représentant

Contrat d'aménagement régional — Demande de financement du programme dactions et des opérations attenantes

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage» — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif - Affectation du résultat

Budget annexe Aménagement Pyramides " — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome " – Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion , du compte administratif et affectation du résultat"

Administration 5 délibérations

Création de la commission dappel doffres (CAO) et élection des membres

Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membres

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Création et élection des membres

Commission de contrôle financier (CCF) — Création et élection des membres

Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et lAudiovisuel (AVICCA) - Désignation d'un représentant

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Théâtre de l'Agora, Scène nationale d'Evry et de l'Essonne - Désignation des représentants

Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) - Désignation d'un représentant

Institut catholique d'arts et métiers (ICAM) - Site de Paris-Sénart - Désignation d'un représentant

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Théâtre de Sénart - remplacement d'un représentant

Social & Santé 3 délibérations

Plan local pour linsertion et lemploi intercommunal du Nord-Essonne - Désignation des représentants

Comité national daction sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) - Désignation des représentants

Contrat de cohésion sociale et urbaine avec le conseil départemental de lEssonne - Territoire Evry Centre Essonne - Demande davenant n°1

Sport 2 délibérations

Association Cluster Grand Paris Sport — Désignation des représentants

Groupement des autorités responsables de transport (GART) - Désignation des représentants

Transport & Mobilité 2 délibérations

Contrat d'objectif territorial avec lADEME - Dispositif Pro-Mobilité - Désignation d'un représentant

Budget annexe Parkings " — Exercice 2019 – Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat"

Sécurité 1 délibération

Commission départementale des risques naturels majeurs de la Seine-et-Marne - Désignation des représentants

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Comité départemental du tourisme de lEssonne - Désignation d'un représentant

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Centre dinformation sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) - Désignation d'un représentant

Numérique 1 délibération

Pôle de compétitivité CAP DIGITAL — Désignation d'un représentant

International 1 délibération

Association pour la promotion et le développement international des éco-entreprises de France (PEXE) - Désignation des représentants

Éducation 1 délibération

Université Paris — Saclay - Désignation d'un représentant

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